La laïcité à l'école

Renforcer le respect de la laïcité et la transmission des valeurs de la République à l'école

À propos de cette page
Naviguer dans la rubrique
Partager

Le principe de laïcité est au fondement du système éducatif français depuis la fin du XIXe siècle. Les différents enseignements contribuent à la transmission de la laïcité, en particulier l’enseignement moral et civique, l’histoire géographie ou encore la littérature. Pour soutenir les professeurs, les directeurs d’école et les chefs d’établissements qui sont parfois confrontés à des remises en cause du principe de la laïcité, il a été mis en place un nouveau dispositif.

Principe inscrit à l’article premier de la Constitution française, « La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale », la laïcité garantit la liberté de conscience et permet à chacun de choisir ses convictions religieuses ou philosophiques. Toutes les dispositions prises pour appliquer le principe de laïcité dans les diverses instances de la sphère publique assurent la liberté de conscience et l’égalité en droits de chacun et permettent la fraternité entre tous. « La laïcité de l’école offre aux élèves les conditions pour forger leur personnalité, exercer leur libre arbitre et faire l’apprentissage de la citoyenneté. Elle les protège de tout prosélytisme et de toute pression qui empêcheraient de faire leurs propres choix. » (article 4 de la charte de la laïcité).

Extraits de l’introduction du Vademecum La laïcité à l’école

Le vademecum "La laïcité à l'école"

"L'objectif de ce vademecum est de donner des outils aux personnels de l'éducation nationale pour que l'ensemble des établissements scolaires publics de tous les degrés d'enseignement reste à l'abri de toute manifestation de propagande."

Ce vademecum publié par le ministère de l'éducation nationale en 2018 comporte des fiches ressources et un glossaire. 

Une équipe, des missions

L’équipe académique de laïcité et fait religieux veille à la transmission des valeurs de la République dans les écoles et les établissements, notamment au travers de la formation des professeurs.
Elle recueille les signalements et accompagne les écoles et les établissements dans l’élaboration des réponses pédagogiques et juridiques adaptées.

En cas de contestation des enseignements et de comportements inadéquats des personnels, parents ou élèves au regard du principe de laïcité, mais aussi du racisme ou de l’antisémitisme, l’équipe académique a pour mission de :

  • prévenir les atteintes à travers la formation statutaire des personnels d’encadrement, des personnels d’éducation et des professeurs ;
  • soutenir les professeurs et personnels dans leurs missions quotidiennes et assurer un suivi durable des écoles et établissements ;
  • recueillir les faits en cas d’atteinte à la laïcité ;
  • réagir rapidement en se déplaçant sur site en cas de dérives graves ;
  • favoriser une analyse objective des situations d’atteinte au principe de laïcité à partir d’une doctrine nationale unifiée, cohérente et homogène ;
  • proposer des réponses appropriées à la gravité des situations signalées. Aucune atteinte au principe de laïcité ne doit rester sans réponse.

Que signaler ?

Les écoles et les établissements informent de toutes les atteintes à la laïcité quel que soit leur degré de gravité dont ils ont connaissance, quelles que soient leurs caractéristiques. L’équipe académique laïcité et fait religieux recueille et analyse les signalements.

Le signalement est donc impératif.

L’équipe académique évalue la situation et apporte alors un soutien aux écoles et aux établissements.

Le degré de gravité de la situation s’estime en fonction de :

  • l’auteur de l’atteinte à la laïcité, un personnel ou un élève ;
  • la difficulté à résoudre la situation ;
  • la répétition de faits par le même élève ou les mêmes élèves ;
  • l’impact sur l’établissement, dont le climat est dégradé par des atteintes perlées et fréquentes ;
  • l’effet de groupe ;
  • du caractère soudain d’un événement qui perturbe gravement l’école ou l’établissement ;
  • la combinaison de ces différentes situations.

Comment signaler ?

Il existe trois outils de signalement. Relevés quotidiennement, ils permettent une prise en compte très rapide par l’équipe académique :

  1. via l’application Faits établissements, s’adressant principalement aux chefs d’établissement et aux inspecteurs.
  2. sur la boite mail académique dédiée à tous les personnels : laicite@ac-orleans-tours.fr;
  3. via le formulaire en ligne "Atteinte à la laïcité" qui offre la possibilité à tout personnel de l’éducation nationale de faire part d'une situation dont ils ont été témoins ou d'une difficulté qu'ils rencontrent sur ce sujet. Le signalement peut se faire de façon anonyme, et pourra être transmis à l’équipe académique.

L'équipe laïcité et faits religieux

Les référents de l’académie

  • Florence Chaix, IA-IPR Histoire et géographie
  • Françoise Vargues, principale adjointe du collège de Meung-sur-Loire

Le groupe de pilotage

Composé de 12 membres, le groupe de pilotage a pour missions :

  • d’analyser la situation de l’académie,
  • d’identifier des relais sur le territoire académique et animer ce réseau académique,
  • de proposer les formations et modalités de suivi et d’accompagnement les plus appropriées.

Les groupes territoriaux

Un groupe composé de chefs d’établissement, d’inspecteurs, de CPE et de professeurs de différentes disciplines, qui interviennent selon les modalités définies par le groupe de pilotage. Ses membres représentent l’ensemble des départements de l’académie.