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Les enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs (EFIV)

Les enfants de familles itinérantes et de voyageurs correspondent à un large public. Il s'agit d'enfants « issus de familles itinérantes et de familles sédentarisées depuis peu, ayant un mode de relation discontinu à l'école » (circulaire n° 2012-142 du 02-10-2012 qui définit le cadre de la scolarisation de ces élèves).
Sont concernés les élèves vivant dans des familles dont les déplacements ne favorisent pas, ou n'ont pas favorisé - si la famille est sédentarisée depuis peu - la continuité scolaire et les apprentissages.
Les termes « Itinérantes et voyageurs »  regroupent des populations très variées :
•    Des familles non sédentaires pour des raisons professionnelles  (les travailleurs saisonniers, par exemple, certains artisans, ainsi que  les gens du cirque et les forains…) ;
•    et des personnes que l’on désigne, en France, sous le terme générique de « Tsiganes et voyageurs ».

Accueil
Les enfants de familles itinérantes et de voyageurs sont, comme tous les autres enfants âgés de six à seize ans, soumis au respect de l'obligation d'instruction et d'assiduité scolaire. Le droit commun s'applique en tous points à ces élèves : ils ont droit à la scolarisation et à une scolarité dans les mêmes conditions que tous les élèves, quelles que soient la durée et les modalités du stationnement et de l'habitat, et dans le respect des mêmes règles (Code de l'éducation et engagements internationaux de la France).
L'instruction obligatoire peut être donnée dans les établissements ou écoles publics ou privés, dans les familles, par les parents ou toute personne de leur choix, ou bien par le centre national d'enseignement à distance (CNED). Concernant la scolarisation des enfants de familles itinérantes et de voyageurs, l'inscription au CNED ne peut être le mode habituel de scolarité mais peut intervenir dans les cas avérés de déplacements fréquents.

Scolarisation à l'école
L’inscription scolaire est de la compétence du maire.
Le directeur d’école procède à une admission des enfants même si la famille se trouve dans l'impossibilité de présenter les documents préalables à l'admission (certificat d'inscription, carnet de vaccination).

Scolarisation au collège
L’affectation relève des services de la direction des services départementaux de l’éducation nationale (DSDEN) du département de résidence.

Résidence et domiciliation
Le fait qu’une famille soit hébergée de manière provisoire sur le territoire d’une commune est sans incidence sur le droit à la scolarisation.
Dans le cas où l’adresse postale (de domiciliation) est différente du lieu de résidence, c’est la résidence sur le territoire d’une commune qui détermine l’établissement scolaire d’accueil.
La scolarisation s’effectue dans les écoles et les établissements du secteur du lieu de stationnement ou de résidence, sauf cas particulier impliquant l’accueil dans une unité pédagogique dont l’école ou l’établissement est dépourvu.
En effet, l’aire d’accueil n’étant pas une adresse postale, la domiciliation est possible auprès d’un Centre communal ou intercommunal d’action sociale – CCAS ou CIAS - ou encore d’un organisme agréé. Il est donc important de demander au responsable légal l’adresse administrative (de domiciliation) qui ne correspond pas toujours à l’adresse de résidence.

Textes de référence :

Circulaire n° 2002-063 du 20 mars 2002 relative aux modalités d'inscription et de scolarisation des élèves de nationalité étrangère des premier et second degrés
Circulaire n° 2012-141 du 2 octobre 2012 relative à l'organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés
Circulaire n° 2012-142 du 2 octobre 2012 relative à la scolarisation et à la scolarité des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs
Circulaire n° 2012-143 du 2 octobre 2012 relative à l'organisation des Casnav

Troubles des apprentissages (TSA)

Des élèves peuvent présenter des troubles à l’apprentissage sans être concernés par les enseignements adaptés, les mettant en difficultés pour l’acquisition, la compréhension, l’utilisation et le traitement de l’information verbale ou non verbale.

De quels troubles parlons-nous ?
Les troubles des apprentissages correspondent à une atteinte durable et persistante affectant une ou plusieurs fonctions cognitives. Ces troubles cognitifs neuro-développementaux perturbent l’acquisition, la compréhension, l’utilisation et le traitement de l’information verbale ou non verbale. Ils ne s’expliquent pas par des facteurs externes. Ils surviennent chez un enfant d’intelligence normale, et normalement scolarisé.
Les troubles des apprentissages ne résultent pas :
• d’une mauvaise formation scolaire ;
• d’un contexte familial défaillant ;
• d’un manque de volonté d’apprendre.
Ils doivent être distingués de la « simple » difficulté.
On distingue entre autres :
• La dyslexie/dysorthographie : trouble d’apprentissage du langage écrit (lecture, transcription)
• La dysphasie : trouble du développement de la parole et du langage entraînant une restriction notable d’acquisition du langage expressif (ce que l’on produit) et/ou réceptif (ce que l’on comprend)
• La dyspraxie : trouble de la planification et de l’automatisation des gestes volontaires
• La dyscalculie : trouble des outils de logique mathématiques
• Le T.D.A.H : trouble de l’attention avec ou sans hyperactivité
• Les troubles des fonctions exécutives (trouble de la planification, du traitement séquentiel, et de la mémoire de travail)
Les élèves concernés par ces troubles peuvent avoir besoin d’aménagements individualisés dans leur scolarité et parfois leur vie sociale, d’où la nécessité d’un repérage précoce.
Texte de référence :
cache.media.eduscol.education.fr/file/Handicap/46/6/TSA_EDUSCOL_225466.pdf
Mise en œuvre d’un plan d’action pour les enfants atteints d’un trouble spécifique du langage oral ou écrit, (circulaire. n° 2002024 du 31-1-2002)

Les dispositifs :

PPRE : Programme personnalisé de réussite éducative
Elèves en difficultés scolaires qui risquent de ne pas maîtriser certaines connaissances et compétences attendues à la fin d’un cycle d’enseignement.

PAP : Plan d’accompagnement personnalisé
Elève présentant des difficultés scolaires durables en raison d’un trouble des apprentissages, évoluant sur une longue période, sans reconnaissance du handicap (dyslexie, dysphasie, dyspraxie...)

PAI : Projet d’Accueil Individualisé
Elèves atteints de maladie chronique (asthme par exemple), d’allergie et d’intolérance alimentaire.

PPS : Projet personnalisé de scolarisation
Elèves reconnus « handicapés » par la CDA (Commission des Droits et de l’Autonomie relevant de la MDPH). Le PPS concerne tous les enfants dont la situation répond à la définition du handicap telle qu’elle est posée dans l’article 2 de la loi de 2005.

Troubles des conduites et des comportements (TCC)

L’école offre un cadre éducatif d’une collectivité structurée par des règles explicites où chaque élève est appelé à évoluer avec ses pairs. Cependant certains enfants ou adolescents éprouvent d’énormes difficultés à vivre et respecter ce contexte institutionnel. Ce sont des élèves, qui présentent des difficultés psychologiques importantes et une réelle souffrance psychique et dont l’expression se traduit par des comportements, des conduites, qui perturbent gravement leur socialisation et l’accès aux apprentissages.
Dans le cadre du temps scolaire, il s’agit soit :
     d’élèves qui se font oublier au-delà de l’expression d’une timidité persistante symptôme d’inhibitions et d’une souffrance certaine : forte inertie face à l’investissement scolaire ou aux tâches proposées, mutisme persistant pour l’entourage, manifestations d’angoisse disproportionnée face à une situation ordinaire. Ces élèves ne sont pas forcément dérangeants dans la vie quotidienne d’un établissement.
     d’élèves dérangeants qui perturbent, fortement et fréquemment, par une attitude ou des actes, la qualité des relations sociales : enfant/enfant ; enfant/adulte; difficultés extrêmes d’attention et de concentration, mémorisation extrêmement difficile voire impossible, préoccupations personnelles trop envahissantes. Ces élèves dérangent fortement la vie quotidienne dans l’institution scolaire.

Attention ! Il s’agit alors de distinguer ce qui relève :
- de la perturbation volontaire, intentionnelle, sous-tendue par une intention, une revendication personnelle plus ou moins légitimée, plus ou moins explicitée.
- de l’expression de troubles psychologiques ou d’une réelle souffrance intérieure.
- plus l’enfant est jeune, plus la prudence est requise. L’école maternelle est bien le lieu du premier apprentissage du vivre ensemble, ce qui implique de relativiser les écarts de comportements de certains élèves. Cependant, la possibilité pour un enfant d’âge maternelle de présenter des troubles du comportement existe …
Le contexte scolaire est souvent un révélateur privilégié du mal être de ces enfants ou adolescents, mais l’institution scolaire « ne peut seule les porter». En effet, ces élèves se trouvent, malgré des potentialités intellectuelles et cognitives préservées, engagés dans un processus handicapant qui nécessite le recours à des actions conjuguées et à un accompagnement personnalisé.
Le diagnostic passe obligatoirement par des professionnels du soin, qui seuls sont habilités à le faire et si besoin est à proposer une prise en charge thérapeutique.

Ressource Eduscol

Élève allophone nouvellement arrivé (EANA)

Accueil
Est considéré comme élève allophone nouvellement arrive (EANA) tout élève non scolarisé en France l’année scolaire précédente, non-francophone ou n’ayant pas une maîtrise suffisante des apprentissages scolaires lui permettant d’intégrer immédiatement une classe du cursus ordinaire.

Les élèves sont accueillis dans des Unités Pédagogiques pour les Elèves Allophones Arrivants (UPE2A). Ces dispositifs privilégient les moments d’inclusion en classe ordinaire mais proposent sur le reste du temps scolaire des aides personnalisées en fonction des besoins individuels.
Il peut arriver, pour certains élèves qui n’ont pas été scolarisé antérieurement (NSA) ou très peu qu’une prise en charge renforcée soit proposée.

En fonction du profil scolaire et du niveau de maîtrise du français, les Elèves Allophones sont pris en charge pour un enseignement personnalisé du français langue seconde (FLS) reposant en partie sur un travail individuel et en partie sur de l’accueil en classe selon les besoins ou possibilités. Ce principe fondamental d’inclusion en classe ordinaire, lié à l’organisation de dispositifs d’enseignement-apprentissage du FLS en contexte scolaire, a été énoncé par la circulaire ministérielle de mars 1986 puis fortement réaffirmé par les circulaires d’avril 2002 et octobre 2012.

Scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivé (EANA) à l'école

L’inscription et l’accueil des EANA en âge d’aller à l’école maternelle ou à l’école élémentaire s’effectuent en plusieurs temps.
•    Les parents doivent solliciter une inscription auprès de la mairie de leur domicile. La mairie affecte ensuite ces enfants dans l’école de leur secteur géographique ou, s’il en existe une à proximité, dans une école pourvue d’une unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A).
•    Les directeurs ou les directrices d’école accueillent les EANA et leurs parents. Ils organisent une visite de l’école et s’efforcent de donner aux familles toutes les informations et tous les renseignements pratiques dont elles ont besoin.
•    Les enseignants évaluent les compétences scolaires initiales des élèves dans leur langue d’origine et en français quelques jours après leur arrivée.
•    Les EANA sont inscrits le plus souvent dans les classes correspondant à leur tranche d’âge quel que soit leur niveau scolaire. Ils sont parfois inscrits dans une classe de niveau inférieur à l'issue des évaluations initiales, mais il ne peut pas exister, sauf cas très particuliers à justifier expressément et à soumettre au préalable au CASNAV, un décalage de plus d’un an entre leur âge et celui des autres enfants.
•    Un projet pédagogique personnalisé est systématiquement mis en œuvre, que les EANA soient accueillis en UPE2A ou non, pour leur permettre d’apprendre le français et d’améliorer au besoin leur niveau scolaire.
•    En fonction des progrès de l’élève, les enseignants veillent à augmenter progressivement l’inclusion en classe ordinaire tout en réduisant la prise en charge, jusqu’à une sortie définitive du dispositif.

Les élèves qui, à la rentrée scolaire de septembre, ont onze ans ou les auront d'ici à la fin de l'année civile, ont l'âge d'intégrer une classe de 6ème au collège. Ils peuvent néanmoins être scolarisés en élémentaire, en CM2, s'il s'avère, à l'issue des évaluations de leurs compétences scolaires, que cela répond mieux à leurs besoins.

Scolarisation des élèves allophones nouvellement arrive (EANA) au collège

Tout élève en obligation scolaire a un droit d’inscription dans l’établissement défini par la zone géographique de son domicile : le collège de secteur.
L’inscription et l’accueil des EANA de onze ans à moins de dix-huit ans, en âge d’aller au collège ou au lycée, s’effectuent en quatre  temps.
•    Les parents doivent solliciter un rendez-vous auprès du centre d’information et d’orientation (CIO) le plus proche de leur domicile.  Un premier entretien a lieu avec un conseiller d’orientation qui recueille un ensemble d’informations sur la scolarité antérieure des EANA.
•    Les EANA sont ensuite convoqués à une date ultérieure dans un CIO ou dans un établissement scolaire pour effectuer une évaluation de leurs compétences scolaires initiales en langue d’origine et en langue française. Les évaluations sont effectuées soit par des enseignants, soit par des Psychologues de l’Education Nationale.
•    Les évaluateurs effectuent une préconisation d’orientation et d'affectation des EANA, soit en unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A), soit en classes ordinaires, soit en structures spécialisées destinées aux EANA âgés de 16 ans ou plus, en fonction de l'âge des élèves et des résultats aux évaluations de leurs compétences scolaires initiales.
•    Les décisions d’affectation sont prises par les Directions départementales des services de l'Éducation nationale (DSDEN) au sein de chaque département qui se prononcent en fonction des préconisations des évaluateurs et des places disponibles dans les unités pédagogiques spécialisées, les classes ordinaires et les structures d’accueil.
•    Les EANA sont accueillis dans les établissements scolaires.

Scolarisation des élèves allophones nouvellement arrive (EANA) au lycée

Les élèves de moins de seize ans

La scolarisation des EANA se fait dans une unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) ou dans une UPE2A destinée aux élèves non ou peu scolarisés antérieurement (UPE2A-NSA). Les élèves accueillis en UPE2A sont, parallèlement et obligatoirement, scolarisés une partie de la semaine dans une classe ordinaire : en 6ème, en 5ème, en 4ème ou en 3ème.
 
Les élèves de seize à moins de dix-huit ans révolus en âge d’aller au lycée

Il existe cinq grandes possibilités d'orientation en faveur des EANA âgés de 16 ans ou plus. Ils peuvent être orientés à l'issue des évaluations de leurs compétences scolaires initiales, et sous réserve de places disponibles dans les établissements, dans la mesure où la scolarité n'est plus obligatoire…

•    Soit en lycée d'enseignement général et technologique (LEGT) s'ils ont un niveau scolaire suffisant. Il existe quelques unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A) en LEGT dans l'académie d'Orléans-Tours : au lycée Dessaignes de Blois pour le Loir et Cher.
•    Soit en lycée professionnel (LP) avec soutien en français, pour préparer un CAP ou un bac professionnel, si les EANA sont francophones et s’ils peuvent intégrer les enseignements, ou encore en UPE2A. Il existe quelques UPE2A dans les lycées professionnels de l'académie dans le Loiret et en Indre-et-Loire.
•    Soit en ARTP-FLE (atelier de remobilisation à plein temps à dominante français langue étrangère) : cette solution est proposée aux EANA totalement non francophones, qui savent lire et écrire, étaient scolarisés dans leur pays d’origine et peuvent s’orienter à l’issue de cette formation d’une durée d’un an, soit vers un LEGT, soit vers un LP. Au lycée A Thierry de Blois pour le Loir et Cher.
•    Soit en ARTP (atelier de remobilisation à plein temps) : cette solution est proposée aux EANA francophones, qui savent lire et écrire, mais qui ont besoin d’effectuer une remise à niveau scolaire et de préparer un projet d’orientation professionnelle ; la formation comprend des périodes de stage en entreprises.

Elèves à haut potentiel (EHP)

Définition du haut potentiel

Les élèves à haut potentiel font partie des élèves à besoins éducatifs particuliers, sans être pour autant en situation de handicap.

Le haut potentiel est défini par un score aux échelles psychométriques très supérieur à la moyenne. Le repérage des EHP est possible dès l’école maternelle (voir les grilles correspondantes en annexe) sans toutefois qu’il soit nécessaire de les identifier systématiquement par un bilan psychométrique.

Avide de tout ce qui l’entoure, l’EHP présente souvent une curiosité, qui se manifeste par un questionnement intensif avec une grande sensibilité à son environnement. Il a la faculté de comprendre vite et d’assimiler un grand nombre de connaissances.

Repérage :

L’identification d’un EHP passe par un bilan et une analyse clinique qui peuvent être réalisés par un psychologue de l’éducation nationale diplômé d’État ou par un autre praticien ayant le titre de psychologue. Ce bilan comprend l’évaluation du fonctionnement cognitif (tests psychométriques actualisés) et du développement psychoaffectif éventuellement complétée par des investigations dans d’autres domaines (moteurs, socio-émotionnels, créativité...).

Au sein de la classe, cela débute par les interrogations d’un enseignant sur les particularités de son élève. Il se tournera dans un premier temps vers le directeur d’école ou le chef d’établissement et l’équipe pédagogique. Il n’hésitera pas à prendre conseil auprès du psychologue de l’éducation nationale ou du médecin de l’éducation nationale.

Dans un second temps, il échangera avec la famille afin de lui proposer, si besoin, de réaliser un bilan auprès d’un psychologue de l’éducation nationale ou auprès d’un praticien ayant le titre de psychologue.

Les aménagements possibles :

La plupart des EHP ne rencontrent aucune difficulté d’apprentissage durant leur scolarité, mais peuvent bénéficier d’aménagements pédagogiques leur permettant de développer pleinement leur potentiel.

Ces derniers peuvent être mis en oeuvre à différentes échelles organisationnelles. En effet, ces aménagements peuvent être faits au niveau de la tâche, de la classe et/ou du parcours de scolarisation.

Les acteurs à solliciter :

  • La famille ou représentant légal

L’enseignant doit associer la famille ou le tuteur légal de l’élève à toutes les démarches envisagées pour mettre en place des aménagements et/ou des adaptations pédagogiques pour l’élève à haut potentiel. Leur accord est nécessaire et leur information indispensable.

  • Le psychologue

La contribution du psychologue est nécessaire pour évaluer le développement et le fonctionnement intellectuel de l’enfant et de l’adolescent. La reconnaissance des particularités intellectuelles et psychologiques des élèves à haut potentiel se fait par un examen approfondi (incluant une démarche psychométrique).

  • Le référent académique

Le référent académique « élèves à haut potentiel » est désigné par le recteur comme l’interlocuteur privilégié pour la famille et la communauté éducative.

  • Le directeur d’école ou chef d’établissement

Dans le premier degré, le directeur d’école peut mobiliser et sensibiliser l’ensemble des enseignants aux aménagements et aux adaptations pédagogiques nécessaires à un élève à haut potentiel.

Dans le second degré, le chef d’établissement facilite la coordination de l’équipe éducative et du

personnel médico-social (psychologue, infirmière, médecin, éducateur), pour organiser l’ensemble des mesures utiles à l’aménagement du parcours scolaire de l’élève.

  • Le réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficultés (RASED)

L’intervention d’un professionnel du RASED (enseignants spécialisés en aide pédagogique ou

relationnelle et des psychologues de l’éducation nationale) peut se faire à la demande de l’enseignant ou de la famille de l’élève. Selon l’organisation de la circonscription, l’enseignant peut s’adresser au directeur d’école et/ou à l’inspecteur de l’éducation nationale pour obtenir les coordonnées du RASED le plus proche.

  • Le médecin de l’Education nationale

Il assure le diagnostic des troubles qui lui sont signalés par les infirmiers(ère)s ou par tout membre de l’équipe éducative.

  • L’infirmière de l’Education nationale

Dans les établissements du second degré, son rôle d’écoute au sein de l’infirmerie est particulièrement important auprès des élèves présentant un haut potentiel. L’infirmier(ère) participe en effet à l’accueil bienveillant de l’élève en s’assurant de son bien-être et de son épanouissement.

  • Les partenaires extérieurs

Tels le centre d’action médico-sociale précoce (CAMSP), centre médico-psychologique (CMP), centre médico-psycho-pédagogique (CMPP) et d’autres.

  • Les associations disposant de l’agrément de l’Education nationale.

Textes de référence :