Sorties scolaires 1er degré

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Sorties scolaires avec nuitée(s) pour le 1er degré

Circulaires n°99-136 du 21 septembre 1999, n°2000-75 du 31 mai 2000, n°2005-001 du 5 janvier 2005, n°2011-090 du 7 juillet 2011 et n°2013-106 du 16 juillet 2013.

Pour rappel, il existe trois types de sorties scolaire :

- les sorties régulièrement inscrites qui prolongent l’enseignement habituel et qui nécessitent un déplacement hors de l’école autorisées par le directeur d’école.

- les sorties occasionnelles sans nuitée autorisées par le directeur d’école.

- les sorties avec nuitée(s) qui regroupent les voyages collectifs d’élèves, classes de découvertes ou d’environnement (classe de neige, mer ou vertes), classes culturelles et artistiques et les classes linguistiques relèvent de l’autorité de l’Inspecteur d’académie Directeur académique des services de l’Education nationale.

La responsabilité de l’organisation générale de la sortie incombe à un personnel enseignant.

L’organisation de ces sorties scolaires avec nuitées implique un certain nombre de démarches administratives et de délais à respecter que vous trouverez dans les documents ci-après.

 

-Circulaire sorties scolaires 1er degré

-Annexe 2 - demande autorisation scolaire avec nuitée (es)

-Annexe 2 bis - Liste des personnes autorisées à encadrer la vie collective ou APS

-Annexe 3 - fiche de renseignements accompagnateurs et intervenants

-Annexe 4 - fiche d’information sur le transport

-Annexe 5 - Fiche d'identification véhicule et transporteur

-Annexe 6 - Liste des élèves participant à la sortie

-Annexe 7 - Tableau de passage du test aquatique

Liste des transporteurs agréés de l'Indre

Répertoire départemental 2017-2018 des structures d'accueil et d'hébergement agréées