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DSDEN36Enseignements et pédagogie > Intervenants extérieurs

Intervenants extérieurs

textes de référence :

-          Loi d’orientation sur l’Education du 10 juillet 1989

-          Loi d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école du 23 avril 2005

-          Arrêté du 09.06.2008 fixant les programmes de l’école primaire

-          Loi n°88-20 du 06.01.88 (et décret n°88-709 du 06.05.88) relative aux enseignements artistiques

-          C.M. n°89-279 du 08.09.89 et C.M. n°90-312 du 28.11.90 : Partenariat Education Nationale-Culture pour les enseignements artistiques et les activités artistiques et culturelles dans le premier degré : classes culturelles et ateliers de pratiques artistiques et culturelle.

-          C.M. n°92-196 du 03.07.92 modifiée : Participation d’intervenants extérieures aux activités d’enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires

-          C.M. n°98-153 du 22.07.98 : L’Education artistique et culturelle de la maternelle à l’université

-          C.M. n°99-136 du 21.09.99 modifiée : Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

-          C.M. n°2004-139 du 13.07.2004 modifiée par C. n°2004-173 du 15.10.2004 : Enseignement de la natation dans les établissements du premier et du second degré

-          C.M. n°2010-191 du 19.10.2010

-       Circulaire départementale du 23 janvier 2006

imprimés téléchargeables au format pdf :

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