Les différentes procédures selon le type de déplacement
Choisissez le type de déplacement
Pour vous aider dans vos démarches, des fiches-procédures sont à votre disposition selon la nature de votre déplacement.
Vous êtes enseignant en services partagés (postes fractionnés dans le 1er degré) ou TZR pouvant bénéficier des frais de déplacement
Vous devez en début d’année faire parvenir à la DBA2, votre dossier d’ouverture de droits au paiement des frais de déplacement.
Vous devrez ensuite saisir tous les mois, un ordre de mission (OM) dans ULYSSE et le faire valider par votre IEN de circonscription ou personne habilitée en DSDEN pour le 1er degré ou par votre chef d’établissement pour le 2nd degré.
Cet OM vous permet de déclarer les trajets et les frais prévisionnels d’une période donnée.
Une fois l’OM validé et une fois les déplacements effectués, vous devrez créer l’état de frais sur la base de l’OM validé et le faire valider dans ULYSSE.
Pour vous aider, vous pouvez consulter :
1er degré : enseignant en services partagés (postes fractionnés)
- la notice des frais de déplacement services partagés 1er degré
- la notice de frais de déplacement titulaires remplaçants 1er degré
- le pas à pas : services partagés et titulaires remplaçants 1er degré
- la procédure rapide de saisie Ulysse services partagés et titulaires remplaçants 1er degré
- l'imprimé de renseignements personnels
- le formulaire de demande d'habilitation 1er degré
- document type emploi du temps 1er degré
2nd degré : enseignant en services partagés ou TZR
- la notice des frais de déplacement TZR 2nd degré
- la notice des frais de déplacement services partagés 2nd degré
- le pas à pas : services partagés et/ou TZR 2nd degré
- la procédure rapide de saisie Ulysse services partagés ou TZR
- l'imprimé de renseignements personnels
- le formulaire de demande d'habilitation
Vous êtes personnel itinérant muni d’un ordre de mission permanent (OMP)
Un OMP a été créé par votre service gestionnaire.
Tous les mois, vous devez saisir un ordre de mission rattaché à votre OMP qui est une description succincte de vos déplacements du mois. Cet OM vous permet de déclarer les trajets et les frais prévisionnels d’une période donnée. Une fois l’OM validé et une fois les déplacements effectués, vous pourrez créer l’état de frais sur la base de l’OM validé.
Pour vous aider, vous pouvez consulter :
Personnels itinérants 1er degré
- la procédure rapide de saisir personnels itinérants 1er degré
- le pas à pas : itinérants (procédure complète pour saisir son OM et l'EF correspondant)
- le cas particulier des nuitées
- la fiche profil
Personnels itinérants 2nd degré
- la procédure rapide de saisie personnels itinérants
- le pas à pas : itinérants (procédure complète pour saisir son OM et l'EF correspondant)
- la procédure rapide de saisie COP
- le cas particulier des nuitées
- la fiche profil
Vous êtes convoqué à une réunion
- réunion rectorale ou institutionnelle du Rectorat
- réunion institutionnelle des DSDEN
- réunion à l’initiative de l’Administration Centrale
Réunion rectorale ou institutionnelle du Rectorat
Vous avez reçu une convocation vous précisant le jour, les horaires et le lieu de la réunion.
Vous devez pour obtenir le remboursement de vos frais de déplacement, saisir un ordre de mission « ponctuel » dans Ulysse et le renvoyer pour validation à la personne qui vous a convoqué (« affaire suivie par » sur la convocation émanant du Rectorat).
Une fois l’OM validé et le déplacement effectué, vous pourrez saisir votre état de frais (qui reprend les données de l’ordre de mission) et éventuellement modifier les frais prévisionnels.
Réunion institutionnelle des DSDEN
Vous avez reçu une convocation vous précisant le jour, les horaires et le lieu de la réunion directement de la direction des services départementaux.
Vous devez pour obtenir le remboursement de vos frais de déplacement, saisir un ordre de mission « ponctuel » dans Ulysse, et le renvoyer pour validation à la personne qui vous a convoqué (« affaire suivie par » sur la convocation émanant de la DSDEN).
Une fois l’OM validé et le déplacement effectué, vous pourrez saisir votre état de frais (qui reprend les données de l’ordre de mission).
Attention : Pour permettre la mise en paiement de l’état de frais, vous devrez envoyer à la DBA2 en même temps que vos pièces justificatives, une copie de votre convocation émanant de la DSDEN. |
Réunion à l’initiative de l’Administration Centrale
Vous avez reçu une convocation vous précisant le jour, les horaires et le lieu de la réunion directement du ministère ou par l’intermédiaire du Rectorat (présence du tampon Rectorat DBA2 N° .. et date d’enregistrement en bas de la convocation).
Vous devez pour obtenir le remboursement de vos frais de déplacement, saisir un ordre de mission « ponctuel » dans DT-Ulysse et le renvoyer pour validation à la DBA2 (choisir en destinataire : Sylvie Gorge).
Une fois l’OM validé, vous pourrez saisir votre état de frais (qui reprend les données de l’ordre de mission).
Pour les agents de la DSI, le valideur hiérarchique doit être choisi dans la liste parmi les valideurs de la DSI.
Attention : Si la convocation vous a été directement envoyée sans être enregistrée par le Rectorat, il faudra nous envoyer une copie de votre convocation pour permettre la mise en paiement. |
Pour vous aider, vous pouvez consulter :
Pour toute première saisie, merci de consulter ces pas à pas.
- le pas à pas : déplacements ponctuels (procédure complète)
- la procédure rapide de saisie convocations de la centrale
- procédure rapide de saisie convocations réunions rectorales
- procédure rapide de saisie convocations réunions des DSDEN
- la fiche profil
Information aux utilisateurs de DT-Ulysse :
L’application DT-Ulysse permet la demande de prestations de voyage (réservation de billets de transports et de billets d'avion) via le e-booking ; une plate-forme de réservation en ligne.
Merci de consulter les procédures suivantes ainsi que le guide utilisateur du e-booking vous indiquant comment procéder à la réservation de bons de transport :






