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hygiène et sécurité : généralités
| contrôle périodique | analyse d'accident | analyse de risque
le risque chimique | l'amiante | le risque biologique | vision - éclairage | mission d'accueil
risque électrique, habilitation électrique
des agents de maintenance | ergonomie du poste informatique
signalisation des transports de matières
dangereuses | cellule de crise simplifiée | risques domestiques
responsabilité juridique | document d'évaluation des risques,
hygiène-sécurité-ergonomie | risques psycho-sociaux
chs, comités hygiène et sécurité
L'inspecteur hygiène et sécurité réalise
régulièrement des notes techniques destinées aux établissements scolaires. Classées
par thème, elles sont consultables et téléchargeables depuis cette
page.
Sauf mention
contraire tous les documents téléchargeables de cette page sont au format Adobe Acrobat
(.pdf). Ils nécessitent le lecteur téléchargeable en cliquant sur le
logo ci-contre : |
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HYGIENE
ET SECURITE : GENERALITES
[remonter]
Documents clés :
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RISQUE
INCENDIE - VERIFICATIONS PERIODIQUES [remonter]
Documents clés :
Documents clés :
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ANALYSE
D'ACCIDENT [remonter]
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ANALYSE
DE RISQUE [remonter]
Document clé :
Utilitaire :
- Panneaux danger 1
[format MS Word, 2820Ko ; format Zip, 1267Ko],
- panneaux danger 2
[format MS Word, 4014Ko ; format Zip, 1909Ko],
- panneaux incendie
[format MS Word, 2033Ko ; format Zip, 741Ko],
- panneaux interdit
[format MS Word, 3664Ko ; format Zip, 2033Ko],
- panneaux obligations 1
[format MS Word, 1948Ko ; format Zip, 998Ko],
- panneaux obligations 2
[format MS Word, 2394Ko ; format Zip, 1282Ko],
- panneaux sauvetage 1
[format MS Word, 1687Ko ; format Zip, 1093Ko],
- panneaux sauvetage 2
[format MS Word, 3094Ko ; format Zip, 1900Ko],
- panneaux sauvetage 3
[format MS Word, 2627Ko ; format Zip, 1867Ko],
- panneaux produits dangereux
[format MS Word, 2583Ko ; format Zip, 1663Ko].
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LE
RISQUE CHIMIQUE [remonter]
- Note d'information 15 [364Ko] :
> L'étiquetage,
> la signalétique,
> les fiches de données de sécurité,
> les fiches toxicologiques.
- Note d'information 18 [589Ko] :
> Les différentes voies de pénétration dans l'organisme,
> le produit chimique dans l'organisme,
> les différentes formes de toxicité,
> les valeurs limites de toxicité,
> relations pictogrammes / toxicité / phrases de
risques,
> le stockage.
- Note d'information 19 [473Ko] :
> Exemple d'analyse de risques chimiques dans un atelier de
plasturgie.
- Note d'information 32 [977Ko] :
> Exemple d'analyse de risques chimiques en laboratoire.
Documents clés :
Utilitaires :
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L'AMIANTE,
PREVENTION ET REGLEMENTATION [remonter]
- Note d'information 39 [2412Ko] :
> Principaux usages,
> maladies,
> règlementation,
> extraits de rapports de contrôle,
> prévention.
| Avis
aux personnels L'amiante
est interdit depuis 1997. Il faut toutefois gérer celui qui est en place et la protection
des personnels.
Un plan d'action amiante est mis en oeuvre par le ministère et concerne toutes les
personnes travaillant au sein des services et établissements sous sa tutelle.
Préalablement à la mise en place du
suivi médical, une campagne de recensement des agents susceptibles d'être exposés
ou d'avoir été exposés à l'inhalation des poussières d'amiante est ouverte.
Le recensement des personnels exposés,
commencé en 2008, se poursuit en 2009 auprès des personnels nés en 1950 et 1951.
Ceux-ci seront personnellement destinataires d'une lettre d'information les invitant à
compléter le questionnaire d'autoévaluation.
[+] Lire plus et télécharger les questionnaires
d'autoévaluation |
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LE
RISQUE BIOLOGIQUE [remonter]
- Note d'information 35 [589Ko] :
> Règles de base de prévention,
> TP manipulation de sang.
- Note d'information 36 [660Ko] :
> TP colimétrie en milieu liquide,
> protocole en cas d'accident,
> gestion des déchets infectieux.
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ERGONOMIE
DES LOCAUX SCOLAIRES [remonter]
- Note d'information 20 [101Ko] :
> Vision éclairage,
> données physiologiques,
> données physiques,
> éclairage naturel,
> éclairage artificiel.
- Note d'information 21 [523Ko] :
> Exemples d'éclairage de salles de classe.
- Note d'information 40 [58Ko] :
> Qualité des espaces,
> qualité de l'air,
> confort thermique,
> qualité de l'éclairage.
- Note d'information 42 [1032Ko] :
> Etudes acoustiques dans les locaux scolaires,
> salle de restauration,
> salle de motricité,
> salle de classe,
> hall d'entrée.
- Note d'information 43 [50Ko] :
> Qualité de l'air dans les bâtiments accueillant des enfants,
> air extérieur : air intérieur,
> renouvellement de l'air,
> taux d'hygrométrie.
Document clé :
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HYGIENE
ET SECURITE DANS LA MISSION D'ACCUEIL [remonter]
- Note d'information 24 [678Ko] :
> Les abords de la loge,
> accès des véhicules,
> gestion et maitrise des risques,
> la communication.
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LE
RISQUE ELECTRIQUE [remonter]
- Note d'information 25 [1123Ko] :
> Nature des risques,
> la protection des personnes,
> consignes relatives aux premiers secours,
> protocole de soins.
L'HABILITATION
ELECTRIQUE DES AGENTS DE MAINTENANCE [remonter]
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ERGONOMIE
DU POSTE INFORMATIQUE [remonter]
- Note d'information 26 [936Ko] :
> Données physiologiques et techniques,
> installations destinées aux adultes,
> installations destinées aux élèves.
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LES
RISQUES MAJEURS [remonter]
Documents clés :
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CELLULE
DE CRISE SIMPLIFIEE [remonter]
- Note d'information 29 [118Ko] :
> Mission des personnels,
> risque incendie,
> risque majeur,
> tableau de répartition des missions.
Documents clés :
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LES
RISQUES DOMESTIQUES [remonter]
- Note d'information 37 [666Ko] :
> Sécurité domestique ou accidents de la vie,
> prendre en compte l'enfant,
> spécificités des accidents en fonction de l'âge,
> classification des accidents,
> comment évaluer,
> propositions d'activités,
> théâtre de marionnettes et jeu de rôles.
Document clé :
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RESPONSABILITE
JURIDIQUE [remonter]
- Note d'information 30 [168Ko] :
> Un régime protecteur,
> mise en oeuvre du régime répressif,
> loi du 11 juillet 2000,
> la responsabilité des enseignants,
> les juridictions,
> les responsabilités civiles et pénales.
Document clé :
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DOCUMENT
D'EVALUATION DES RISQUES. HYGIENE-SECURITE-ERGONOMIE [remonter]
- Note d'information 31
[écoles] [174Ko] :
> Prévention du risque incendie,
> prévention des risques liés aux bâtiments, aux espaces
extérieurs et aux abords de l'école,
> prévention des risques liés aux activités,
> état des locaux,
> prévention des risques liés à l'environnement extérieur,
> accès handicapés,
> santé,
> dispositif hygiène et sécurité,
> actions pédagogiques relatives à la sécurité.
- Note d'information 34
[collèges, lycées, Erea] [455Ko] :
> Prévention du risque incendie - accessibilité,
> prévention des risques liés à l'environnement extérieur,
> prévention des risques liés aux bâtiments, aux espaces
extérieurs et abords de l'établissement,
> état des locaux,
> salles ét équipements de sport,
> salles de sciences (collèges),
> salles de technologie (collèges),
> prévention des risques dans les laboratoires,
> risques liés aux produits dangereux,
> prévention des risques dans les ateliers,
> risques liés aux équipements,
> utilisation d'équipements nécessitant une formation
spécifique,
> risques psycho-sociaux,
> sécurité routière,
> actions pédagogiques relatives à l'hygiène et à la
sécurité,
> dispositif hygiène et sécurité.
- Note d'information 44 [199Ko] :
> Elaboration du document unique (DU),
> principe de l'évaluation des risques.
Documents clés :
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RISQUES
PSYCHO-SOCIAUX [remonter] Document clé :
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CHS,
COMITES HYGIENE ET SECURITE
[remonter]
La Fonction publique s'est dotée d'un
texte de portée générale en matière d'hygiène et de sécurité :
décret 82-453 du 28 mai 1982 modifié en 1995
par le décret 95-680.
Les comités
hygiène et sécurité
Le rôle des CHS académique, départementaux et
détablissement est, par linstauration dun dialogue social,
dimpulser et dévaluer les actions visant à améliorer les conditions
dhygiène, de santé et de sécurité des agents dans leur travail.
Institué auprès de chaque recteur (CHSA), chaque
inspecteur dacadémie (CHSD), et chefs détablissements (CHS), ils sont
composés de représentants de ladministration et des personnels.
Synthèse de la
réunion du CHSA du 23 mars 2009
Présentation du programme annuel de prévention 2008-2009.
A. Objectifs prioritaires : élaboration du
document unique et médecine de prévention
Le document unique :
Le document Unique dévaluation des risques est une obligation réglementaire et est
un outil de pilotage destiné à évaluer la sécurité et la santé physique et morale
des personnels et des élèves ; il contribue à lélaboration du programme
annuel de prévention.
La médecine de prévention :
Une réflexion est menée au ministère de lEducation nationale sur le thème de
lamélioration de la médecine de prévention par le biais dun tableau de bord
soumis aux différents membres du CHSA.
Un médecin de prévention sera chargé de proposer un suivi aux personnels nés en 1949
et avant, ayant été recensés par un auto-questionnaire comme exposés à
lamiante.
Le médecin conseiller technique présente le bilan dactivité 2007-2008 de la
médecine des personnels.
B. Thèmes spécifiques
Risques psychosociaux :
Concernant la prévention des risques psychosociaux, lacadémie
dOrléans-Tours met en place :
- des formations, notamment sur la gestion du stress au travail,
- une information sur le harcèlement moral sur le site de lacadémie.
Plan particulier de mise en sûreté :
Présentation du guide délaboration qui recense toutes les consignes concernant les
risques majeurs et les différents scénarios prévus associant préfectures et Education
nationale.
Etude "qualité de
lair" :
En partenariat avec la direction régionale de lIndustrie, de la Recherche et de
lEnvironnement du Centre, une campagne de mesure de la qualité de lair et la
santé est en cours.
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