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À lire dans le B.O
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À lire dans le B.O

Bulletin officiel n° 10 du 9 mars 2017

Circulaire de rentrée 2017


circulaire n° 2017-045 du 9-3-2017 (MENE1707568C)

Bulletin officiel n° 45 du 8 décembre 2016

Scolarisation des élèves handicapés
La formation et l'insertion professionnelle des élèves en situation de handicap
Circulaire n° 2016-186 du 30-11-2016 <acronym lang="fr" title="système normalisé de numérotation (NOR) des textes officiels publiées"></acronym> MENE1634901C

Bulletin officiel n° 33 du 15 Septembre 2016

Certificat de formation générale

Conditions de délivrance
Arrêté du 19-7-2016 - J.O. du 3-8-2016 (MENE1620386A)

Bulletin officiel n° 30 du 25 Août 2016
 

Scolarisation des élèves en situation de handicap

Parcours de formation des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires

Bulletin officiel n° 15 du 14 Avril 2016
 

Circulaire de rentrée 2016

http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=100720

Bulletin officiel n° 40 du 29 Octobre 2015

Enseignements adaptés
Sections d'enseignement général et professionnel adapté

 

Enseignements adaptés
Classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté

  • arrêté du 21-10-2015 - J.O. du 24-10-2015 et du 25-10-2015 (MENE1525055A)

Bulletin officiel n° 31 du 27 Août 2015

Scolarisation des élèves en situation de handicap
Unités localisées pour l'inclusion scolaire (Ulis), dispositifs pour la scolarisation des élèves en situation de handicap dans le premier et le second degrés

 

Examens et concours de l'enseignement scolaire

  • Dispositions relatives à l'aménagement des épreuves des examens et concours de l'enseignement scolaire pour les élèves en situation de handicap
    décret n° 2015-1051 du 25-8-2015 - J.O. du 26-8-2015 (MENE1516675D)

 

Examens et concours de l'enseignement scolaire

  • Organisation pour les candidats présentant un handicap
    circulaire n° 2015-127 du 3-8-2015 (MENE1517584C)

Bulletin officiel n° 23 du 4 Juin 2015

Circulaire de rentrée 2015

Bulletin officiel n° 8 du 19 Février 2015

  • Scolarisation des élèves en situation de handicap
    Projet personnalisé de scolarisation
    arrêté du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015 (MENE1502766A)
  • Scolarisation des élèves en situation de handicap
    Guide d'évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation (GEVA-Sco)
    arrêté du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015 (MENE1502719A)

 

 

Bulletin officiel n° 5 du 29 Janvier 2015

Actions éducatives
Le plan d'accompagnement personnalisé
circulaire n° 2015-016 du 22-1-2015 (MENE1501296C)

Annexe à télécharger : le Plan d'Accompagnement Personnalisé

Guide à télécharger : Répondre aux besoins éducatifs particuliers des élèves - quel plan pour qui ?

 

 

Bulletin officiel n° 47 du 18 décembre 2014

Scolarisation des élèves en situation de handicap
Dispositions diverses
décret n° 2014-1485 du 11-12-2014 - J.O. du 12-12-2014 (MENE1423779D)

 

 

Bulletin officiel n° 31 du 28 aout 2014

Adaptation scolaire et Scolarisation des Elèves handicapes
Fonctionnement des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) et missions des personnels qui y exercent
Circulaire n° 2014-107 du 18-8-2014 (MENE1418316C)

Formation continue des enseignants
Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2014-2015
Circulaire n° 2014-099 du 25-7-2014 (MENE1417866C)

 

 

Bulletin officiel n° 28 du 10 juillet 2014

Écoles maternelles et élémentaires
Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques
Circulaire n° 2014-088 du 9-7-2014 (MENE1416234C)

Élèves handicapés
Conditions de recrutement et d'emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap
Circulaire n° 2014-083 du 8-7-2014 (MENH1411625C)

 

 

Bulletin officiel n° 17 du 24 avril 2014

Etablissements médico-sociaux

Mise en œuvre des plans régionaux d'action, des créations de places et des unités d'enseignement prévus par le 3e plan autisme (2013-2017)
Instruction ministérielle n° DGCS / SD3B/ DGOS/ SDR4/ Dgesco/ CNSA/ 2014/ 52 du 13-2-2014 (AFSA1403884J)

 

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