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hygiène et sécurité
hygiène & sécurité


notes d'information

inspection

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hygiène et sécurité : généralités | contrôle périodique | analyse d'accident | analyse de risque
le risque chimique | l'amiante | le risque biologique | vision - éclairage | mission d'accueil
risque électrique, habilitation électrique des agents de maintenance | ergonomie du poste informatique
signalisation des transports de matières dangereuses | cellule de crise simplifiée | risques domestiques
responsabilité juridique | document d'évaluation des risques, hygiène-sécurité-ergonomie | risques psycho-sociaux

chs, comités hygiène et sécurité


L'inspecteur hygiène et sécurité réalise régulièrement des notes techniques destinées aux établissements scolaires. Classées par thème, elles sont consultables et téléchargeables depuis cette page.

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Hygiène et sécurité : généralités HYGIENE ET SECURITE : GENERALITES [remonter]

Documents clés :


Contrôle périodique RISQUE INCENDIE - VERIFICATIONS PERIODIQUES [remonter]

Documents clés :

 

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Analyse d'accident ANALYSE D'ACCIDENT [remonter]


Analyse de risque ANALYSE DE RISQUE [remonter]

Document clé :

Utilitaire :


Le risque chimique LE RISQUE CHIMIQUE [remonter]
  • Note d'information 15 [364Ko] :
    > L'étiquetage,
    > la signalétique,
    > les fiches de données de sécurité,
    > les fiches toxicologiques.
  • Note d'information 18 [589Ko] :
    > Les différentes voies de pénétration dans l'organisme,
    > le produit chimique dans l'organisme,
    > les différentes formes de toxicité,
    > les valeurs limites de toxicité,
    > relations pictogrammes / toxicité / phrases de risques,
    > le stockage.
  • Note d'information 19 [473Ko] :
    > Exemple d'analyse de risques chimiques dans un atelier de plasturgie.
  • Note d'information 32 [977Ko] :
    > Exemple d'analyse de risques chimiques en laboratoire.

Documents clés :

Utilitaires :


L'amiante, prévention et règlementation L'AMIANTE, PREVENTION ET REGLEMENTATION [remonter]
  • Note d'information 39 [2412Ko] :
    > Principaux usages,
    > maladies,
    > règlementation,
    > extraits de rapports de contrôle,
    > prévention.

Avis aux personnels

L'amiante est interdit depuis 1997. Il faut toutefois gérer celui qui est en place et la protection des personnels.
Un plan d'action amiante est mis en oeuvre par le ministère et concerne toutes les personnes travaillant au sein des services et établissements sous sa tutelle.

Préalablement à la mise en place du suivi médical, une campagne de recensement  des agents susceptibles d'être exposés ou d'avoir été exposés à l'inhalation des poussières d'amiante est ouverte.

Le recensement des personnels exposés, commencé en 2008, se poursuit en 2009 auprès des personnels nés en 1950 et 1951. Ceux-ci seront personnellement destinataires d'une lettre d'information les invitant à compléter le questionnaire d'autoévaluation.

[+] Lire plus et télécharger les questionnaires d'autoévaluation


Le risque biologique LE RISQUE BIOLOGIQUE [remonter]
  • Note d'information 35 [589Ko] :
    > Règles de base de prévention,
    > TP manipulation de sang.
  • Note d'information 36 [660Ko] :
    > TP colimétrie en milieu liquide,
    > protocole en cas d'accident,
    > gestion des déchets infectieux.


Vision - Eclairage ERGONOMIE DES LOCAUX SCOLAIRES [remonter]
  • Note d'information 20 [101Ko] :
    > Vision éclairage,
    > données physiologiques,
    > données physiques,
    > éclairage naturel,
    > éclairage artificiel.
  • Note d'information 21 [523Ko] :
    > Exemples d'éclairage de salles de classe.
  • Note d'information 40 [58Ko] :
    > Qualité des espaces,
    > qualité de l'air,
    > confort thermique,
    > qualité de l'éclairage.
  • Note d'information 42 [1032Ko] :
    > Etudes acoustiques dans les locaux scolaires,
    > salle de restauration,
    > salle de motricité,
    > salle de classe,
    > hall d'entrée.
  • Note d'information 43 [50Ko] :
    > Qualité de l'air dans les bâtiments accueillant des enfants,
    > air extérieur : air intérieur,
    > renouvellement de l'air,
    > taux d'hygrométrie.

Document clé :


Mission d'accueil HYGIENE ET SECURITE DANS LA MISSION D'ACCUEIL [remonter]
  • Note d'information 24 [678Ko] :
    > Les abords de la loge,
    > accès des véhicules,
    > gestion et maitrise des risques,
    > la communication.


Le risque électrique LE RISQUE ELECTRIQUE [remonter]
  • Note d'information 25 [1123Ko] :
    > Nature des risques,
    > la protection des personnes,
    > consignes relatives aux premiers secours,
    > protocole de soins.

L'HABILITATION ELECTRIQUE DES AGENTS DE MAINTENANCE [remonter]


Ergonomie du poste informatique ERGONOMIE DU POSTE INFORMATIQUE [remonter]
  • Note d'information 26 [936Ko] :
    > Données physiologiques et techniques,
    > installations destinées aux adultes,
    > installations destinées aux élèves.


Signalisation des transports de matières dangereuses LES RISQUES MAJEURS [remonter]

Documents clés :


Cellule de crise simplifiée CELLULE DE CRISE SIMPLIFIEE [remonter]
  • Note d'information 29 [118Ko] :
    > Mission des personnels,
    > risque incendie,
    > risque majeur,
    > tableau de répartition des missions.

Documents clés :


Risques domestiques LES RISQUES DOMESTIQUES [remonter]
  • Note d'information 37 [666Ko] :
    > Sécurité domestique ou accidents de la vie,
    > prendre en compte l'enfant,
    > spécificités des accidents en fonction de l'âge,
    > classification des accidents,
    > comment évaluer,
    > propositions d'activités,
    > théâtre de marionnettes et jeu de rôles.

Document clé :


Responsabilité juridique RESPONSABILITE JURIDIQUE [remonter]
  • Note d'information 30 [168Ko] :
    > Un régime protecteur,
    > mise en oeuvre du régime répressif,
    > loi du 11 juillet 2000,
    > la responsabilité des enseignants,
    > les juridictions,
    > les responsabilités civiles et pénales.

Document clé :


Evaluation des risques. Hygiène-sécurité-ergonomie DOCUMENT D'EVALUATION DES RISQUES. HYGIENE-SECURITE-ERGONOMIE [remonter]
  • Note d'information 31 [écoles] [174Ko] :
    > Prévention du risque incendie,
    > prévention des risques liés aux bâtiments, aux espaces extérieurs et aux abords de l'école,
    > prévention des risques liés aux activités,
    > état des locaux,
    > prévention des risques liés à l'environnement extérieur,
    > accès handicapés,
    > santé,
    > dispositif hygiène et sécurité,
    > actions pédagogiques relatives à la sécurité.
  • Note d'information 34 [collèges, lycées, Erea] [455Ko] :
    > Prévention du risque incendie - accessibilité,
    > prévention des risques liés à l'environnement extérieur,
    > prévention des risques liés aux bâtiments, aux espaces extérieurs et abords de l'établissement,
    > état des locaux,
    > salles ét équipements de sport,
    > salles de sciences (collèges),
    > salles de technologie (collèges),
    > prévention des risques dans les laboratoires,
    > risques liés aux produits dangereux,
    > prévention des risques dans les ateliers,
    > risques liés aux équipements,
    > utilisation d'équipements nécessitant une formation spécifique,
    > risques psycho-sociaux,
    > sécurité routière,
    > actions pédagogiques relatives à l'hygiène et à la sécurité,
    > dispositif hygiène et sécurité.
  • Note d'information 44 [199Ko] :
    > Elaboration du document unique (DU),
    > principe de l'évaluation des risques.

Documents clés :


Risques psycho-sociaux RISQUES PSYCHO-SOCIAUX [remonter]

Document clé :


CHS, COMITES HYGIENE ET SECURITE [remonter]

La Fonction publique s'est dotée d'un texte de portée générale en matière d'hygiène et de sécurité :
décret 82-453 du 28 mai 1982 modifié en 1995 par le décret 95-680.

 

Les comités hygiène et sécurité

Le rôle des CHS académique, départementaux et d’établissement est, par l’instauration d’un dialogue social, d’impulser et d’évaluer les actions visant à améliorer les conditions d’hygiène, de santé et de sécurité des agents dans leur travail.

Institué auprès de chaque recteur (CHSA), chaque inspecteur d’académie (CHSD), et chefs d’établissements (CHS), ils sont composés de représentants de l’administration et des personnels.

 

Synthèse de la réunion du CHSA du 23 mars 2009

Présentation du programme annuel de prévention 2008-2009.

A. Objectifs prioritaires : élaboration du document unique et médecine de prévention

  • Le document unique :
    Le document Unique d’évaluation des risques est une obligation réglementaire et est un outil de pilotage destiné à évaluer la sécurité et la santé physique et morale des personnels et des élèves ; il contribue à l’élaboration du programme annuel de prévention.

  • La médecine de prévention :
    Une réflexion est menée au ministère de l’Education nationale sur le thème de l’amélioration de la médecine de prévention par le biais d’un tableau de bord soumis aux différents membres du CHSA.

    Un médecin de prévention sera chargé de proposer un suivi aux personnels nés en 1949 et avant, ayant été recensés par un auto-questionnaire comme exposés à l’amiante.

    Le médecin conseiller technique présente le bilan d’activité 2007-2008 de la médecine des personnels.

B. Thèmes spécifiques

  • Risques psychosociaux :
    Concernant la prévention des risques psychosociaux, l’académie d’Orléans-Tours met en place :
    - des formations, notamment sur la gestion du stress au travail,
    - une information sur le harcèlement moral sur le site de l’académie.

  • Plan particulier de mise en sûreté :
    Présentation du guide d’élaboration qui recense toutes les consignes concernant les risques majeurs et les différents scénarios prévus associant préfectures et Education nationale.

  • Etude "qualité de l’air" :
    En partenariat avec la direction régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement du Centre, une campagne de mesure de la qualité de l’air et la santé est en cours.


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