Intervenants extérieurs
textes de référence :
- Loi d’orientation sur l’Education du 10 juillet 1989
- Loi d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école du 23 avril 2005
- Arrêté du 09.06.2008 fixant les programmes de l’école primaire
- Loi n°88-20 du 06.01.88 (et décret n°88-709 du 06.05.88) relative aux enseignements artistiques
- C.M. n°89-279 du 08.09.89 et C.M. n°90-312 du 28.11.90 : Partenariat Education Nationale-Culture pour les enseignements artistiques et les activités artistiques et culturelles dans le premier degré : classes culturelles et ateliers de pratiques artistiques et culturelle.
- C.M. n°92-196 du 03.07.92 modifiée : Participation d’intervenants extérieures aux activités d’enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires
- C.M. n°98-153 du 22.07.98 : L’Education artistique et culturelle de la maternelle à l’université
- C.M. n°99-136 du 21.09.99 modifiée : Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
- C.M. n°2004-139 du 13.07.2004 modifiée par C. n°2004-173 du 15.10.2004 : Enseignement de la natation dans les établissements du premier et du second degré
- C.M. n°2010-191 du 19.10.2010
- Circulaire départementale du 23 janvier 2006
imprimés téléchargeables au format pdf :
