Organisation de l'EPS

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L’organisation de l'enseignement de l'EPS est souvent complexe dans les établissements dans la mesure où la discipline est dépendante de la disponibilité des infrastructures sportives.

« Elle fait ainsi peser sur la communauté éducative des exigences structurelles et fonctionnelles qui doivent être perçues non pas comme un privilège, mais comme une condition indispensable à la mise en œuvre du programme de la discipline d’enseignement ». B.O. spécial n° 2, 19 février 2009.

Les contraintes liées à l’utilisation des installations sportives justifient la priorité chronologique accordée à l’EPS dans la confection des emplois du temps des établissements (note de service du 14 janvier 1982).


Il est important de  rappeler un certain nombre de points réglementaires:

  • Le service d'un enseignant d'EPS ne peut en aucun cas être supérieur à 6h/jour (Circulaire ministérielle N°76-263 du 24-08-76).Toute exception à cette règle doit faire l'objet d'une demande écrite de dérogation à l'inspection pédagogique régionale et doit être motivée par d'impérieuses raisons de service. La survenue d'un accident durant une septième heure de cours (où l'on peut comprendre qu'en raison de la fatigue, la vigilance de l'enseignant diminue) pourrait engager la responsabilité de l'enseignant et celle du chef d'établissement. Cette règle ne concernant que les heures d’enseignement de l’EPS, des heures d’animation et/ou d’accompagnement éducatif peuvent donc se rajouter à ces six heures, dans le respect d’un équilibre des emplois du temps et de la charge de travail journalière.
  • Un écart de 24 heures entre deux séances d’EPS doit être respecté (entre la fin de la première séance et le début de la suivante) pour chacune des classes. (Circulaire ministérielle N°76-263 du 24-08-76).
  • Les horaires hebdomadaires d’EPS doivent être mis en œuvre afin de permettre à tous les élèves d’avoir les mêmes chances de réussite aux examens nationaux sur l’ensemble du territoire, conformément à la réglementation.

Le coordonnateur EPS a ici un rôle déterminant dans l’organisation et l’opérationnalisation du travail sur l’année de l’équipe disciplinaire et la mise en oeuvre des programmes et des différents projets. 

La circulaire n° 2015-058 du 29-4-2015 relative aux modalités d'attribution de l'indemnité pour mission particulière (IMP), précise les missions du coordonnateur des activités physiques, sportives et artistiques, mise en place dès lors qu'exercent dans l'établissement au moins 3 enseignants d'EPS, assurant au moins 50 heures de service hebdomadaire.

Le volume officiel pour chaque niveau de classe:

Collège :

Niveau

6ème

5ème

4ème

3ème

Textes de référence

Nombre

d’heures

4

3

3

3

(B.O. n° 25 du 20/6/1996) pour les 6ème

(B.O. n°5 du 30/1/1997) pour les niveaux 5ème, 4ème et 3ème .

Lycée en voie Professionnelle:

Niveau

CAP

Bac Pro 3 ans

Textes de référence

Nombre

d’heures

2H30

2de

1ère et Term

CAP (arrêté du 24 avril 2002)

BAC PRO 3 ans (BO spécial n° 2 du 19 /02/2009) :

224 heures en 3 ans.

56 heures en 2de soit 2 heures semaine

84 heures en 1ère et Term soit 3 heures semaine.

Lycée en voie générale et technologique:

Niveau

2de

1ère

Term

Textes de référence

Enseignement commun

2

2

2

Arrêté du 08.04.2010, paru au BOEN spécial n°4 du 29.04.2011.

Enseignement facultatif

3

3

3

Enseignement d'exploration classe de 2de

5

 

 

Enseignement de complément classe de 1ère et de Term

 

4

4