> Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Loiret
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Sorties scolaires

Documents à fournir pour les sorties scolaires et leurs utilisations

RAPPEL DES DIFFÉRENTS DOCUMENTS ET LEUR UTILISATION

Annexe

Titre

Délai

A faire parvenir à

Observations

1.12

Autorisation de sortie occasionnelle
(sortie facultative)

Au moins 3 j. avant la sortie
occasionnelle
En début de période pour la
sortie régulière

Directeur
d'école





1.12

Autorisation de sortie régulière ou
occasionnelle sur ½ journée en dehors de
la zone de proximité (sortie obligatoire)

Au moins 3 j. avant la sortie

Directeur
d'école

2.12

Autorisation de classe de découvertes
sans nuitée

Avant les demandes de
subvention

IEN de
circonscription

3.12

Autorisation de départ en sortie scolaire
avec nuitées (séjours courts et classes de
découvertes )

6 semaines avant (Loiret)
9 semaines avant (hors dépt)
11 semaines avant (étranger)

IEN de
circonscription

4.12

Dossier pédagogique

A joindre à la demande d’autorisation de
départ, annexe 3.11

 


5.12

Séjours à l'étranger
Hébergement à l'étranger

5.12 bis

Fiche hébergements multiples

6.12

Demande d’agrément pour intervenant bénévole (aide à
la vie collective lors d’un voyage scolaire,
accompagnement dans le transport )

7.12

Fiche d’information concernant le transport ( obligatoire)

7.12 bis

Contrat de transport (facultatif)

8.12

Liste des passagers et accompagnateurs à bord

Évaluation du séjour

15 j après le retour

1 ex. IEN de
circonscription
et 1 ex Direction des services départementaux

Cette évaluation nous permet de faire un bilan
départemental

9.11

Demande sortie vélo préfecture

A joindre à la demande d’autorisation de
départ, annexe 3.11


Pour tous les transports dans le cadre des sorties avec nuitées : il est obligatoire de prendre des autocars munis de ceinture de sécurité

Téléchargez l'ensemble du dossier pour un séjour avec nuitées

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