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Mise en oeuvre de la mobilité des élèves

Le développement de la mobilité des élèves et la volonté de renforcer et de diversifier l'enseignement des langues et des cultures sont les objectifs premiers de l'ouverture européenne et internationale des établissements.

Le rapport annexé à la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République du 8 juillet 2013 s'inscrit explicitement dans le cadre de la stratégie "Education et formation 2020" en promouvant une plus grande ouverture sur l'Europe et le monde au service de la réussite éducative de tous. "La mobilité qui contribue plus fortement encore au développement de compétences linguistiques, personnelles et interculturelles sera également développée pour les élèves, individuellement et collectivement, comme pour les enseignants. Il est souhaitable que l'école permette que chaque élève ait l'occasion de partir en voyage scolaire à l'étranger au moins une fois au cours de sa scolarité obligatoire." (extrait du rapport) 

Actions de type "collectif"

Les voyages collectifs d'élèves à l'étranger sont des sorties scolaires facultatives qui s'inscrivent dans le cadre de l'action éducative de l'établissement. Elles sont organisées par le chef d'établissement avec l'autorisation du conseil d'administration qui donne son accord sur la programmation et les modalités de financement du voyage.

Textes officiels (mobilités 2nd degré)

circulaire n°2016-091 du 15 juin 2016

circulaire n°2011-117 du 3 août 2011
(modifiée par la circulaire n°2013-106 du 16 juillet 2013)

circulaire n°2013-106 du 16 juillet 2013

circulaire académique "Rétablissement de l'autorisation de sortie du territoire pour les mineurs"

Textes officiels (mobilités 1er degré)

B.O. du 13 janvier 2005

circulaire du 21 sept 1999

circulaire modifiée du 31 mai 2000

circulaire n°2013-106 du B.O. n°29 du 18 juillet 2013

Modalités de mise en oeuvre

Textes de références

Les circulaires listées ci-contre ont pour objet d'accompagner les différents acteurs impliqués dans l'organisation au collège et au lycée d'un voyage scolaire à l'étranger.

La circulaire n°2016-091 du 15 juin 2016 relative à l'encadrement de la mobilité européenne et internationale au collège et au lycée présente les cadres du partenariat scolaire, la reconnaissance des apports de la mobilité, les modalités d'organisation de la mobilité et les dispositions spécifiques aux échanges d'élèves.

La circulaire n°2011-117 du 3 août 2011 modifiée par la circulaire n°2013-106 du 16 juillet 2013 relative aux sorties et voyages scolaires au collège et au lycée précise le cadre général commun de leur organisation (répartition des compétences au sein de l'établissement, information des parents) ainsi que les modalités pratiques (sources de financement, prise en charge des frais liés aux accompagnateurs, sécurité) et les régimes de responsabilités.

La circulaire n°2013-106 du 16 juillet 2013 relative à la simplification des démarches administratives précise les formalités administratives à accomplir pour la sortie du territoire français d'enfants mineurs dans le cadre des sorties et voyages scolaires du 1er et du 2nd degré.  Un formulaire type d'autorisation de participation d'un élève mineur à un voyage scolaire à l'étranger est disponible en annexe de la circulaire.


Responsabilité

Le chef d'établissement conserve l'entière responsabilité de l'opération et des engagements avec l'extérieur. Tout projet de mobilité doit être présenté et validé par le conseil d’administration de l'établissement.

La délibération du conseil d’administration relative au financement du voyage scolaire doit être transmise à l’autorité académique. Cet acte est exécutoire 15 jours après sa transmission. Le conseil d’administration se prononce sur l’ensemble du budget prévu au voyage scolaire, incluant la prise en charge financière des accompagnateurs et le cas échéant, le montant de la participation financière des familles.

Les modalités communes d'organisation des sorties et voyages scolaires dans les établissements publics d'enseignement du second degré sont précisées par la circulaire relative aux sorties et voyages au collège et au lycée (circulaire n°2011-119 du 3 août 2011). Le chef d’établissement adresse aux personnes exerçant l’autorité parentale une note d’information précisant les modalités d’organisation du voyage ainsi qu’un formulaire d’autorisation de participation d’un élève mineur (cf. formulaire type en annexe de la circulaire n°2013-106 du 16-7-2013).

L'établissement adressera à la Dareic le dossier complété de "déclaration de déplacement à l'étranger" (voir ci-dessous, rubrique "Pièces à fournir à l'autorité académique".

Pour qu’un enfant participe à un voyage à l’étranger, l’accord d’un seul parent suffit, l’accord de l’autre parent étant présumé quelle que soit sa situation matrimoniale. Cependant, l’accord des deux parents est nécessaire lorsque l’institution scolaire est informée d’un désaccord entre les détenteurs de l’autorité parentale et lorsque l’enfant fait l’objet d’une interdiction de sortie de territoire.

Tous les élèves participant à un voyage à l’étranger doivent être munis d’un titre certifiant leur identité en cours de validité (passeport au nom de l’élève ou carte nationale d’identité lorsqu’elle est admise).

Pour les élèves ressortissants d’Etats tiers à l’Union européenne, ou à l’espace Schengen, il convient de se référer à la note ministérielle n° 96-02900X du 16 octobre 1996 (BO n°38 du 24/10/1996).

 

Sécurité

Avant un départ pour l’étranger, il appartient au chef d’établissement de consulter le site du ministère en charge des affaires étrangères à la rubrique "Conseils aux voyageurs" afin de disposer d’une information actualisée sur la situation du pays d’accueil : http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs_909/index.html

Notre pays s’inscrivant dans un dispositif de prévention des attentats, les chefs d'établissement sont également tenus de s'informer du niveau du plan Vigipirate en vigueur en consultant la page d’accueil du MENESR. En cas d’ « Alerte attentat », le Dasen en lien avec le préfet de département pourra décider de l’annulation ou du report du déplacement si les circonstances l’exigent, en particulier en cas de transit par l’Ile-de-France.

En outre, le professeur accompagnateur d'un groupe d'élèves doit inscrire sur le site Ariane tout déplacement à l'étranger d'élèves et d'autres adultes accompagnateurs en cochant la case qui leur est dédiée et en publiant la liste des élèves. La plateforme Ariane permet de signaler gratuitement et facilement auprès du ministère des Affaires étrangères la présence de français à l'étranger https://pastel.diplomatie.gouv.fr/fildariane/dyn/public/login.html   
L'ensemble des modalités d'inscription et de déclaration de voyage scolaire à l'étranger sur Ariane sont décrites en annexe 8 de la circulaire n°2016-091 du 15-06-2016.

 

Encadrement

Il est à noter enfin que lors de ces voyages à l’étranger organisés par l’établissement scolaire, y compris pendant les jours de congé ou les vacances, les enseignants sont en service. La preuve de cette situation ne peut résulter que d’un ordre de service écrit délivré par le chef d’établissement. Les frais engendrés par le séjour des accompagnateurs constituent des dépenses de fonctionnement de l’établissement dont le financement lui incombe.

Dans le cas où l’encadrement du voyage est assuré par le chef d’établissement lui-même, les demandes doivent faire l’objet d’une autorisation du DASEN au moyen d’un ordre de service.

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Pièces à fournir à l'autorité académique 

Conformément à la note académique ci-contre, il appartient au chef d’établissement de déclarer aux autorités académiques tous les déplacements scolaires à l’étranger à l'aide des formulaires ci-contre.

Le dossier original "déplacement à l'étranger" devra être transmis à la DSDEN au plus tard 40 jours avant la date prévue de départ. Une copie de ce dossier devra parvenir à la DAREIC sous ce même délai.

 

Dossier à constituer et à renseigner par les établissements publics :

ð Déclaration de déplacement à l’étranger d’élèves d’un établissement public

ð Objectifs pédagogiques et éducatifs* de la mobilité physique

ð Budget prévisionnel du voyage à l’étranger

ð Liste nominative des élèves (sur papier libre). Cette liste sera transmise à la représentation diplomatique concernée.

 

Dossier à constituer et à renseigner par les établissements privés :

ð Déclaration de déplacement à l’étranger d’élèves d’un établissement privé sous contrat

ð Liste nominative des élèves (fichier Excel qui aura été chargé sur le site Ariane).

 

* Rencontrer des cultures différentes, apprendre de l'autre et expérimenter avec lui, s'inspirer des expériences menées ailleurs, utiliser ses savoirs pour se faire mieux connaître et/ou partager des pratiques : autant d'aspects qui pourront être explorés pour définir les objectifs pédagogiques et éducatifs des projets de voyages scolaires.

Avant un départ pour l’étranger, il appartient au chef d’établissement de consulter le site du ministère des affaires étrangères et européennes afin de disposer d’une information actualisée sur la situation du pays d’accueil : http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs_909/index.html

 

 

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A télécharger

note académique du 15 septembre 2015 sur le partenariat scolaire comme cadre à la mobilité des collégiens et des lycéens

circulaire n°2016-091 du 15 juin 2016

 

 

 

 

 Page EDUSCOL - Mobilité dans le cadre d'un partenariat scolaire

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Formulaire de demande de partenariat scolaire

 

 

modèle de convention d'une mobilité

 

 

 

 

 

demande d'appariement

 

 

 

 

 

Une priorité académique : les partenariats scolaires

D'ici 2017, tous les établissements d'enseignement du second degré sont invités à nouer un partenariat scolaire et à engager des activités conjointes (échanges à distance : mobilité virtuelle et mobilités physiques).

"La création de partenariats avec des acteurs scolaires dans des pays tiers est activement encouragée aux différents niveaux du système éducatif : classe, établissement et académie. Ces partenariats, qui peuvent prendre plusieurs formes : programmes européens, accords bilatéraux, appariements, jumelages ... doivent permettre la mise en oeuvre de projets pédagogiques partagés qui donnent l'occasion aux élèves de développer des liens concrets avec des partenaires étrangers." (extrait du rapport annexé à la loi d'orientation et de programmation sur la refondation de l'école de la République)

La circulaire n°2016-091 du 15-6-2016 (ci contre) présente les cadres du partenariat scolaire, la reconnaissance des apports de la mobilité, les modalités d'organisation de la mobilité virtuelle et physique et les dispositions spécifiques aux échanges d'élèves.

 

 

Définition du partenariat scolaire

Le partenariat scolaire est une mise en relation entre un établissement français ou un réseau d'établissements français et un (ou plusieurs) établissement(s) étranger(s) (circulaire n°2011-021 du 18 février 2011). Il s'appuie sur un ou plusieurs projets de coopération éducative et concourt à la mise en oeuvre des objectifs et des programmes nationaux d'enseignement.  Il doit s'inscrire, dans la mesure du possible, dans le cadre d'un dispositif déjà existant (un programme européen ou un cadre bilatéral ayant donné lieu à la signature d'un accord de coopération dans le domaine de l'éducation entre les deux pays ou leurs services déconcentrés). Les partenariats scolaires se déclinent sous plusieurs formes :

- Partenariats dans le cadre du programme européen Erasmus+ (clés 1 et 2, eTwinning)

- Partenariats dans le cadre d'accords bilatéraux nationaux ou académiques (OFAJ, SFA, programme académique avec une région partenaire, ...)

- Partenariats d'établissement à établissement

- Partenariats avec un établissement scolaire ou une entreprise à l'étranger donnant lieu à des périodes de formation en milieu professionnel à l'étranger

- Partenariats dans le cadre d'un appariement (voir ci-dessous)

 

La recherche de partenaire

Si l'établissement n'a pas encore de partenaire, le chef d'établissement en fait la demande à la Dareic par courriel sur le formulaire de recherche d'un établissement étranger en vue d'un partenariat (ci-contre).

 

La convention entre établissements (facultative)

Lorsqu'un établissement français et un établissement étranger (avec lequel il a conclu un partenariat) souhaitent mettre en place une action de mobilité physique, ils déterminent les modalités d'organisation de cette mobilité dans une convention qu'ils cosignent (modèle ci-contre). Cette convention est soumise à l'accord du conseil d'administration pour les EPLE.

 

Le cas particulier de l'appariement

L'appariement est le cadre officiel apporté à un partenariat scolaire entre un établissement français et un établissement scolaire étranger lorsque ce dernier ne peut s'inscrire dans le cadre d'un dispositif existant (voir ci-dessus)

L'appariement n'est préconisé que dans le cas où un établissement souhaite établir un partenariat hors dispositifs existants (programme européen ou accord bilatéral). 

La validation définitive de l'appariement est prononcée par le recteur. L'établissement peut conclure un appariement avec un établissement avec lequel il est déjà en relation en remplissant le formulaire de demande d'appariement (ci-contre).

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En savoir plus...

Sources de financement

Les sorties scolaires facultatives peuvent bénéficier d'un financement provenant de différentes sources, qui sont les suivantes :

  • les aides attribuées par les collectivités territoriales :

- Dispositif Trans'Europe Centre (TEC)
Bénéficiaires : lycéens et apprentis pour des voyages en Europe
Mode opératoire : saisie via Lynet (l’extranet des lycées publics ou privés sous contrat d’enseignement général, technologique, professionnel et les CFA de la Région Centre)

- Dispositif Actions Internationales (AINT)
Bénéficiaires : lycéens et apprentis pour des voyages hors Europe + étudiants de BTS et de classes préparatoires pour des voyages à l'étranger (Europe et reste du monde)

- Aides diverses attribuées par les conseils généraux (contacter le service éducation du CG de votre département)

  • les subventions du programme Erasmus +

  • les subventions accordées dans le cadre d'accords bilatéraux (voir la page actions franco-allemandes pour les subventions de l'OFAJ et du SFA, voir la page actions franco-anglaises pour les subventions franco-britanniques)

  • les dotations ponctuelles d'aide aux projets (appels à candidature relayés par la Dareic)

 

 

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Actions de type "individuel"

 

 

Programme de mobilité individuelle en Allemagne

Voir la page actions franco-allemandes.

En savoir plus...

BO n°44 du 27 novembre 2003.

La page Relation Ecole-Entreprise du site académique :
http://www.ac-orleans-tours.fr/formation_professionnelle_et_technologique/ecole_entreprise/

La rubrique stage en entreprise de la page académique Ecole-Entreprise :
http://www.ac-orleans-tours.fr/formation_professionnelle_et_technologique/ecole_entreprise/eleves_en_entreprise/

Le projet régional :
http://www.regioncentre.fr/accueil/ma-region-et-moi/une-chance-pour-tous/mobilite-internationale/euro-metiers-centre.html
Contact : valerie.megret@regioncentre·fr

Erasmus + : formation professionnelle :
http://www.europe-education-formation.fr/page/erasmus-plus-formation-professionnelle

Conventions de mobilité professionnelle des élèves en Europe :
Les enseignants doivent désormais s'adresser à leur chef d'établissement pour se les procurer


A télécharger

Formulaire de recherche de stage à l'étranger

Texte de la convention de stage traduite pour les étudiants en BTS :
en allemand,
en anglais,
en espagnol,
en portugais.

Stages et périodes de formation en milieu professionnel (réglementation applicable, mise à jour du 1er décembre 2014)

Loi n°2014-788 du 10 juillet 2014 tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires (Loi publiée au JO du 11 juillet 2014)

Décret n°2014-1420 du 27 novembre 2014 relatif à l’encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages (Décret publié au JO du 30 novembre 2014)

Ces deux textes ont abrogé et remplacé les articles du code de l’éducation relatifs aux stages précédemment applicables, c’est-à-dire les articles L.612-8 à L.612-14 (partie législative) et les articles D.612-48 à D.612-60 (partie réglementaire).

Désormais les articles du code de l’éducation de référence pour l’encadrement des stages sont les articles suivants :

            - Partie législative : articles L.124-1 à L.124-20

            - Partie réglementaire : articles D.124-1 à D.124-9

 

Projet régional : Stages professionnels en Europe pour les lycéen(ne)s et les apprenti(e)s

Financement : Parcours d'Europe - étape "Euro-Métier Centre"

Contact : Valérie Mégret   valerie.megret@regioncentre·fr

 

Erasmus+ : Stages au sein d'une entreprise en Europe ou d'un établissement d'enseignement professionnel incluant une immersion en entreprise

Bénéficiaires : élèves/apprentis dans l'enseignement secondaire professionnel - diplômés de moins d'1 an de l'enseignement secondaire professionnel

Durée : 2 semaines à 12 mois d'activités

Financement : Action clé 1 "Mobilité des personnels et apprenants pour la formation professionnelle"

 

Erasmus+ : Mobilité des étudiants de BTS et des diplômés récents de l'enseignement supérieur jusqu'à 1 an après l'obtention du diplôme

Bénéficiaires : étudiants inscrits dans un cursus d'enseignement supérieur préparant un diplôme de niveau 3 : par exemple BTS, 2 : par exemple licence ou 1 : par exemple le master ou le doctorat ou les diplômés récents

Pour faire quoi ? : mobilité d'étude (3 à 12 mois) - mobilité d'étude incluant une période de stage (3 à 12 mois) - mobilité de stage (2 à 12 mois)

Financement : Action clé 1 "Mobilité des étudiants, enseignants et personnels de l'enseignement supérieur"

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Octroi de bourses dans les lycées français à l'étranger

Le dispositif concernant l’octroi de bourses dans les lycées français à l’étranger (Londres, Dublin, Munich, Vienne, Madrid et Barcelone) est renouvelé pour l’année scolaire 2017-2018.

 

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En savoir plus...

http://www.regioncentre.fr

Mobi-Centre

Mobi-Centre attribue un « crédit-temps » personnel à tous les étudiants inscrits dans un établissement d’enseignement supérieur de la région (y compris les étudiants en BTS ou classe préparatoire des lycées) pour effectuer dans le cadre de leur cursus un ou plusieurs séjours à l’étranger.

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