Division des examens et concours

Missions

La mise en oeuvre de l'ensemble des opérations d'évaluation des connaissances incombe à la division des examens et concours, qui doit garantir l'égalité de traitement de tous les candidats pour organiser :

• les baccalauréats général et technologique et les épreuves anticipées en fin de première,
• les examens professionnels et technologiques de niveau IV (baccalauréats professionnels et brevets professionnels),
• les concours nationaux et déconcentrés de recrutement de tous les personnels de l’Éducation nationale ainsi que les examens spécialisés,
• les brevets de technicien supérieur et les examens comptables et financiers,
• l'élaboration (pour les sujets que l'académie pilote), la reprographie en nombre et la transmission aux centres d'environ 2.000 sujets d'examen du DNB au BTS .

En outre, la DEC participe aux opérations de validation des acquis de l'expérience et coordonne les examens et concours organisés par les divisions examens et concours des inspections académiques.

La DEC est composée de 6 services :

• Dec 1 : baccalauréat,
• Dec 2 : BTS et DNB ,
• Dec 3 : concours et examens spécialisés,
• Dec 4 : sujets,
• Dec 5 : comptabilité administrative,
• Dec 6 : examens professionnels.

Contacts : ce.decorga@ac-orleans-tours.fr et  ce.decsujets@ac-orleans-tours.fr

Division de l'enseignement supérieur

Missions

Les missions de la division de l'enseignement supérieur s'exercent dans le cadre des attributions du recteur chancelier des universités.

A ce titre, elle favorise le développement universitaire en application de la politique ministérielle et académique. Elle veille à l’application de la réglementation générale sur l'enseignement supérieur, notamment dans le cadre du suivi des conseils d’administration des établissements d’enseignement supérieur de l’académie. Elle se situe à l’interface entre les services ministériels et les établissements.

La DES assure le suivi des affaires relatives à la vie de l’étudiant et à la délivrance des diplômes, gère certaines aides de l’Etat aux étudiants, directement ou en liaison avec le Crous .

Contacts : des@ac-orleans-tours.fr

Division des affaires juridiques

Missions

La division des affaires juridiques ( DAJ ) est non seulement à la disposition des services du rectorat de l’académie d’Orléans-Tours, mais aussi des établissements scolaires afin d’assurer notamment la régularité juridique de leurs actes administratifs et financiers, leur fournir par ses conseils et son assistance une aide à la décision et, le cas échéant, défendre leurs décisions au contentieux (tribunaux administratifs et judiciaires, appels des bourses des lycées, commission académique d’appel des conseils de discipline, accidents scolaires...).

En outre, la DAJ a en charge l’organisation des élections pour la mise en place des conseils d’administration des EPLE et le CAVL .

Enfin, la DAJ instruit les demandes de protection statutaire et prépare les délégations de signatures officielles du recteur.

Pour répondre à ses missions majeures, la DAJ est regroupée en cellules présentées ci-après et dans lesquelles la réflexion juridique est prépondérante.

La DAJ est composée de 2 pôles :

• Daj 1 : qui traite les affaires juridiques,
• Daj 2 : qui s'occupe du contrôle de légalité des actes et du conseil de gestion aux EPLE.

Division de la logistique

Missions

• l'entretien et la maintenance des locaux et des véhicules,
• l’approvisionnement des services en fournitures diverses et mobiliers,
• la gestion du budget des services communs,
• les travaux d'imprimerie,
• accueil du public,
• réception et expédition du courrier,
• appui logistique aux services pour des opérations de manutention, transport, et déménagements.

Contacts : ce.dilog@ac-orleans-tours.fr

Cellule académique des archives

Missions

• collecter une partie des archives des services et divisions du rectorat et assurer leur préarchivage,
• contribuer à la conservation des archives à valeur historique,
• conseiller, informer et former les personnels des structures relevant de l’éducation nationale de l'académie, pour une gestion raisonnée de leurs archives,
• orienter les usagers parmi les fonds d'archives de l'académie.

Responsable : Florian Marie

Contact : archives@ac-orleans-tours.fr