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Quoi de neuf au B.O ?

Les B.O des années précédentes

Bulletin officiel n°43 du 20 novembre 2014

 

Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré

Fixation des taux, modalités de calcul, conditions d'éligibilité et modalités de versement des aides : modification

décret n° 2014-1205 du 20-10-2014 - J.O. du 21-10-2014 (NOR MENF1420241D)

 

Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré

Extension du bénéfice des aides

décret n° 2014-1206 du 20-10-2014 - J.O. du 21-10-2014 (NOR MENF1424467D)

 

Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré

Taux des aides : modification

arrêté du 20-10-2014 - J.O. du 21-10-2014 (NOR MENF1424476A)

 

Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré

Taux des aides : modification

arrêté du 23-10-2014 - J.O. du 26-10-2014 (NOR MENF1425198A)

 

Bulletin officiel n°42 du 13 novembre 2014

 

Organisation

Instances pédagogiques dans les écoles et les collèges
décret n° 2014-1231 du 22-10-2014 - J.O. du 24-10-2014 (NOR MENE1414544D)


Actions éducatives
Opération « Pièces jaunes » 2015
note de service n° 2014-149 du 7-11-2014 (NOR MENE1426129N)


Diplôme de compétence en langue
Calendrier des sessions 2014-2017
note de service n° 2014-143 du 4-11-2014 (NOR MENE1425182N)


Mobilité
Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2015
note de service n° 2014-144 du 6-11-2014 (NOR MENH1424492N)

 

Bulletin officiel n°41 du 6 novembre 2014

 

Directeurs d'école primaire
Protocoles de simplification des tâches
circulaire n° 2014-138 du 23-10-2014 (NOR MENG1424757C)

 

Bulletin officiel n°40 du 30 octobre 2014

 

Tableau d'avancement
Propositions d'inscription à la hors-classe des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2015
note de service n° 2014-134 du 13-10-2014 (NOR MENH1423397N)

 

Nomination
Délégué académique au numérique de l'académie d'Orléans-Tours
arrêté du 7-10-2014 (NOR MENH1400566A)

 

Bulletin officiel n°38 du 16 octobre 2014

 

Actions éducatives

Prix des droits de l'homme - René Cassin 2014-2015

note de service n° 2014-128 du 7-10-2014 (NOR MENE1423081N)

 

Actions éducatives

Commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale - année scolaire 2014-2015

note de service n° 2014-133 du 15-10-2014 (NOR MENE1423904N)

 

Formation

Échanges et actions de formation à l'étranger - année 2015-2016

note de service n° 2014-129 du 9-10-2014 (NOR MENE1422492N)

 

Personnels enseignants du premier degré

Dispositif de récupération des heures d'enseignement en dépassement des obligations de service hebdomadaires

note de service n° 2014-135 du 10-9-2014 (NOR MENH1423676N)

 

Bulletin officiel n°37 du 9 octobre 2014

 

Actions éducatives
Concours d'affiches « Agis pour tes droits » 2014
note de service n° 2014-125 du 29-9-2014 (NOR MENE1422646N)

 

Bulletin officiel n°36 du 2 octobre 2014

 

Actions éducatives
Parlement des enfants 2014-2015
note de service n° 2014-124 du 29-9-2014 (NOR MENE1422608N)

 

Mutations
Candidatures à des postes dans les établissements d'enseignement français en Andorre au titre de l'année scolaire 2015-2016
note de service n° 2014-123 du 23-9-2014 (NOR MENE1422302N)

 

Bulletin officiel n°35 du 25 septembre 2014

 

Activités éducatives
25e anniversaire de la Convention des droits de l'enfant : 20 novembre 2014
note de service n° 2014-122 du 22-9-2014 (NOR MENE1422043N)

 

Bulletin officiel n°34 du 18 septembre 2014

 

Réunions d'information syndicale

Modalités de mise en œuvre pendant le temps de service pour les personnels relevant du ministère de l'éducation nationale

circulaire n° 2014-120 du 16-9-2014 (NOR MENH1417839C)

 

Élections professionnelles

Organisation des élections professionnelles du 27 novembre au 4 décembre 2014 au comité technique ministériel de l'éducation nationale, aux comités techniques académiques, au comité technique d'administration centrale, aux comités techniques spéciaux et de proximité, aux commissions administratives paritaires, aux commissions consultatives spéciales académiques et aux commissions consultatives paritaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, ainsi qu'au comité consultatif ministériel des maîtres de l'enseignement privé sous contrat et aux commissions consultatives mixtes académiques, départementales ou interdépartementales des maîtres des établissements d'enseignement privé sous contrat

circulaire n° 2014-121 du 16-9-2014 (NOR MENH1421652C)

 

Bulletin officiel n°33 du 11 septembre 2014

 

Actions éducatives

26e semaine de la presse et des médias dans l'École®

circulaire n° 2014-119 du 10-9-2014 (NOR MENE1421244C)

 

Actions éducatives

Programme prévisionnel 2014-2015

note de service n° 2014-117 du 9-9-2014 (NOR MENE1420855N)

 

Bulletin officiel n°32 du 4 septembre 2014

 

Directeurs d'école
Décharges de service
circulaire n° 2014-115 du 3-9-2014 (NOR MENH1416702C)


Enseignants du premier degré
Travail à temps partiel des personnels enseignants du premier degré exerçant dans les écoles
circulaire n° 2014-116 du 3-9-2014 (NOR MENH1416699C)


Mouvement

Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du premier degré spécialisés - rentrée de février 2015
note de service n° 2014-108 du 14-8-2014 (NOR MENH1419562N)


Mouvement
Mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du premier degré spécialisés - rentrée d'août 2015
note de service n° 2014-109 du 14-8-2014 (NOR MENH1419568N)


CHSCT du MEN
Orientations stratégiques - année scolaire 2014-2015
réunion du 10-7-2014 (NOR MENH1400386X)


Liste d'aptitude
Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2014
arrêté du 12-8-2014 (NOR MENH1400378A)


Nominations
Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires - session 2014
arrêté du 12-8-2014 (NOR MENH1400373A)

 

Titularisation

Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires

arrêté du 19-8-2014 (NOR MENH1400396A)

 

Bulletin officiel n°31 du 28 août 2014

 

Écoles et établissements scolaires publics
Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ à la rentrée scolaire 2014
arrêté du 24-8-2014 (NOR MENE1400331A)

 

Propriété intellectuelle
Mise en œuvre du contrat du 2 juin 2014 concernant la reproduction par reprographie d'œuvres protégées dans les établissements d'enseignement du premier degré public et privé sous contrat
circulaire n° 2014-094 du 18-7-2014 (NOR MENE1416581C)

 

Adaptation et intégration scolaires
Fonctionnement des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) et missions des personnels qui y exercent
circulaire n° 2014-107 du 18-8-2014 (NOR MENE1418316C)

 

Actions éducatives
Concours des écoles fleuries 2014-2015
note de service n° 2014-096 du 25-7-2014 (NOR MENE1417019N)


Établissements d'enseignement français à l'étranger

Homologation et suivi - 2014-2015
note de service n° 2014-097 du 28-7-2014 (NOR MENE1417598N)

 

Activités éducatives
Actions éducatives en faveur de la langue française
note de service n° 2014-104 du 18-8-2014 (NOR MENE1418239N)


Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée

Ouverture de la session 2015 de l'examen
arrêté du 11-8-2014 (NOR MENE1400346A)


Formation continue des enseignants
Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2014-2015
circulaire n° 2014-099 du 25-7-2014 (NOR MENE1417866C)

 

Mutations
Candidatures à un poste relevant des réseaux de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger, de la mission laïque française, et de l'association franco-libanaise pour l'éducation et la culture - rentrée scolaire 2015-2016
note de service n° 2014-113 du 18-8-2014 (NOR MENH1419417N)

 

Bulletin officiel n°30 du 24 juillet 2014

 

Enseignement français à l'étranger
Liste des écoles et des établissements
arrêté du 20-6-2014 - J.O. du 10-7-2014 (NOR MENE1414778A)

 

Bulletin officiel n°29 du 17 juillet 2014

 

EREA - ERPD
Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès des directeurs d'établissement régional d'enseignement adapté et des directeurs d'école régionale du premier degré au corps des personnels de direction au titre de l'année 2014
arrêté du 3-7-2014 (NOR MENH1400303A)

 

Bulletin officiel n°28 du 10 juillet 2014

 

Vacances scolaires

Calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 : modification

arrêté du 1-7-2014 - J.O. du 4-7-2014 (NOR MENE1414363A)

 

Écoles maternelles et élémentaires

Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques

circulaire n° 2014-088 du 9-7-2014 (NOR MENE1416234C)

 

Vie scolaire

Surveillance des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

circulaire n° 2014-089 du 9-7-2014 (NOR MENE1416235C)

 

Appel à candidatures

Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

note de service n° 2014-090 du 9-7-2014 (NOR MENC1416207N)

 

Élèves handicapés

Conditions de recrutement et d'emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap

circulaire n° 2014-083 du 8-7-2014 (NOR MENH1411625C)

 

Bulletin officiel n°27 du 3 juillet 2014

 

Partenariat

Convention entre la RMN, le MENESR et le MCC
convention du 26-5-2014 (NOR MENE1400279X)

 

Bulletin officiel n°25 du 19 juin 2014

 

École élémentaire
Recommandations pour la mise en œuvre des programmes
circulaire n° 2014-081 du 18-6-2014 (NOR MENE1414153C)

 

Bulletin officiel n°23 du 5 juin 2014


Éducation prioritaire

Refondation de l'éducation prioritaire
circulaire n° 2014-077 du 4-6-2014 (NOR MENE1412775C)

 

Partenariat

Convention de partenariat entre le MENESR, le MDFVJS, l'USEP, l'UNSS et la FFF
convention du 3-5-2014 (NOR MENE1411996X)

 

Concours et recrutements

Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d'éducation et de conseillers d'orientation-psychologues - session 2015

note de service n° 2014-069 du 30-5-2014 (NOR MENH1410480N)

 

Bulletin officiel n°21 du 22 mai 2014

 

Lettre aux membres de la communauté éducative

lettre du 20-5-2014 (NOR MENB1400230Y)

 

Préparation de la rentrée scolaire 2014

circulaire n° 2014-068 du 20-5-2014 (NOR MENE1411580C)

 

Bulletin officiel n°19 du 8 mai 2014

 

Réforme des rythmes scolaires

Autorisation d'expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires

décret n° 2014-457 du 7-5-2014 - J.O. du 8-5-2014 (NOR MENE1410492D)

 

Organisation des rythmes scolaires

Modalités de mise en œuvre des expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires prévues par le décret n° 2014-457 du 7 mai 2014

circulaire n° 2014 063 du 9-5-2014 (NOR MENE1410598C)

 

Bulletin officiel n°18 du 1er mai 2014

 

Fournitures scolaires
Développement des pratiques d'achat responsable
circulaire n° 2014-058 du 29-4-2014 (NOR MENE1409206C)

 

Bulletin officiel n°16 du 17 avril 2014

 

Actions éducatives
Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions
note de service n° 2014-046 du 28-3-2014 (NOR MENE1407120N)

 

Bulletin officiel n°14 du 3 avril 2014

 

Actions éducatives
Journée nationale du sport scolaire - mercredi 17 septembre 2014
note de service n° 2014-043 du 26-3-2014 (NOR MENE1406984N)

 

Partenariat

Accord-cadre entre le ministère de l'éducation nationale, le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et la mutuelle générale de l'éducation nationale

Accord-cadre du 20-2-2014 (NOR MENH1400131X)

 

Bulletin officiel n°13 du 27 mars 2014

 

Actions éducatives
Opération « École ouverte » pour l'année 2014 - appel à projets
circulaire n° 2014-011 du 19-3-2014 (NOR MENE1402406C)

 

Séjours professionnels à l'étranger
Programme Jules Verne pour l'année scolaire 2014- 2015
circulaire n° 2014-035 du 11-3-2014 (NOR MENC1405356C)

 

Bulletin officiel n°11 du 13 mars 2014

 

Actions éducatives
Campagne Pas d'éducation, pas d'avenir ! 2014 (Quinzaine de l'école publique)
note de service n° 2014-028 du 5-3-2014 (NOR MENE1404155N)

 

Mouvement
Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation et d'orientation relevant du ministère de l'éducation nationale
note de service n° 2014-030 du 26-2-2014 (NOR MENH1404537N)

 

Bulletin officiel n°10 du 6 mars 2014

 

Mouvement
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2014-2015
note de service n° 2014-024 du 25-2-2014 (NOR MENH1401617N)

 

Bulletin officiel n°9 du 27 février 2014

 

Détachement
Procédures et calendrier relatifs aux détachements de personnels de direction et d'enseignants du ministère de l'éducation nationale dans le réseau des établissements homologués d'enseignement français à l'étranger (hors réseau AEFE).
note de service n° 2014-025 du 17-2-2014 (NOR MENH1403636N)

 

Bulletin officiel n°8 du 20 février 2014

 

Établissement d'enseignement français à l'étranger
Campagne de pré-homologation pour l'année scolaire 2014-2015
note de service n° 2014-020 du 17-2-2014 (NOR MENE1403286N)

 

Liste d'aptitude
Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2014
note de service n° 2014-016 du 6-2-2014 (NOR MENH1402510N)

 

Bulletin officiel n°6 du 6 février 2014

 

Vacances scolaires

Calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017
arrêté du 21-1-2014 - J.O. du 24-1-2014 (NOR MENE1401504A)

 

Bulletin officiel n°4 du 23 janvier 2014

 

Indemnités représentatives de frais
Politique des voyages des personnels civils des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006
arrêté du 20-12-2013 - J.O. du 28-12-2013 (NOR MENG1328579A)

 

Bulletin officiel n°3 du 16 janvier 2014

 

Dasen et Daasen

Appellation des directeurs académiques et directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale
note de service n° 2014-006 du 15-1-2014 (NOR MENH1400541C)

 

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française pour la lecture
arrêté du 30-12-2013 (NOR MENE1300598A)

 

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Centre régional d'innovation, de transfert et de technologie en sports et loisirs
arrêté du 30-12-2013 (NOR MENE1300599A)

 

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association France IOI
arrêté du 30-12-2013 (NOR MENE1300600A)


Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association La Semaine du son
arrêté du 30-12-2013 (NOR MENE1300601A)


Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française pour les enfants précoces
arrêté du 30-12-2013 (NOR MENE1300602A)


Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Conseil national des associations familiales laïques
arrêté du 30-12-2013 (NOR MENE1300603A)


Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération française des banques alimentaires
arrêté du 30-12-2013 (NOR MENE1300604A)


Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération française des clubs Unesco
arrêté du 30-12-2013 (NOR MENE1300605A)


Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Mouvement français pour le planning familial
arrêté du 30-12-2013 (NOR MENE1300606A)


Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association La Prévention routière
arrêté du 30-12-2013 (NOR MENE1300607A)


Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Mouvement ATD Quart Monde
arrêté du 30-12-2013 (NOR MENE1300608A)


Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Secours populaire français
arrêté du 30-12-2013 (NOR MENE1300609A)

 

Actions éducatives

Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité (27 janvier 2014)
note de service n° 2014-005 du 13-1-2014 (NOR MENE1400739N)

 

Bulletin officiel n°2 du 9 janvier 2014

 

Traitement de données à caractère personnel

Création dans le cadre du Folios

décision du 21-11-2013 (NOR MENY1300582S)

 

Traitement de données à caractère personnel

Création dans le cadre du Webclasseur : modification

décision du 21-11-2013 (NOR MENY1300583S)

 

Bulletin officiel n°1 du 2 janvier 2014

 

Personnels de direction

Titularisation au 1er septembre 2014 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2013

note de service n° 2013-200 du 20-12-2013 (NOR MENH1329042N)

 

Personnels de direction

Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2014

note de service n° 2013-197 du 20-12-2013 (NOR MENH1329095N)

 

Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD

Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2014

note de service n° 2013-203 du 20-12-2013 (NOR MENH1329247N)

 

Bulletin officiel n°47 du 19 décembre 2013

 

Promotions corps-grade

Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège

note de service n° 2013-193 du 11-12-2013 (NOR MENH1329817N)

 

Promotions corps-grade

Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive

note de service n° 2013-194 du 11-12-2013 (NOR MENH1329813N)

 

Bulletin officiel n°44 du 28 novembre 2013

 

Conseil d'école

Composition et attribution : modification
décret n° 2013-983 du 4-11-2013 - J.O. du 6-11-2013 (NOR MENE1315729D)

 

Bulletin officiel n°43 du 21 novembre 2013

 

Actions éducatives

Prévenir l'illettrisme

circulaire n° 2013-179 du 12-11-2013 (NOR REDE1327732C)

 

Actions éducatives

Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2014

note de service n° 2013-178 du 18-11-2013 (NOR MENE1327137N)

 

Bulletin officiel n°41 du 7 novembre 2013

 

Système éducatif

Pacte pour la réussite éducative

pacte du 6-11-2013 (NOR REDB1300496X)

 

Actions éducatives

Convention cadre nationale

convention du 27-9-2013 (NOR MENE1300488X)

 

Actions éducatives

Journée internationale des droits de l'enfant : 20 novembre 2013

circulaire n° 2013-172 du 6-11-2013 (NOR MENE1326988N)

 

Mobilité

Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2014

note de service n° 2013-167 du 28-10-2013 (NOR MENH1326577N)

 

Mobilité

Mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée 2014

note de service n° 2013-165 du 25-10-2013 (NOR MENH1325588C)

 

Bulletin officiel n°38 du 17 octobre 2013

 

Relations École - Parents

Renforcer la coopération entre les parents et l'école dans les territoires

circulaire n° 2013-142 du 15-10-2013 (NOR REDE1324999C)

 

Actions éducatives

Concours Trophée civisme et défense et Prix armées-jeunesse - édition 2013-2014

circulaire n° 2013-152 du 10-10-2013 (NOR MENN1325614C)

 

Actions éducatives

2014 - Commémoration du centenaire de la Première Guerre mondiale - complément

note de service n° 2013-161 du 14-10-2013 (NOR MENE1325064N)

 

Formation

Échanges et actions de formation à l'étranger - année 2014-2015

note de service n° 2013-151 du 1-10-2013 (NOR MENE1323406N)

 

Bulletin officiel n°37 du 10 octobre 2013

 

Actions éducatives

Parlement des enfants 2013-2014

note de service n° 2013-156 du 4-10-2013 (NOR MENE1324111N)

 

Actions éducatives

Opération « Pièces jaunes » 2014

note de service n° 2013-159 du 9-10-2013 (NOR MENE1324313N)

 

Bulletin officiel n°36 du 3 octobre 2013

 

Vie scolaire

Prévention et lutte contre le harcèlement à l'École - modificatif
circulaire n° 2013-154 du 26-9-2013 (NOR MENE1323969C)

 

Bulletin officiel n°35 du 26 septembre 2013

 

Relations école-famille
Opération « Ouvrir l'École aux parents pour réussir l'intégration » - année scolaire 2013-2014
circulaire n° 2013-147 du 26-8-2013 (NOR MENE1323170C)

 

Mutations
Candidatures à des postes dans les établissements d'enseignement français en Andorre au titre de l'année scolaire 2014-2015
note de service n° 2013-140 du 9-9-2013 (NOR MENE1321792N)

 

Bulletin officiel n°34 du 19 septembre 2013

 

Administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Attributions de fonctions

arrêté du 26-7-2013 (NORMENA1300399A)

 

Partenariat

Convention de coopération entre le MEN et la confédération des industries céramiques de France

convention du 17-7-2013 (NOR MENE1300360X)

 

Actions éducatives

Composition du jury national du Prix des droits de l'homme - René Cassin

arrêté du 11-9-2013 (NOR MENE1300437A)

 

Actions éducatives

Prix des droits de l'homme - René Cassin 2013-2014

note de service n° 2013-145 du 17-9-2013 (NOR MENE1323120N)

 

Bulletin officiel n°33 du 12 septembre 2013

 

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

arrêté du 16-7-2013 (NORMENA1300364A)

 

Charte de la laïcité à l'École

Valeurs et symboles de la République

circulaire n° 2013-144 du 6-9-2013 (NORMENE1322761C)

 

Actions éducatives

25ème Semaine de la presse et des médias dans l'École®

circulaire n° 2013-126 du 3-9-2013 (NOR MENE1319549C)

 

Actions éducatives

Soixante-dixième anniversaire de la Résistance, de la libération de la France et de la victoire sur la barbarie nazie (2013-2015)

note de service n° 2013-135 du 10-9-2013 (NOR MENE1321874N)

 

Actions éducatives

Concours d'affiches « Agis pour tes droits » 2013

note de service n° 2013-139 du 2-9-2013 (NOR MENE1321869N)

 

Bulletin officiel n°32 du 5 septembre 2013

 

Conseil supérieur des programmes

Organisation et fonctionnement

décret n° 2013-681 du 24-7-2013 - J.O. du 28-7-2013 (NOR MENE1318909D)

 

École primaire et collège

Cycles d'enseignement

décret n° 2013-682 du 24-7-2013 - J.O. du 28-7-2013 (NOR MENE1318869D)

 

Conseil école-collège

Composition et modalités de fonctionnement

décret n° 2013-683 du 24-7-2013 - J.O. du 28-7-2013 (NOR MENE1318884D)

 

Prise en compte des exigences du Grenelle de l'environnement

Mentions complémentaires de niveau IV relevant de la commission professionnelle consultative du bâtiment, travaux publics, matériaux de construction

arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR MENE1316100A)

 

Concours et recrutements

Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d'éducation et de conseillers d'orientation-psychologues - session 2014 : modification

note de service n° 2013-130 du 21-8-2013 (NOR MENH1320765N)

 

Mouvement

Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie et affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée de février 2014

note de service n° 2013-132 du 21-8-2013 (NOR MENH1318299N)

 

CHSCT du MEN

Orientations stratégiques - année scolaire 2013-2014

réunion du 3-7-2013 (NOR MENH1300352X)

 

Titres et diplômes

Liste des enseignants admis au diplôme d'État de psychologie scolaire - session 2012

arrêté du 29-7-2013 (NOR ESRS1300240A)

 

Bulletin officiel n°31 du 29 août 2013

 

Commissions

Commissions professionnelles consultatives instituées auprès du ministre chargé de l'éducation nationale : modification

décret n° 2013-538 du 25-6-2013 - J.O. du 27-6-2013 (NOR MENE1309046D)

 

Conseil national éducation économie

Création

décret n° 2013-539 du 25-6-2013 - J.O. du 27-6-2013 (NOR MENE1313902D)

 

Commissions

Commissions professionnelles consultatives instituées auprès du ministre chargé de l'éducation nationale : modification

arrêté du 9-7-2013 - J.O. du 23-7-2013 (NOR MENE1317913A)

 

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2013-2014

arrêté du 24-7-2013 (NOR MENI1300357A)

 

Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré

Fixation des taux, modalités de calcul, conditions d'éligibilité et modalités de versement des aides

décret n° 2013-705 du 2-8-2013 - J.O. du 4-8-2013 (NOR MENF1315911D)

 

Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré

Taux des aides

arrêté du 2-8-2013 - J.O. du 4-8-2013 (NOR MENF1320352A)

 

Vie scolaire

Prévention et lutte contre le harcèlement à l'École

circulaire n° 2013-100 du 13-8-2013 (NOR MENE1315755C)

 

Instructions pédagogiques

Démarche globale de développement durable dans les écoles et les établissements scolaires (E3D) - Référentiel de mise en œuvre et de labellisation

note de service n° 2013-111 du 24-7-2013 (NOR MENE1320526N)

 

Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée

Ouverture de la session 2014 de l'examen

arrêté du 26-7-2013 (NOR MENE1300368A)

 

Formation continue des enseignants

Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2013-2014

circulaire n° 2013-122 du 27-8-2013 (NOR MENE1319905C)

 

Formation continue

Évolution des modalités de formation continue : formation à distance des professeurs des écoles

circulaire n° 2013-123 du 13-8-2013 (NOR MENE1320011C)

 

Mutations

Candidatures à un poste relevant des réseaux de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, de la Mission laïque française, et de l'Association franco-libanaise pour l'éducation et la culture - rentrée scolaire 2014-2015

note de service n° 2013-129 du 27-8-2013 (NOR MENH1320757N)

 

Bulletin officiel n°30 du 25 juillet 2013

 

Défense et sécurité

Désignation d'un fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information auprès du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

arrêté du 28-6-2013 (NOR MENA1300327A)

 

Commission nationale d'action sociale

Règlement intérieur

règlement du 1-7-2013 (NOR MENH1300317X)

 

Enseignement français à l'étranger

Liste des écoles et des établissements

arrêté du 27-6-2013 - J.O. du 14-7-2013 (NOR MENE1316620A)

 

Formation des enseignants

Référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l'éducation

arrêté du 1-7-2013 - J.O. du 18-7-2013 (NOR MENE1315928A)

 

Partenariat

Convention de coopération entre le ministère de l'éducation nationale et la fédération nationale de l'aviation marchande

convention du 24-6-2013 (NOR MENE1300260X)

 

Partenariat

Convention de coopération entre le ministère de l'éducation nationale et le syndicat national de la chaudronnerie, de la tuyauterie et de la maintenance industrielle

convention du 24-6-2013 (NOR MENE1300258X)

 

Partenariat

Convention de coopération entre le ministère de l'éducation nationale et la fédération nationale compagnonnique des métiers du bâtiment

convention du 24-6-2013 (NOR MENE1300262X)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « les Chevaliers du Ciel »

arrêté du 4-7-2013 (NOR MENE1300335A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Génération Médiateurs »

arrêté du 4-7-2013 (NOR MENE1300336A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « la Ligue pour la protection des oiseaux » (LPO)

arrêté du 4-7-2013 (NOR MENE1300337A)

 

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « les Petits débrouillards »

arrêté du 4-7-2013 (NOR MENE1300338A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Recherche sur le Yoga dans l'éducation » (RYE)

arrêté du 4-7-2013 (NOR MENE1300339A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Union nationale des Centres sportifs de Plein Air » (UCPA)

arrêté du 4-7-2013 (NOR MENE1300340A)

 

Associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

Composition du dossier de demande d'agrément

arrêté du 4-7-2013 (NOR MENE1300333A)

 

Liste d'aptitude

Inscription sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale, au titre de l'année 2013

arrêté du 2-7-2013 (NOR MENH1300322A)

 

Bulletin officiel n°29 du 18 juillet 2013

 

Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 13-6-2013 (NOR MENA1300297A)

 

Simplification des formalités administratives

Transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans les premier et second degrés

circulaire n° 2013-106 du 16-7-2013 (NOR MENE1316483C)

 

Diplôme de compétence en langue

Calendrier des sessions 2013-2014

note de service n° 2013-105 du 2-7-2013 (NOR MENE1316183N)

 

Actions éducatives

Programme prévisionnel 2013-2014

note de service n° 2013-107 du 9-7-2013 (NOR MENE1316764N)

 

Concours et recrutements

Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d'éducation et de conseillers d'orientation-psychologues - session 2014

note de service n° 2013-109 du 17-7-2013 (NOR MENH1317592N)

 

Bulletin officiel n°28 du 11 juillet 2013

 

Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 13-6-2013 (NOR MENA1300295A)

 

Actions éducatives
Concours des écoles fleuries 2013-2014
note de service n° 2013-103 du 1-7-2013 (NOR MENE1315605N)

 

Bulletin officiel n°26 du 27 juin 2013

 

Représentants des parents d'élèves
Élections aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année scolaire 2013-2014
note de service n° 2013-095 du 26-6-2013 (NOR MENE1315589N)

 

Bulletin officiel n°25 du 20 juin 2013

 

Rémunération
Intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de recrutement d'agents publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification
arrêté du 29-4-2013 - J.O. du 23-5-2013 (NOR MENF1238644A)

 

Réforme des rythmes scolaires
Fonds d'amorçage
note de service n° 2013-096 du 17-6-2013 (NOR MENF1315719N)

 

Partenariat
Accord-cadre entre le ministère de l'éducation nationale et l'association Adosen prévention santé MGEN
protocole d'accord du 31-1-2013 (NOR MENE1300264X)

 

Bulletin officiel n°24 du 13 juin 2013

 

Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions : modification
arrêté du 21-5-2013 (NOR MENA1300248A)

 

Actions éducatives
2014 : Les commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale
note de service n° 2013-094 du 7-6-2013 (NOR MENE1314396N)

 

Séjours professionnels à l'étranger
Programme « Jules Verne » pour l'année scolaire 2013-2014
circulaire n° 2013-086 du 4-6-2013 (NOR MENC1313753C)

 

Bulletin officiel n°23 du 6 juin 2013

 

Simplification administrative
Abrogation de circulaires et notes de service relatives à l'éducation nationale, à l'enseignement supérieur et à la recherche
circulaire n° 2013-081 du 28-5-2013 (NOR MENG1308662C)

 

Traitement automatisé de données
Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des examens et concours scolaires
arrêté du 22-4-2013 - J.O. du 4-5-2013 (NOR MENE1303017A)

 

Bulletin officiel n°22 du 30 mai 2013

 

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'« Association générale des intervenants retraités-actions de bénévoles pour la coopération et le développement »

arrêté du 21-5-2013 (NOR MENE1300251A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Femmes et sciences »

arrêté du 21-5-2013 (NOR MENE1300252A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Sésame »

arrêté du 21-5-2013 (NOR MENE1300253A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Le Prix des incorruptibles »

arrêté du 21-5-2013 (NOR MENE1300254A)

 

Concours enseignants de l'enseignement public

Cadre de recrutement et d'emploi des candidats admissibles de la session exceptionnelle 2014

circulaire n° 2013-079 du 23-5-2013 (NOR MENH1310296C)

 

Entretien professionnel

Dispositif d'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de l'État

circulaire n° 2013-080 du 26-4-2013 (NOR MENH1310955C)

 

Bulletin officiel n°21 du 23 mai 2013

 

Conseils, comités et commissions
Nominations au comité technique ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
arrêté du 10-4-2013 (NOR MENH1300213A)

 

Bulletin officiel n°20 du 16 mai 2013

 

Administration centrale du MEN et du MESR

Organisation : modification

arrêté du 11-4-2013 - J.O. du 17-4-2013 (NOR MENA1241620A)

 

GIP FCIP

Organisation et fonctionnement

circulaire n° 2013-077 du 6-5-2013 (NOR MENE1311170C)

 

Bulletin officiel n°19 du 9 mai 2013

 

Actions éducatives

Le parcours d'éducation artistique et culturelle

circulaire n° 2013-073 du 3-5-2013 (NOR MENE1311045C)

 

Actions éducatives

Journée nationale du sport scolaire - Mercredi 18 septembre 2013

note de service n° 2013-063 du 25-4-2013 (NOR MENE1309674N)

 

Bulletin officiel n°17 du 25 avril 2013

 

Partenariat

Convention de coopération entre le ministère de l'éducation nationale et le comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics

convention du 21-12-2012 (NOR MENE1300130X)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'« Association pour favoriser l'égalité des chances à l'école »

arrêté du 3-4-2013 (NOR MENE1300162A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la « Fédération nationale des centres musicaux ruraux »

arrêté du 3-4-2013 (NOR MENE1300163A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la « Fédération des associations pour adultes et jeunes handicapés »

arrêté du 3-4-2013 (NOR MENE1300164A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la « Fédération Léo Lagrange »

arrêté du 3-4-2013 (NOR MENE1300165A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Mouvement ni putes ni soumises »

arrêté du 3-4-2013 (NOR MENE1300166A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'« Union nationale des centres permanents d'initiative pour l'environnement »

arrêté du 3-4-2013 (NOR MENE1300167A)

 

Commission nationale d'action sociale

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel à chacune d'elle

arrêté du 20-3-2013 (NOR MENH1300161A)

 

Mouvement

Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2013-2014

note de service n° 2013-046 du 3-4-2013 (NOR MENH1301568N)

 

Bulletin officiel n°16 du 18 avril 2013

 

Action sociale
Rôle et composition de la commission nationale, des commissions académiques et départementales et de la commission centrale d'action sociale
arrêté du 7-3-2013 (NOR MENH1300124A)

 

Actions éducatives
Campagne « Pas d'éducation, pas d'avenir ! » 2013 (Quinzaine de l'école publique)
note de service n° 2013-056 du 10-4-2013 (NOR MENE1308873N)

 

Bulletin officiel n°15 du 11 avril 2013

 

Circulaire d'orientation et de préparation de la rentrée 2013
circulaire n° 2013-060 du 10-4-2013 (NOR MENE1309444C)

 

Bulletin officiel n°14 du 4 avril 2013

 

Programme d'activité
Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
circulaire n° 2013-033 du 2-4-2013 (NOR MENP1300643C)

 

Réseaux Formation Qualification Emploi (FOQUALE)
Mise en place
circulaire n°2013-035 du 29-3-2013 (NOR MENE1306159C)

 

Actions éducatives
Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions
note de service n° 2013-043 du 28-3-2013 (NOR MENE1307232N)

 

Bulletin officiel n°13 du 28 mars 2013

 

Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions : modification
arrêté du 11-3-2013 (NOR MENA1300103A)

 

Bulletin officiel n°12 du 21 mars 2013

 

Écoles maternelles et élémentaires

Projet éducatif territorial

circulaire n° 2013-036 du 20-3-2013 (NOR MENE1306458C)

 

Actions éducatives

Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d'Arles

circulaire n° 2013-027 du 1-3-2013 (NOR MENE1304720C)

 

Bulletin officiel n°11 du 14 mars 2013

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active »

arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300106A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Éclaireuses éclaireurs de France » (EEDF)

arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300107A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Fédération générale des pupilles de l'enseignement public » (FG-PEP)

arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300108A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Fédération des œuvres de vacances de l'éducation nationale » (FOEVEN)

arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300109A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Fédération nationale laïque de structures et d'activités éducatives, sociales et culturelles » (Francas)

arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300110A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Jeunesse au plein air » (JPA)

arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300111A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « la Ligue de l'enseignement »

arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300112A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Office central de la coopération à l'école » (OCCE)

arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300113A)

 

Personnels enseignants du premier degré

Mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires : travail à temps partiel dans les écoles et décharges des directeurs d'école

circulaire n° 2013-038 du 13-3-2013 (NOR MENH1306560C)

 

Bulletin officiel n°10 du 7 mars 2013

 

Actions éducatives
Opération École ouverte pour l'année 2013 - appel à projets
circulaire n° 2013-013 du 25-1-2013 (NOR MENE1302581C)

 

Mouvement
Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation et d'orientation relevant du ministère de l'éducation nationale
note de service n° 2013-027 du 25-2-2013 (NOR MENH1303767N)

 

Bulletin officiel spécial n°2 du 28 février 2013

 

Emploi d'avenir professeur

décret n° 2013-50 du 15-1-2013 - J.O. du 17-1-2013 (NOR MENH1238207D)

 

Attribution des bourses de service public aux étudiants bénéficiant d'un emploi d'avenir professeur

décret n° 2013-51 du 15-1-2013 - J.O. du 17-1-2013 (NOR MENF1243496D)

 

Taux des bourses de service public

arrêté du 15-1-2013 - J.O. du 17-1-2013 (NOR MENF1243504A)

 

Liste des académies et liste des disciplines connaissant des besoins particuliers de recrutement justifiant la priorité d'accès aux emplois d'avenir professeur au titre de l'année scolaire 2012-2013

arrêté du 18-1-2013 - J.O. du 26-1-2013 (NOR MENH1240318A)

 

Contenu du dossier de candidature à un emploi d'avenir professeur

arrêté du 18-1-2013 - J.O. du 26-1-2013 (NOR MENH1243499A)

 

Durée hebdomadaire moyenne de travail de l'étudiant recruté sur un emploi d'avenir professeur et critères de sa variation durant tout ou partie du contrat

arrêté du 18-1-2013 - J.O. du 26-1-2013 (NOR MENH1243500A)

 

Montant de l'aide de l'État pour les emplois d'avenir professeur

arrêté du 5-2-2013 - J.O. du 10-2-2013 (NOR ETSD1300711A)

 

Mise en œuvre du dispositif emplois d'avenir professeur

circulaire n° 2013-021 du 15-2-2013 (NOR MENH1240319C)

 

Gestion financière du dispositif des emplois d'avenir professeur

circulaire n° 2013-025 du 20-2-2013 (NOR MENF1300084C)

 

Bulletin officiel n°8 du 21 février 2013

 

Personnels enseignants du premier degré

Obligations de service

circulaire n° 2013-019 du 4-2-2013 (NOR MENH1303000C)

 

Liste d'aptitude

Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2013

note de service n° 2013-016 du 4-2-2013 (NOR MENH1301188N)

 

Bulletin officiel n°7 du 14 février 2013

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'« Association médiation Lyon »

arrêté du 29-1-2013 (NOR MENE1300049A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'« Association des paralysés de France »

arrêté du 29-1-2013 (NOR MENE1300050A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Ensemble contre la peine de mort »

arrêté du 29-1-2013 (NOR MENE1300051A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « ICEM pédagogie Freinet »

arrêté du 29-1-2013 (NOR MENE1300052A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Prévention MAIF »

arrêté du 29-1-2013 (NOR MENE1300053A)

 

Partenariat

Convention entre le ministère de l'éducation nationale et la Fédération des autonomes de solidarité de l'enseignement public et laïque

convention du 21-11-2012 (NOR MENJ1300048X)

 

Conseils, comités et commissions

Nomination des présidents des commissions nationales chargées d'élaborer les sujets des épreuves écrites d'admissibilité des concours externes, des concours externes spéciaux et des troisièmes concours de recrutement de professeurs des écoles à la session 2014

arrêté du 17-1-2013 (NOR MENH1300046A)

 

Bulletin officiel n°6 du 7 février 2013

 

Écoles maternelles et élémentaires

Organisation du temps scolaire

décret n° 2013-77 du 24-1-2013 - J.O. du 26-1-2013 (NOR MENE1301789D)

 

Écoles maternelles et élémentaires

Organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires

circulaire n° 2013-017 du 6-2-2013 (NOR MENE1302761C)

 

Partenariat

Convention interministérielle pour l'égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif 2013-2018

convention du 7-2-2013 (NOR MENE1300072X)

 

Bulletin officiel n°5 du 31 janvier 2013

 

Aides aux étudiants
Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant - année universitaire 2012-2013
circulaire n° 2013-0001 du 2-1-2013 (NOR ESRF1301551C)

 

Personnels de direction
Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l'année 2013
note de service n° 2013-007 du 14-1-2013 (NOR MENH1300752N)

 

Bulletin officiel n°4 du 24 janvier 2013

 

Actions européennes
Appel à propositions relatif au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie - Programme EFTLV (2007-2013) - année scolaire et universitaire 2013-2014
circulaire n° 2013-008 du 17-1-2013 (NOR MENC1243524C)

 

Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD
Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2013
rectificatif du 15-1-2013 (NOR MENH1238484Z)

 

Bulletin officiel n°3 du 15 janvier 2013

 

Accueil en école maternelle
Scolarisation des enfants de moins de trois ans
circulaire n° 2012-202 du 18-12-2012 (NOR MENE1242368C)

 

Dispositifs « plus de maîtres que de classes »
Missions, organisation du service et accompagnement des maîtres
circulaire n° 2012-201 du 18-12-2012 (NOR MENE1242376C)

 

Bulletin officiel n°2 du 10 janvier 2013

 

Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 5-12-2012 (NOR MENA1200534A)

 

Changements de résidence ayant pour destination ou pour origine un Dom ou une Com
Procédure de prise en charge des frais
circulaire n° 2012-197 du 10-12-2012 (NOR MENF1235567C)

 

Bulletin officiel n°1 du 3 janvier 2013

 

Actions éducatives
Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité (27 janvier 2013)
note de service n° 2012-199 du 27-12-2012 (NOR MENE1241938N)

 

Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD
Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2013
note de service n° 2012-185 du 4-12-2012 (NOR MENH1238484N)

 

Bulletin officiel n°46 du 13 décembre 2012

 

Conseil territorial de l'éducation nationale
Liste des organisations nationales des personnels et des usagers
arrêté du 13-11-2012 - J.O. du 21-11-2012 (NOR MENA1237029A)

 

Actions éducatives
Désignation de référents académiques « mémoire et citoyenneté »
note de service n° 2012-186 du 12-12-2012 (NOR MENE1240840N)

 

Bulletin officiel spécial n°9 du 10 décembre 2012

 

Organisation de concours externes de recrutement de professeurs des écoles, de professeurs certifiés, de professeurs d'éducation physique et sportive, de professeurs de lycée professionnel et de conseillers principaux d'éducation - session 2014

note de service n° 2012-192 du 7-12-2012 (NOR MENH1241536N)

 

Organisation de troisièmes concours de recrutement de professeurs des écoles et de professeurs certifiés de l'enseignement du second degré - session 2014

note de service n° 2012-193 du 7-12-2012 (NOR MENH1241546N)

 

Bulletin officiel n°45 du 6 décembre 2012

 

Vacances scolaires
Calendrier scolaire de l'année 2013-2014
arrêté du 28-11-2012 - J.O. du 1-12-2012 (NOR MENE1240571A)

 

Formation continue
Présentation des priorités du plan national de formation en direction des cadres pédagogiques et administratifs de l'éducation nationale
circulaire n° 2012-169 du 20-11-2012 (NOR MENE1238092C)

 

Bulletin officiel n°44 du 29 novembre 2012

 

Actions éducatives

Année de l'amitié franco-allemande - 50 ans de coopération éducative

note de service n° 2012-170 du 6-11-2012 (NOR MENC1238153N)

 

Partenariat

Convention de partenariat entre le ministère de l'éducation nationale et l'Union française pour la santé bucco-dentaire (UFSBD)

convention du 3-10-2012 (NOR MENE1200464X)

 

CHSCT du MEN

Orientations stratégiques - année scolaire 2012-2013

réunion du 10-10-2012 (NOR MENH1200467X)

 

Bulletin officiel n°43 du 22 novembre 2012

 

Actions éducatives
Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2013
note de service n° 2012-167 du 29-10-2012 (NOR MENE1237635N)

 

Actions éducatives
Concours des « Petits artistes de la mémoire, la Grande Guerre vue par les enfants » - année 2012-2013
note de service n° 2012-178 du 20-11-2012 (NOR MENE1238609N)

 

Nominations
Directeurs académiques des services de l'éducation nationale
décret du 22-10-2012 - J.O. du 24-10-2012 (NOR MENH1235250D)

 

Bulletin officiel spécial n°8 du 8 novembre 2012

 

Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2013

note de service n° 2012-173 du 30-10-2012 (NOR MENH1237588N)

 

Bulletin officiel n°38 du 18 octobre 2012

 

Actions éducatives

24ème Semaine de la presse et des médias dans l'École®

circulaire n° 2012-156 du 8-10-2012 (NORMENE1235166C)

 

Conseils académiques et conseils départementaux de l'éducation nationale

Désignation des représentants des personnels

note de service n° 2012-146 du 18-9-2012 (NOR MENE1234330N)

 

Formation

Échanges et actions de formation à l'étranger - année 2013-2014

note de service n° 2012-150 du 2-10-2012 (NOR MENE1235095N)

 

Mutations

Candidatures à des postes dans les établissements d'enseignement français en Andorre au titre de l'année scolaire 2013-2014

note de service n° 2012-149 du 25-9-2012 (NOR MENE1234894N)

 

Bulletin officiel n°37 du 11 octobre 2012

 

Scolarisation des élèves

Organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés

circulaire n° 2012-141 du 2-10-2012 (NOR REDE1236612C)

 

Scolarisation des élèves

Scolarisation et scolarité des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs

circulaire n° 2012-142 du 2-10-2012 (NOR REDE1236611C)

 

Scolarisation des élèves

Organisation des Casnav

circulaire n° 2012-143 du 2-10-2012 (NOR REDE1236614C)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'« Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public »

arrêté du 26-9-2012 (NOR MENE1200379A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Centre national d'information sur les droits des femmes et des familles »

arrêté du 26-9-2012 (NOR MENE1200380A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Entente des générations pour l'emploi et l'entreprise »

arrêté du 26-9-2012 (NOR MENE1200381A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Mouvement du Nid »

arrêté du 26-9-2012 (NOR MENE1200382A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Sida Info Service »

arrêté du 26-9-2012 (NOR MENE1200383A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Temps Jeunes »

arrêté du 26-9-2012 (NOR MENE1200384A)

 

Bulletin officiel n°36 du 4 octobre 2012

 

Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 4-9-2012 (NOR MENA1200368A)

 

Actions éducatives

Concours « Trophée civisme et défense » et « Prix armées-jeunesse » - édition 2012-2013
circulaire n° 2012-145 du 1-10-2012 (NOR MENG1203458C)

 

Bulletin officiel n°35 du 27 septembre 2012

 

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Organisation pour l'année scolaire et universitaire 2012-2013

arrêté du 19-9-2012 (NORMENI1200365A)

 

Livret personnel de compétences

Simplification pour l'année 2012-2013

note de service n° 2012-154 du 24-9-2012 (NORMENE1235160N)

 

Conseils, comités et commissions

Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale

arrêté du 3-9-2012 (NOR MENI1200363A)

 

Élections

CAP ministérielle des administrateurs civils

arrêté du 22-8-2012 (NOR MENH1200349A)

 

Élections
CAPN des conseillers d'administration scolaire et universitaire
arrêté du 22-8-2012 (NOR MENH1200351A)

 

Bulletin officiel n°34 du 20 septembre 2012

 

Actions éducatives
Concours des écoles fleuries 2012-2013
note de service n° 2012-110 du 4-7-2012 (NOR MENE1226446N)

 

Formation professionnelle continue
Modification pour l'année scolaire 2012-2013 du calendrier des sessions 2011-2013 du diplôme de compétence en langue
note de service n° 2012-138 du 5-9-2012 (NOR MENE1233245N)

 

Bulletin officiel n°33 du 13 septembre 2012

 

Actions éducatives

Opération « Pièces jaunes » 2013

note de service n° 2012-109 du 4-7-2012 (NOR MENE1226573N)

 

Actions éducatives

Parlement des enfants 2012-2013

note de service n° 2012-137 du 5-9-2012 (NOR MENE1233176N)

 

Mouvement

Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie et affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée de février 2013

note de service n° 2012-130 du 21-8-2012 (NOR MENH1229807N)

 

Mouvement

Affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré à Mayotte - rentrée 2013

note de service n° 2012-131 du 21-8-2012 (NOR MENH1229809N)

 

Mouvement

Mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée 2013

note de service n° 2012-132 du 21-8-2012 (NOR MENH1229811N)

 

Conseils, comités et commissions

Nominations au Conseil supérieur de l'éducation

arrêté du 11-9-2012 (NOR MENJ1200367A)

 

Bulletin officiel n°32 du 6 septembre 2012

 

Actions éducatives

Concours d'affiches « Agis pour tes droits » 2012

note de service n° 2012-117 du 25-7-2012 (NORMENE1229703N)

 

Mutations

Candidatures à un poste relevant des réseaux de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, de la Mission laïque française, et de l'Association franco-libanaise pour l'éducation et la culture - rentrée scolaire 2013-2014

note de service n° 2012-129 du 1-8-2012 (NOR MENH1229791N)

 

CHSCTMEN

Travaux et avis

réunion du 3-7-2012 (NOR MENH1200322X)

 

Bulletin officiel n°31 du 30 août 2012

 

Indemnités propres à certaines fonctions

Rémunération des intervenants chargés, à titre accessoire, de diverses tâches organisées par les écoles et les établissements d'enseignement relevant du ministère en charge de l'éducation nationale ainsi que par les unités pédagogiques régionales de l'éducation nationale en milieu pénitentiaire

décret n° 2012-871 du 11-7-2012 - J.O. du 13-7-2012 (NOR MENF1221119D)

 

Indemnités propres à certaines fonctions

Taux de la rémunération des intervenants chargés, à titre accessoire, de diverses tâches organisées par les écoles et les établissements d'enseignement relevant du ministère en charge de l'éducation nationale ainsi que par les unités pédagogiques régionales de l'éducation nationale en milieu pénitentiaire
arrêté du 11-7-2012 - J.O. du 13-7-2012 (NOR MENF1221073A)


Élèves handicapés

Aide individuelle et aide mutualisée
décret n° 2012-903 du 23-7-2012 - J.O. du 25-7-2012 (NOR MENE1209765D)


Partenariat

Soutien du ministère de la défense aux projets pédagogiques - Commission bilatérale de coopération pédagogique
circulaire n° 2012-101 du 29-6-2012 (NOR MENE1227154C)

 

Brevet informatique et internet pour adultes

Mise en œuvre

circulaire n° 2012-113 du 20-7-2012 (NOR MENE1228980C)

 

Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012

 

Rentrée scolaire 2012-2013

Information des parents
circulaire n° 2012-119 du 31-7-2012 (NOR MENE1229918C)

 

Actions éducatives
Programme prévisionnel 2012-2013
note de service n° 2012-114 du 1-8-2012 (NOR MENE1229409N)

 

Formation continue des enseignants

Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves en situation de handicap - année scolaire 2012-2013
circulaire n° 2012-115 du 1-8-2012 (NOR MENE1229406C)

 

Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée

Ouverture de la session 2013 de l'examen
arrêté du 23-7-2012 (NOR MENE1200312A)

 

Nominations

Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires-session 2012
arrêté du 11-7-2012 (NOR MENH1200301A)

 

Titularisation

Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
arrêté du 29-6-2012 (NOR MENH1200295A)

 

Bulletin officiel n°29 du 19 juillet 2012

 

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions : modification

arrêté du 15-6-2012 (NOR MENA1200252A)

 

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions : modification

arrêté du 27-6-2012 (NOR MENA1200293A)

 

Conseil supérieur de l'éducation

Répartition des sièges au CSE

décision du 13-7-2012 (NOR MENJ1200305S)

 

Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Aide et action »

arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200218A)

 

Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Amnesty international section française »

arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200219A)

 

Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Ariana »

arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200220A)

 

Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'« Association européenne de l'éducation - France »

arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200221A)

 

Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'« Association de formation et de recherche sur le langage »

arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200222A)

 

Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Centre audiovisuel Simone de Beauvoir »

arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200223A)

 

Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à la « Confédération des maisons de jeunes et de la culture de France »

arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200224A)

 

Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à la « Confédération syndicale des familles »

arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200225A)

 

Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Enfance et partage »

arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200226A)

 

Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Éveil »

arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200227A)

 

Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à la « Fédération pour l'enseignement des malades à domicile et à l'hôpital »

arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200307A)

 

Réseau extérieur du MAE

Postes et missions dans le réseau culturel à l'étranger (hors AEFE, MLF et AFLEC) à pourvoir au titre de l'année 2013

note de service n° 2012-106 du 11-7-2012 (NOR MENH1227694N)

 

CHSCT du MEN

Travaux et avis

réunion du 30-5-2012 (NOR MENH1200273X)

 

Bulletin officiel n°28 du 12 juillet 2012

 

Administration centrale du MEN et du MESR Attributions de fonctions
arrêté du 28-6-2012 (NOR MENE1200279A)

 

Vacances scolaires

Calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012, 2012-2013 : modification
arrêté du 5-7-2012 - J.O. du 8-7-2012 (NOR MENE1227954A)

 

Vacances de postes

Postes de responsable de formations au Cned (site de Vanves)
avis du 15-6-2012 (NOR MENY1200250V)

 

Bulletin officiel n°27 du 5 juillet 2012

 

Concours de recrutement

Personnels enseignants des premier et second degrés, conseillers principaux d'éducation et conseillers d'orientation-psychologues - session 2013 : modification

note de service n° 2012-097 du 15-6-2012 (NOR MENH1226535N)

 

Enseignants stagiaires des premier et second degrés et personnels d'éducation stagiaires

Dispositif d'accueil, d'accompagnement et de formation - année scolaire 2012-2013

circulaire n° 2012-104 du 3-7-2012 (NOR MENH1227052C)

 

Bulletin officiel n°26 du 26 juin 2012

 

Lettre à tous les personnels de l'éducation nationale

lettre du 22-6-2012 (NOR MENE1200269Y)

 

Bulletin officiel n°24 du 14 juin 2012

 

Actions éducatives

Concours national de la Résistance et de la déportation - année 2012-2013

note de service n° 2012-094 du 7-6-2012 (NOR MENE1224404N)

 

Établissements publics locaux d'enseignement

Élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration - année scolaire 2012-2013

note de service n° 2012-091 du 31-5-2012 (NOR MENE1224105N)

 

Bulletin officiel n°23 du 7 juin 2012

 

Programme Éclair

Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits : modification
arrêté du 9-5-2012 (NOR MENE1200204A)

 

Concours de recrutement

Personnels enseignants des premier et second degrés, conseillers principaux d’éducation et conseillers d’orientation-psychologues - session 2013
note de service n° 2012-090 du 23-5-2012 (NOR MENH1223815N)

 

Bulletin officiel n°22 du 31 mai 2012

 

Relations école-famille

Opération « Ouvrir l’École aux parents pour réussir l’intégration » - année scolaire 2012-2013
circulaire n° 2012-081 du 19-4-2012 (NOR MENE1222040C)

 

Actions éducatives

Poursuivre le développement des pratiques musicales collectives à l’école, au collège et au lycée
circulaire n° 2012-083 du 9-5-2012 (NOR MENE1222559C)

 

Délégués départementaux de l'éducation nationale

Renouvellement quadriennal
circulaire n° 2012-082 du 7-5-2012 (NOR MENE1222062C)

 

Bulletin officiel n°21 du 24 mai 2012

 

Programme Éclair

Complément à la liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme
arrêté du 26-4-2012 (NOR MENE1200172A)

 

Brevet informatique et internet pour adultes

Référentiel de compétences
arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 27-4-2012 (NOR MENE1205811A)

 

Bulletin officiel n°20 du 17 mai 2012

 

Actions éducatives
Journée nationale du sport scolaire
note de service n° 2012-040 du 9-5-2012 (NOR MENE1206147N)

 

Bulletin officiel n°18 du 3 mai 2012

 

Enseignement de l'orthographe à l'école

Renforcement
circulaire n° 2012-067 du 27-4-2012 (NOR MENE1200155C)

 

Sections internationales dans les écoles, collèges et lycées d'enseignement général
Fonctionnement et modalités d’ouverture et de suivi
note de service n° 2012-079 du 2-5-2012 (NOR MENE1221379N)

 

Actions éducatives
Campagne « Pas d'éducation, pas d'avenir ! » 2012 (Quinzaine de l'école publique)
note de service n° 2012-058 du 3-4-2012 (NOR MENE1209105N)

 

Partenariat
Application de l’accord-cadre passé entre le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et l’Unicef France
note de service n° 2012-063 du 6-4-2012 (NOR MENE1200144N)

 

Partenariat
Convention de partenariat entre le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et la mutuelle « Union nationale des sociétés mutualistes régionales »
convention du 29-2-2012 (NOR MENE1200151X)

 

Vacances de postes
Conseillers en formation continue - rentrée scolaire 2012
avis du 6-4-2012 (NOR MENE1200145V)

 

Vacances de postes
Établissement public du Palais de la découverte et de la Cité des sciences et de l’industrie (Universcience) pour la rentrée scolaire 2012
avis du 6-4-2012 (NOR MENE1200146V)

 

Bulletin officiel n°16 du 19 avril 2012

 

Propriété intellectuelle
Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche
protocole d'accord du 1-2-2012 (NOR MENJ1200116X)

 

Échanges franco-allemands
Appel à candidatures pour les échanges entre la France et l’Allemagne de jeunes et d’adultes en formation professionnelle initiale et continue ainsi que des enseignants et formateurs impliqués dans ces échanges - campagne 2013
note de service n° 2012-049 du 26-3-2012 (NOR MENC1200121N)

 

Actions éducatives
Journée internationale du jazz
note de service n° 2012-061 du 4-4-2012 (NOR MENE1209438N)

 

Actions éducatives
Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions
note de service n° 2012-070 du 16-4-2012 (NOR MENE1210280N)

 

Traitement automatisé de données
Création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la consultation du livret personnel de compétences des élèves des établissements publics du second degré
arrêté du 27-2-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NOR MENE1206085A)

 

Séjours professionnels à l'étranger
Programme « Jules Verne » pour l’année scolaire 2012- 2013
circulaire n° 2012-060 du 12-4-2012 (NOR MENC1209414C)

 

Bulletin officiel n°14 du 5 avril 2012

 

Obligation scolaire

L'instruction dans la famille
rectificatif du 6-3-2012 (NOR MENE1135458Z)

 

Prévention et lutte contre les risques sectaires

Action de l’éducation nationale
circulaire n° 2012-051 du 22-3-2012 (NOR MENE1208599C)

 

Avancement

Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative pour les années 2012, 2013 et 2014

arrêté 29-2-2012 - J.O. du 6-3-2012 (NOR MENH1204852A)

 

Personnels de direction

Titularisation au 1er septembre 2012 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2011

note de service n° 2012-043 du 8-3-2012 (NOR MENH1203921N)

 

Bulletin officiel n°13 du 29 mars 2012

 

Orientations et instructions pour la préparation de la rentrée 2012

circulaire n° 2012-056 du 27-3-2012 (NOR MENE1209011C)

 

Bulletin officiel n°12 du 22 mars 2012

 

Mouvement
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2012-2013
note de service n° 2012-032 du 29-2-2012 (NOR MENH1205919N)

 

Bulletin officiel n°10 du 8 mars 2012

 

Liste d'aptitude
Accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale - année 2012
note de service n° 2012-024 du 14-2-2012 (NOR MENH1203335N)

 

Bulletin officiel n°9 du 1er mars 2012

 

Mouvement

Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d’éducation et d’orientation relevant du ministère de l’éducation nationale
note de service n° 2012-028 du 21-2-2012 (NOR MENH1202587N)

 

Bulletin officiel n°8 du 23 février 2012

 

Actions éducatives

Opération École ouverte pour l’année 2012 - appel à projets

circulaire n° 2012-017 du 10-1-2012 (NOR MENE1201966C)

 

Partenariat

Convention de coopération entre le MENJVA et l’Association pour le développement de la formation dans les industries des papiers et cartons

convention du 9-12-2011 (NOR MENE1200008X)

 

Partenariat

Convention de coopération entre le MENJVA et la Fédération française de la chaussure, l’Union française des industries de l'habillement et l’Union des industries textiles

convention du 11-1-2012 (NOR MENE1200018X)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Femmes ingénieurs »

arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200033A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Langues en scène »

arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200034A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Non-violence actualité »

arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200035A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Unis-cité »

arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200036A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Festival international du cinéma méditerranéen de Montpellier-France »

arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200037A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Maison des écrivains et de la littérature »

arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200038A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Union nationale des associations familiales »

arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200039A)

 

Bulletin officiel n°5 du 2 février 2012

 

Formation continue
Présentation des priorités du plan national de formation en direction des cadres pédagogiques et administratifs de l'éducation nationale
circulaire n° 2012-020 du 26-1-2012 (NOR MENE1132725C)

 

Bulletin officiel n°4 du 26 janvier 2012

 

Partenariat
Partenariat entre le MENJVA et la Croix-Rouge française
convention du 13-12-2011 (NOR MENE1200013X)

 

Bulletin officiel n°3 du 19 janvier 2012

 

Enseignement en milieu pénitentiaire
Circulaire d'orientation
circulaire n° 2011-239 du 8-12-2011 (NOR MENE1135249C)

 

Propriété intellectuelle
Mise en œuvre dans les écoles du contrat sur la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements d’enseignement du premier degré
circulaire n° 2012-006 du 5-1-2012 (NOR MENE1200208C)

 

Actions éducatives
Introduction du jeu d’échecs à l’École
circulaire n° 2012-011 du 12-1-2012 (NOR MENE1135182C)

 

Actions éducatives
Développement des pratiques orchestrales à l’école et au collège
circulaire n° 2012-010 du 11-1-2012 (NOR MENE1200612C)

 

Actions éducatives
Concours des « Petits artistes de la mémoire, la Grande Guerre vue par les enfants » - année 2011-2012
note de service n° 2012-003 du 6-1-2012 (NOR MENE1200002N)

 

Partenariat
Convention de partenariat entre le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et l’association « Ingénieurs pour l’école »
convention 21-11-2011 (NOR MENE1100617X)

 

Personnels de direction
Inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l’année 2012
note de service n° 2012-007 du 6-1-2012 (NOR MENH1133422N)

 

Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD

Mobilité et recrutement par liste d’aptitude à la rentrée 2012
note de service n° 2011-235 du 15-12-2011 (NOR MENH1134090N)

 

Bulletin officiel n°2 du 12 janvier 2012

 

Actions éducatives
Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l’humanité - 27 janvier 2012
note de service n° 2012-002 du 5-1-2012 (NOR MENE1135460N)

 

Partenariats
Partenariats au service de l’éducation nationale dans le domaine du sport
note du 20-12-2011 (NOR MENE1100593X)

 

Bulletin officiel n°1 du 5 janvier 2012

 

École primaire

Programmes d’enseignement : modification

arrêté du 21-11-2011 - J.O. du 7-12-2011 (NOR MENE1131499A)

 

Annexe
Programmes d'enseignement de l'école primaire

 

Actions éducatives
Concours des écoles fleuries 2011-2012
note de service n° 2011-231 du 16-12-2011 (NOR MENE1133656N)

 

Commission centrale d'action sociale
Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d’elles : modification
arrêté du 6-12-2011 (NOR MENA1100575A)

 

Bulletin officiel n°47 du 22 décembre 2011

 

Actions éducatives

Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2012

note de service n° 2011-222 du 8-12-2011 (NOR MENE1133208N)

 

Actions éducatives

Opération « Pièces jaunes » 2012

note de service n° 2011-221 du 8-12-2011 (NOR MENE1133206N)

 

Bulletin officiel n°46 du 15 décembre 2011

 

Orientation
Politique éducative de santé dans les territoires académiques
circulaire n° 2011-216 du 2-12-2011 (NOR MENE1132801C)

 

Bulletin officiel n°45 du 8 décembre 2011

 

Élections
CAPN des instituteurs et des professeurs des écoles
arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100534A)

 

Bulletin officiel n°44 du 1er décembre 2011

 

Droit individuel à la formation
Mise en œuvre pour les personnels enseignants, d’éducation et d’orientation
circulaire n° 2011-202 du 14-11-2011 (NOR MENH1126440C)

 

Bulletin officiel n°43 du 24 novembre 2011

 

Actions éducatives
Journée mondiale de lutte contre le sida, 1er décembre 2011
circulaire n° 2011-203 du 14-11-2011 (NOR MENE1129365C)

 

Bulletin officiel n°41 du 10 novembre 2011

 

Éducation au développement durable
Troisième phase de généralisation
circulaire n° 2011-186 du 24-10-2011 (NOR MENE1128575C)

 

Actions éducatives
Prix des droits de l’homme - René Cassin 2011-2012
note de service n° 2011-185 du 25-10-2011 (NOR MENE1128504N)

 

Réseaux du MAEE
Postes et missions à l’étranger (hors AEFE et MLF) à pourvoir au titre de l’année 2012
note de service n° 2011-181 du 3-11-2011 (NOR MENH1127516N)

 

Bulletin officiel spécial n°9 du 10 novembre 2011

 

Mises à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du 1er degré - rentrée 2012

note de service n° 2011-193 du 25-10-2011 (NOR MENH1128178N)

 

Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2012

note de service n° 2011-194 du 25-10-2011 (NOR MENH1128182N)

 

Bulletin officiel n°40 du 3 novembre 2011

 

Formation
Échanges et actions de formation à l'étranger - année 2012-2013
note de service n° 2011-183 du 27-10-2011 (NOR MENE1128223N)

 

Bulletin officiel n°38 du 20 octobre 2011

 

Fin du cycle des apprentissages fondamentaux
Orientations pédagogiques faisant suite à l’évaluation CE1 en 2011
circulaire n° 2011-169 du 3-10-2011 (NOR MENE1100438C)


Actions éducatives
Journée franco-allemande du 22 janvier 2012
note de service n° 2011-171 du 30-9-2011 (NOR MENC1100446N)


Actions éducatives
23ème Semaine de la presse et des médias dans l'école®
circulaire n° 2011-177 du 17-10-2011 (NOR MENE1126601C)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « TaC - Together against Cybercrime (Ensemble contre la Cybercriminalité) »

arrêté du 21-9-2011 (NOR MENE1100436A)

 

 

Bulletin officiel n°37 du 13 octobre 2011

 

Administration centrale du MENJVA

Suppression de l'Observatoire national de la lecture

arrêté du 9-9-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR MENE1121599A)

 

Actions éducatives

Concours « Trophée civisme et défense » et « Prix armées-jeunesse » - édition 2011-2012

circulaire n° 2011-168 du 8-9-2011 (NOR MENG1125245C)

 

Mutations

Candidatures à des postes dans les établissements d'enseignement français en Andorre au titre de l'année scolaire 2012-2013

note de service n° 2011-164 du 21-9-2011 (NOR MENE1100430N)

 

Commissions administratives

Commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de l’éducation nationale

décret n° 2011-1092 du 9-9-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR MENE1121579D)

 

Bulletin officiel n°36 du 6 octobre 2011

 

Représentants des parents d'élèves

Modalités d’élection au conseil d’école

circulaire n° 2011-163 du 26-9-2011 (NOR MENE1125625C)

 

Hygiène et sécurité

Compte rendu synthétique de la réunion du CCHS compétent pour l’enseignement scolaire

réunion du 16-6-2011 (NOR MENH1100415X)

 

Bulletin officiel n°35 du 29 septembre 2011

 

Échanges franco-allemands
Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à projets pour l'année scolaire 2011-2012
note de service n° 2011-170 du 27-9-2011 (NOR MENC1100445N)

 

 

Bulletin officiel n°34 du 22 septembre 2011

 

Actions éducatives

Le chant choral à l’école, au collège et au lycée

circulaire n° 2011-155 du 21-9-2011 (NOR MENE1123235C)

 

Partenariat

Convention entre le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et la Maif

convention du 21-6-2011 (NOR MENE1100372X)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’« Association française contre les myopathies »

arrêté du 21-7-2011 (NOR MENE1100379A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « e-Enfance »

arrêté 21-7-2011 (NOR MENE1100380A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à la fédération « Patrimoine-environnement »

arrêté 21-7-2011 (NOR MENE1100381A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « France Chine éducation »

arrêté du 21-7-2011 (NOR MENE1100382A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Jets d’encre »

arrêté du 21-7-2011 (NOR MENE1100383A)

 

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Réseau national des juniors association »

arrêté du 21-7-2011 (NOR MENE1100384A)

 

Partenariat

Partenariats au service de l’éducation nationale dans le domaine du sport

note du 25-8-2011 (NOR MENE1100389X)

 

 

Bulletin officiel n°33 du 15 septembre 2011

 

Actions éducatives

Prix national lycéen du cinéma 2011
circulaire n° 2011-120 du 6-9-2011 (NOR MENE1120324C)

 

Comités et commissions

Commissions professionnelles consultatives et comité interprofessionnel consultatif institués auprès du ministre chargé de l’Éducation nationale : modification

décret n° 2011-973 du 16-8-2011 - J.O. du 18-8-2011 (NOR MENE1119999D )

 

Comités et commissions

Commissions professionnelles consultatives et comité interprofessionnel consultatif institués auprès du ministre chargé de l’Éducation nationale : modification

arrêté du 20-7-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR MENE1120180A)

 

Bulletin officiel n°32 du 8 septembre 2011

 

Conseil d'école

Modification

arrêté du 25-7-2011 - J.O. du 17-8-2011 (NOR MENE1119868A)

 

Actions éducatives

Commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance (22 octobre 2011)

note de service n° 2011-135 du 24-8-2011 (NOR MENE1120536N)

 

Échanges franco-allemands

Programme « Brigitte Sauzay » 2011-2012

note de service n° 2011-136 du 24-8-2011 (NOR MENC1100377N)

 

Échanges franco-allemands

Programme « Voltaire » - campagne 2012

note de service n° 2011-137 du 24-8-2011 (NOR MENC1100378N)

 

Bulletin officiel n°31 du 1er septembre 2011

 

Relations école-famille

Opération « Ouvrir l’école aux parents pour réussir l’intégration » - année scolaire 2011-2012

circulaire n° 2011-123 du 11-7-2011 (NOR MENE1119849C)

 

Programme d'enseignement

Instruction morale à l’école primaire

circulaire n° 2011-131 du 25-8-2011 (NOR MENE1120471C)

 

Scolarité du socle commun

Continuité pédagogique

circulaire n° 2011-126 du 26-8-2011 (NOR MENE1120530C)

 

Actions éducatives
Actions en faveur de la langue française
circulaire n° 2011-125 du 29-8-2011 (NOR MENE1121055C)

 

 

Bulletin officiel Spécial n°5 du 25 août 2011

 

Organisation des élections professionnelles (du 13 au 20 octobre 2011) au CTM, aux CTA, CTAC, aux comités techniques spéciaux et de proximité, à la CAPM, aux CAPN, aux CAP académiques et départementales, aux CAP locales et aux CCP du MEN et du MESR

circulaire n° 2011-107 du 18-7-2011 (NOR MENH1119218C)

 

Bulletin officiel n°30 du 25 août 2011

 

Partenariats scolaires

circulaire n° 2011-116 du 3-8-2011- NOR MENE1118535C

 

Actions éducatives

note de service n° 2011-108 du 17-8-2011- NOR MENE1120434N

 

Formation continue des enseignants

circulaire n° 2011-113 du 25-7-2011- NOR MENE1120572C

 

Élections professionnelles

Bulletin officiel spécial n°5 du 25 août 2011

 

Bulletin officiel n°29 du 21 juillet 2011

 

Sections binationales

Liste des établissements proposant une section binationale Abibac
arrêté du 31-5-2011 - J.O. du 30-6-2011 (NOR MENE1115141A)

 

Établissements scolaires français à l'étranger
Liste
arrêté du 1-6-2011 - J.O. du 10-7-2011 (NOR MENE1115213A)

 

Bulletin officiel n°28 du 14 juillet 2011

 

Échanges franco-allemands

Échanges entre la France et l'Allemagne de jeunes et d'adultes en formation professionnelle initiale et continue ainsi que d'enseignants et formateurs impliqués dans ces échanges - campagne 2012
note de service n° 2011-097 du 24-6-2011 (NOR MENC1100281N)

 

Natation

Enseignement dans les premier et second degrés
circulaire n° 2011-090 du 7-7-2011 (NOR MENE1115402C)

 

Bulletin officiel n°27 du 7 juillet 2011

 

Programme Éclair
Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits - rentrée scolaire 2011
arrêté du 21-6-2011 (NOR MENE1100290A)

 

Bulletin officiel n°26 du 30 juin 2011

 

Élections
Modalités d'élection des représentants du personnel au conseil d'administration et au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance (Cned)
arrêté du 21-6-2011 (NOR MENF1100230A)

 

Conseils, comités et commissions
Nomination des présidents des commissions nationales chargées d'élaborer les sujets des concours de recrutement de professeurs des écoles - session 2012
arrêté du 26-5-2011 (NOR MENH1100246A)

 

Conseils, comités et commissions

Liste nominative des représentants du personnel et de la Mutuelle générale de l'Éducation nationale à la Commission nationale d'action sociale et à sa section permanente
arrêté du 30-5-2011 (NOR MENH1100252A)

Bulletin officiel n°25 du 23 juin 2011

 

Hygiène et sécurité
Compte rendu synthétique de la réunion du CCHS compétent pour l'enseignement scolaire
réunion du 30-3-2011 (NOR MENH1100228X)

 

 

Avancement de grade
Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'Éducation nationale
arrêté du 4-5-2011 - J.O. du 19-5-2011 (NOR MENH1112032A)

 

Bulletin officiel n°23 du 9 juin 2011

 

Actions éducatives
Concours national de la Résistance et de la déportation - année 2011-2012
note de service n° 2011-079 du 7-6-2011 (NOR MENE1112946N)

 

Commissions administratives paritaires
Adjoints techniques des établissements d'enseignement du ministère de l'Éducation nationale
arrêté du 15-4-2011 - J.O. du 7-5-2011 (NOR MENH1110150A)

 

Bulletin officiel n°22 du 2 juin 2011

 

Actions éducatives

Journée du sport scolaire
note de service n° 2011-077 du 10-5-2011 (NOR MENE1112856N)

 

Vacances de postes

Postes à l'UNSS à la rentrée 2011 - postes à temps plein à pourvoir par voie de détachement avis du 10-5-2011 (NOR MENE1100204V)

 

Vacance de poste

Conseiller(e) technique à l'association « Les Fauvettes » avis du 25-5-2011 (NOR MENA1100222V)

 

Bulletin officiel n°21 du 26 mai 2011

 

Communication numérique du ministère
Principes directeurs
circulaire n° 2011-066 du 23-5-2011

 

Partenariat
Convention entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, la délégation interministérielle à la sécurité routière et l'association Prévention Maif
convention du 23-2-2011

 

Bulletin officiel n°20 du 19 mai 2011

 

Enseignants et personnels d'éducation stagiaires
Dispositif d'accueil, d'accompagnement et de formation des enseignants stagiaires des premier et second degrés et des personnels d'éducation stagiaires
circulaire n° 2011-073 du 31-3-2011

 

Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des AAENES affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'ENJVA et de l'ESR
arrêté du 14-4-2011

 

Bulletin officiel n°19 du 12 mai 2011

 

Obligation scolaire
Dossier d'inscription au Centre national d'enseignement à distance
arrêté du 21-4-2011

 

Partenariat
Convention entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et l'institut Télémaque
convention du 16-3-2011

 

Concours de recrutement
Personnels enseignants des premier et second degrés, conseillers principaux d'éducation et conseillers d'orientation-psychologues - session 2012
note de service n° 2011

 

Bulletin officiel n°18 du 5 mai 2011

 

Préparation de la rentrée 2011
circulaire n° 2011-071 du 2-5-2011 (NOR MENE1111098C)

 

Obligation scolaire
Vaincre l'absentéisme
rectificatif du 20-4-2011 (NOR MENE1102847Z)

 

Bulletin officiel n°17 du 28 avril 2011

 

Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions

 

Actions éducatives
Campagne de la Quinzaine de l'école publique 2011


Enseignement privé
Conseil supérieur de l'Éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire

 

Bulletin officiel n°16 du 21 avril 2011

 

Programme d'activité
Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance

 

Conseils, comités et commissions
Nominations au Conseil supérieur de l'Éducation

 

Bulletin officiel n°15 du 14 avril 2011

 

Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Ligue nationale contre le cancer »

arrêté du 16-3-2011 (NOR MENE1100138A)

 

Actions éducatives

Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions

note de service n° 2011-059 du 6-4-2011 (NOR MENE1108666N)

 

Commission nationale d'action sociale

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles

arrêté du 9-3-2011 (NOR MENH1100136A)

 

Séjours professionnels à l'étranger

Programme Jules Verne pour l'année scolaire 2011-2012

circulaire n° 2011-058 du 23-3-2011 (NOR MENC1106349C)

 

 

Bulletin officiel n°13 du 31 mars 2011

 

Formation
Orientations pour la formation continue des personnels enseignants du ministère de l'Éducation nationale
circulaire n° 2011-042 du 22-3-2011

 

Mouvement
Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré du ministère de l'Éducation nationale

 

Bulletin officiel n°12 du 14 mars 2011

 

Activités éducatives

Prix de l'éducation 2011
note de service n° 2011-035 du 21-2-2011

 

 

Bulletin officiel n°11 du 17 mars 2011

 

Partenariat
Convention de coopération entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et l'association « Un stage, et après ? »
convention du 10-11-2010

 

Bulletin officiel n°10 du 10 mars 2011

 

Promotion des disciplines scientifiques et technologiques
« Une nouvelle ambition pour les sciences et les technologies à l'École »
circulaire n° 2011-038 du 4-3-2011

 

Bulletin officiel n°9 du 3 mars 2011

 

Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Action contre la faim »

 

Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'« Association française de promotion de la santé scolaire et universitaire »

 

Bulletin officiel n°8 du 24 février 2011

 

Liste d'aptitude

Accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale au titre de l'année 2011

note de service n° 2011-022 du 31-1-2011- NOR MEND1101810N

 

Bulletin officiel n°7 du 17 février 2011

 

Propriété intellectuelle
Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
protocole d'accord du 8-12-2010 (NOR MENJ1100017X)

 

Actions éducatives
Opération École ouverte pour l'année 2011 - appel à projets
circulaire n° 2011-011 du 19-1-2011 (NOR MENE1100014C)

 

Personnels de direction
Titularisation au 1-9-2011 des personnels de direction de 1ère et de 2ème classe stagiaires depuis le 1-9-2009 et des personnels de direction nommés après inscription sur la liste d'aptitude au titre de 2010
note de service n° 2011-014 du 18-1-2011 (NOR MEND1101720N)


Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 

Bulletin officiel n°5 du 3 février 2011

 

Obligation scolaire
Vaincre l'absentéisme
circulaire n° 2011-0018 du 31-1-2011 (NOR MENE1102847C)

 

Appel de candidatures
Recrutement d'inspecteurs généraux de l'Éducation nationale
avis du 26-1-2011 (NOR MENI1100033V)

 

Partenariat

Convention de coopération entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et la Fédération des entreprises de propreté

convention du 12-1-2011 (NOR MENE1001079X)

 

Document joint

 

Bulletin officiel n°3 du 20 janvier 2011

 

Renforcement des compétences orales des élèves
Stages d'anglais gratuits au lycée pendant les vacances scolaires
note de service n° 2010-248 du 31-12-2010 (NOR MENE1032020N)

 

Bulletin officiel n°2 du 13 janvier 2011

 

Échanges scolaires
Programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France » - année scolaire 2011-2012
note de service n° 2010-239 du 31-12-2010 (NOR MENC1001075N)

 

Bulletin officiel n°1 du 6 janvier 2011

 

Actions éducatives

Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité (27 janvier 2011)

note de service n° 2010-240 du 27-12-2010 (NOR MENE1031761N)

 

Actions éducatives

Concours des écoles fleuries 2010-2011

note de service n° 2010-230 du 13-12-2010 (NOR MENE1030316N)

 

Bulletin officiel n°46 du 16 décembre 2010

 

Actions éducatives
Prix des droits de l'homme-René Cassin 2010-2011

 

Formation
Échanges et actions de formation à l'étranger - année 2011-2012

 

Bulletin officiel n°45 du 9 décembre 2010

 

Brevets d'études professionnelles
« Maintenance des produits et équipements industriels », « production mécanique », « systèmes électroniques numériques » : modification

 

Établissements d'enseignement privés sous contrat
Modalités d'évaluation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire
arrêté du 19-10-2010 - J.O. du 10-11-2010 (NOR MENF1021450A)

 

Enquête PISA

 

Bulletin officiel n°44 du 2 décembre 2010

 

Actions éducatives

Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air

note de service n° 2010-220 du 12-11-2010 

 

Actions éducatives

Opération Pièces jaunes 2011

note de service n° 2010-221 du 12-11-2010

 

Formation continue

Actions destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d'enseignement français à l'étranger - session 2011

note de service n° 2010-214 du 12-11-2010

 

Bulletin officiel n°43 du 25 novembre 2010

 

Éducation à la santé

Journée mondiale de lutte contre le sida - 1er décembre 2010
circulaire n° 2010-213 du 12-11-2010

 

Personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
Mise en œuvre, pour l'année scolaire 2010-2011, du droit individuel à la formation

 

Bulletin officiel n°41 du 11 novembre 2010

 

Réseaux « Ambition réussite »

Liste des établissements scolaires

arrêté du 7-10-2010 (NOR MENE1000967A)

 

Natation

Enseignement dans les premier et second degrés

circulaire n° 2010-191 du 19-10-2010 (NOR MENE1025841C)

 

Actions éducatives

Programme prévisionnel 2010-2011

note de service n° 2010-197 du 26-10-2010 (NOR MENE1022891N)

 

Bulletin officiel n°40 du 4 novembre 2010

 

Échanges franco-allemands

Programme « Brigitte Sauzay » 2010-2011

note de service n° 2010-153 du 13-10-2010 (NOR MENC1024888N)

 

Échanges franco-allemands

Programme « Voltaire » - campagne 2011

note de service n° 2010-192 du 19-10-2010 (NOR MENC1024892N)

 

Actions éducatives

Actions éducatives en faveur de la langue française

circulaire n° 2010-198 du 28-10-2010 (NOR MENE1026442C)

 

Actions éducatives

22ème Semaine de la presse et des médias dans l'École®

circulaire n° 2010-211 du 2-11-2010 (NOR MENE1026293C)

 

Baccalauréat professionnel et mentions complémentaires

Date de clôture des registres d'inscription à l'examen des spécialités du baccalauréat professionnel et des mentions complémentaires de niveau IV - session de juin 2011

avis du 19-10-2010 - J.O. du 19-10-2010 (NOR MENE1025778V)

 

Bulletin officiel n°39 du 28 octobre 2010

 

Sections binationales au lycée
Liste des établissements autorisés à ouvrir une section binationale Bachibac
arrêté du 9-9-2010 - J.O. du 28-9-2010 (NOR MENE1023414A)

 

Actions éducatives
Journée franco-allemande du 22 janvier 2011
note de service n° 2010-147 du 4-10-2010 (NOR MENC1000931N)

 

Actions éducatives
Appel à propositions spécifique relatif à l'action Comenius de mobilité individuelle des élèves - année scolaire 2011-2012
circulaire n° 2010-152 du 13-10-2010 (NOR MENC1024832C)

 

Document joint

Document joint

Document joint

 

Bulletin officiel n°38 du 21 octobre 2010

 

Relations école-famille

Reconduction et extension de l'opération « Ouvrir l'École aux parents pour réussir l'intégration »

circulaire n° 2010-146 du 23-9-2010 (NOR MENE1023678C)

 

Enseignement de prévention-santé-environnement

Référentiel d'épreuve pour les séries technologique et professionnelle du diplôme national du brevet

note de service n° 2010-144 du 22-9-2010 (NOR MENE1023948N)

 

Enseignement de prévention-santé-environnement

Orientations pédagogiques en classe de troisième des sections d'enseignement général et professionnel adapté (Segpa)

note de service n° 2010-143 du 22-9-2010 (NOR MENE1023949N)

 

Bulletin officiel n°37 du 14 octobre 2010

 

 

Enseignements artistiques

Programme d'enseignement de danse pour les classes à horaires aménagés danse
arrêté du 4-6-2010 - J.O. du 17-9-2010 (NOR MENE1010856A)

 

Bulletin officiel n°36 du 7 octobre 2010

 

Actions éducatives
Concours « Trophée civisme et défense » et « Prix armées-jeunesse » - édition 2010-2011
circulaire n° 2010-138 du 13-9-2010 (NOR MENN1000874C)

 

Livret de compétences
Liste des établissements d'enseignement participant à l'expérimentation du livret de compétences prévu par l'article 11 de la loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
arrêté du 19-8-2010 - J.O. du 23-9-2010 (NOR MENE1022080A)

 

Portail mobilité, un nouvel espace à la disposition des enseignants
Vous vous interrogez sur les pistes d'évolution de votre carrière ? Vous cherchez à contacter un conseiller mobilité carrière dans votre académie ?...

 

Bulletin officiel n°35 du 30 septembre 2010

 

IGEN et IGAENR
Programme de travail pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011
lettre du 7-9-2010 (NOR MENI1000870X)

 

Nominations
Inspection générale de l'Éducation nationale
décret du 30-8-2010 - J.O. du 2-9-2010 (NOR MENI1021017D)

 

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 

Bulletin officiel n°34 du 23 septembre 2010

 

Actions éducatives
Commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance
note de service n° 2010-137 du 10-9-2010 (NOR MENE1000875N)

 

Associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

Composition du dossier de demande d'agrément
arrêté du 24-8-2010 (NOR MENE1000833A)

 

IEN-ASH
Missions
circulaire n° 2010-135 du 6-9-2010 (NOR MEND1022089C)

 

Commission centrale d'action sociale

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles

arrêté du 20-8-2010 (NOR MENA1000831A)

 

Document joint

 

Bulletin officiel n°33 du 16 septembre 2010

 

Liste des établissements scolaires français à l'étranger

arrêté du 4-6-2010 - J.O. du 10-7-2010- NOR MENE1014951A


Conseils, comités et commissions

Présidence du Conseil supérieur de l'Éducation

arrêté du 6-9-2010- NOR MENJ1000859A

 

Participer à la consultation nationale sur les rythmes scolaires
La consultation nationale sur les rythmes scolaires est lancée et le site national qui lui est dédié vient d'ouvrir : www.rythmes-scolaires.fr. Cette consultation est ouverte à tous : acteurs, usagers, partenaires de l'École en France, citoyens. Chacun peut exprimer son avis et ses... [+]

 

Bulletin officiel n°32 du 9 septembre 2010

 

Traitement et indemnités, avantages sociaux

 

Personnels civils de l'État

Règlement des frais occasionnés par leurs déplacements temporaires

circulaire n° 2010-134 du 3-8-2010- NOR MENF1016204C


Enseignements primaire et secondaire

 

Outils numériques

Le cahier de textes numérique

circulaire n° 2010-136 du 6-9-2010- NOR MENE1020076C

 

Bulletin officiel n°31 du 2 septembre 2010

 

Rémunération
Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales
note de service n° 2010-120 du 26-7-2010 (NOR MENF1000739N)


Activités sportives et éducatives

Développement du sport scolaire

circulaire n° 2010-125 du 18-8-2010 (NOR MENE1020201C)

 

Activités sportives et éducatives

Expérimentation « Cours le matin, sport l'après-midi »

note de service n° 2010-126 du 18-8-2010 (NOR MENE1000792N)

 

Activités sportives et éducatives

Journée du sport scolaire - 22 septembre 2010

note de service n° 2010-127 du 18-8-2010 (NOR MENE1020345N)

 

Actions éducatives

Parlement des enfants 2010-2011

note de service n° 2010-121 du 2-8-2010 (NOR MENE1000756N)

 

Programme Clair

Expérimentation - année scolaire 2010-2011

rectificatif du 27-7-2010 (NOR MENE1017616Z)

 

Bulletin officiel n°30 du 26 août 2010

 

Partenariat
Partenariat entre le ministère de l'Éducation nationale, la délégation interministérielle à la sécurité routière et l'association Prévention routière
convention du 24-6-2010 (NOR MENE1000714X)

 

Formation continue des enseignants
Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2010-2011
circulaire n° 2010-097 du 7-7-2010 (NOR MENE1000679C)

 

Bulletin officiel n°29 du 22 juillet 2010

 

Modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs des écoles stagiaires

arrêté du 12-5-2010 - J.O. du 18-7-2010 (NOR MENH1012586A)

 

Modalités d'évaluation et de titularisation de certains personnels stagiaires de l'enseignement du second degré relevant du ministre chargé de l'Éducation

arrêté du 12-5-2010 - J.O. du 18-7-2010 (NOR MENH1012593A)

 

Modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré stagiaires

arrêté du 12-5-2010 - J.O. du 18-7-2010 (NOR MENH1012594A)

 

Organisation de stages pour les étudiants en master se destinant aux métiers de l'enseignement

circulaire n° 2010-102 du 13-7-2010 (NOR MENH1012605C)

 

Missions des maîtres formateurs et des maîtres d'accueil temporaire

circulaire n° 2010-104 du 13-7-2010 (NOR MENE1013103C)

 

Bourses

Bourses de collège

Circulaire n° 2010-095 du 5-7-2010 (NOR MENE1017673C)

 

Convention cadre

Partenariat entre le ministère de l'Éducation nationale et le Comité national olympique et sportif français

convention du 25-5-2010 (NOR MENE1000693X)

 

Bourses

Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée - année scolaire 2010-2011

arrêté du 18-6-2010 - J.O. du 16-7-2010 (NOR MENF1014812A)

 

Vie de l'élève

Extension du dispositif la « Mallette des parents »

circulaire n° 2010-106 du 15-7-2010 (NOR MENE1000704C)

 

Programme « Clair »

Expérimentation - année scolaire 2010-2011

circulaire n° 2010-096 du 7-7-2010 (NOR MENE1017616C)

 

Bulletin officiel n°28 du 15 juillet 2010

 

Établissements de réinsertion scolaire
Ouverture durant l'année scolaire 2010-2011
circulaire n° 2010-090 du 29-6-2010 (NOR MENE1015823C)

 

Scolarisation des élèves handicapés
Dispositif collectif au sein d'un établissement du second degré
circulaire n° 2010-088 du 18-6-2010 (NOR MENE1015813C)

 

Bulletin officiel n°27 du 8 juillet 2010

 

Évaluation

Livret personnel de compétences

arrêté du 14-6-2010 - J.O. du 1-7-2010 (NOR MENE1015788A)

 

Évaluation

Mise en œuvre du livret personnel de compétences

circulaire n° 2010-087 du 18-6-2010 (NOR MENE1015809C)

 

Bulletin officiel n°26 du 1er juillet

 

Le dispositif d'évaluation des acquis des élèves en CE1 et CM2
Les résultats des évaluations des élèves de CE1 sont en ligne...

 

 

Bulletin officiel n°25 du 24 juin 2010

 

Concours

Modalités d'organisation des concours de recrutement des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat du premier degré

arrêté du 3-5-2010 - J.O. du 21-5-2010 (NOR MENF1008933A)

 

Tableaux d'avancement et listes d'aptitude

Accès à l'échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe et de professeur de chaires supérieures des maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat

note de service n° 2010-070 du 25-5-2010 (NOR MENF1011635N)

 

Tableaux d'avancement

Maîtres contractuels ou agréés du second degré des établissements d'enseignement privés sous contrat

note de service n° 2010-069 du 25-5-2010 (NOR MENF1011642N)

 

Personnels enseignants du premier degré

Obligations de service

circulaire n° 2010-081 du 2-6-2010 (NOR MENH1011722C)

 

Bulletin officiel n°24 du 17 juin 2010

 

Enseignements primaire et secondaire


Activités éducatives

Opération « Un livre pour l'été »

circulaire n° 2010-067 du 26-5-2010- NOR MENE1000505C

 

Diplôme de compétence en langue

Création

décret n° 2010-469 du 7-5-2010 - J.O. du 11-5-2010- NOR MENE1005182D


Diplôme de compétence en langue française professionnelle de premier niveau

Référentiel de certification et definition de l'épreuve

arrêté du 7-5-2010 - J.O. du 11-5-2010- NOR MENE1005166A

 

Diplôme de compétence en langue étrangère professionnelle

Référentiel de certification et définition de l'épreuve

arrêté du 7-5-2010 - J.O. du 11-5-2010- NOR MENE1005163A

 

Certificat d'aptitude professionnelle

« Agent de sécurité » : conditions de délivrance

arrêté du 21-4-2010 - J.O. du 12-5-2010- NOR MENE1010908A


École primaire

Accompagnement en sciences et technologie - Présentation du dispositif et modalités de mise en œuvre

circulaire n° 2010-083 du 8-6-2010- NOR MENE1000474C

 

Bulletin officiel n°23 du 10 juin 2010

 

La réflexion sur les rythmes scolaires
Luc Chatel a installé le comité de pilotage de la conférence nationale sur les rythmes scolaires le 7 juin 2010. Cette conférence doit aborder la question de l’équilibre entre le temps de l’école, le temps de repos, les vacances, les activités sportives et culturelles...

 

Bulletin officiel n°20 du 20 mai 2010

 

Organisation générale

 

Programme d'activité (RLR : 120-1)

Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance

note de service n° 2010-058 du 5-5-2010 (NOR > MENP1009857N)


Enseignements primaire et secondaire

 

Activités éducatives (RLR : 554-9)

Concours national de la Résistance et de la déportation - année 2010-2011

note de service n° 2010-057 du 28-4-2010 (NOR > MENE1000409N)

 

Activités éducatives (RLR : 554-9)

Manifestation « À vous de lire ! » - diffusion du jeu « Mon livre préféré » aux classes de CM1 et CM2

circulaire n° 2010-064 du 11-5-2010 (NOR > MENE1000444C)

 

Bulletin officiel n°18 du 6 mai 2010

 

Enseignements primaire et secondaire

 

Classes de première et terminale ES et S RLR : 524-6 ; 524-7

Programmes d’enseignement de mathématiques

arrêté du 8-4-2010 - J.O. du 27-4-2010- NOR MENE1007259A

 

Baccalauréat professionnel RLR : 543-0a

Épreuve orale de contrôle - session 2010

note de service n° 2010-049 du 1-4-2010- NOR MENE1009154N

 

Activités éducatives RLR : 554-7

Opération École ouverte pour l’année 2010 - appel à projets

circulaire n° 2010-054 du 22-2-2010- NOR MENE1009385C

 

Bulletin officiel n°17 du 29 avril 2010

 

Enseignements primaire et secondaire

 

Éducation à la santé (RLR : 505-7 ; 554-1 ; 100-8)

Déplacements à l’étranger dans le contexte d’épidémie de grippe A/H1N1

circulaire n° 2010-046 du 2-4-2010 (NOR > MENE1004531C)

 

Aides aux élèves et aux familles (RLR : 510-3 ; 572-0)

Fournitures scolaires

circulaire n° 2010-045 du 2-4-2010 (NOR > MENE1006112C)

 

Activités éducatives (RLR : 554-9)

Mémoires de la traite négrière, de l’esclavage et de leurs abolitions

note de service n° 2010-048 du 9-4-2010 (NOR > MENE1008782N)

 

Activités éducatives (RLR : 554-9)

Campagne de la Quinzaine de l’école publique

note de service n° 2010-050 du 8-4-2010 (NOR > MENE1000347N)

 

Bulletin officiel n°13 du 1er avril 2010

 

Personnels

 

Formation continue (RLR : 631-1)

Présentation des priorités du programme national de pilotage de la formation continue des corps d’inspection territoriaux et des personnels de direction

circulaire n° 2010-036 du 12-3-2010 (NOR > MENE1004077C)

 

Liste d’aptitude (RLR : 631-1)

Accès au corps des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l’année 2010

note de service n° 2010-033 du 8-3-2010 (NOR > MEND1004575N)

 

Enseignants et personnels d’éducation stagiaires (RLR : 726-2 ; 807-0 ; 830-0)

Dispositif d’accueil, d’accompagnement et de formation des enseignants stagiaires des premier et second degrés et des personnels d’éducation stagiaires

circulaire n° 2010-037 du 25-2-2010 (NOR > MENH1005426C)

 

Bulletin officiel n°12 du 25 mars 2010

 

Enseignements primaire et secondaire

 

Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-5)

Contribution de l’État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d’association - année scolaire 2009-2010

arrêté du 16-2-2010 - J.O. du 27-2-2010 (NOR > MENF1004515A)

 

Aide à la scolarité (RLR : 575-0)

Conditions et modalités d’attribution et de paiement des bourses nationales, pour les élèves inscrits dans une classe de niveau collège ou dans une classe de second degré de lycée du CNED
arrêté du 18-1-2010 - J.O. du 20-2-2010 (NOR > MENE1001544A)

 

Bulletin officiel n°11 du 18 mars 2010

 

Encart n°2 du 18 mars 2010

 

Préparation de la rentrée 2010 (RLR : 520-0)

circulaire n° 2010-38 du 16-3-2010 (NOR > MENE1006812C)

 

Bulletin officiel n°7 du 18 février 2010

 

Enseignements primaire et secondaire

 

Programme d’enseignement de mathématiques (RLR : 524-5)

Classe de seconde de la série technologique « techniques de la musique et de la danse »

arrêté du 21-12-2009 - J.O. du 20-1-2010 (NOR > MENE0923950A)

 

Actions éducatives (RLR : 554-9)

Concours national de la Résistance et de la déportation

arrêté du 21-12-2009 - J.O. du 21-1-2010 (NOR > MENE0930528A)

 

Personnels

 

Comités techniques paritaires (RLR : 610-3)

Modalités de la consultation des personnels pour déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées aux CTP d’établissements publics nationaux à caractère administratif du MEN

arrêté du 13-1-2010 (NOR > MENF1000043A)

 

Bulletin officiel n°6 du 11 février 2010

 

Enseignements primaire et secondaire

 

Baccalauréat général et technologique (RLR : 544-0a)

Organisation dans les centres ouverts à l’étranger - session 2010

note de service n° 2010-005 du 19-1-2010 (NOR > MENE0930715N)

 

Activités éducatives (RLR : 554-9)

Prix de l’éducation 2010

note de service n° 2010-019 du 5-2-2010 (NOR > MENE1001369N)

 

Personnels

 

Séjours professionnels à l’étranger (RLR : 601-3)

Programme « Jules Verne » pour l’année scolaire 2010-2011

circulaire n° 2010-007 du 28-1-2010 (NOR > MENC0929460C)

 

Bulletin officiel n°5 du 4 février 2010

 

Propriété intellectuelle (RLR : 180-1)

Accord sur l’utilisation des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche

accord du 4-12-2009 (NOR > MENJ0901120X)

 

Propriété intellectuelle (RLR : 180-1)

Accord sur l’interprétation vivante d’oeuvres musicales, l’utilisation d’enregistrements sonores d’oeuvres musicales et l’utilisation de vidéo-musiques à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche

accord du 4-12-2009 (NOR > MENJ0901121X)

 

Bulletin officiel n°4 du 28 janvier 2010

 

Enseignements primaire et secondaire

 

Section internationale de russe (RLR : 501-0 ; 520-9b)

Création au lycée international de Valbonne (académie de Nice)

arrêté du 22-12-2009 - J.O. du 12-1-2010 (NOR > MENC0928860A)

 

Section internationale de russe (RLR : 501-0 ; 520-9b)

Création au lycée des Pontonniers de Strasbourg (académie de Strasbourg)

arrêté du 22-12-2009 - J.O. du 12-1-2010 (NOR > MENC0928898A)

 

Actions éducatives (RLR : 554-9)

Prix de l’Éducation nationale « Cannes 2010 »

circulaire n° 2010-001 du 14-1-2010 (NOR > MENE1000037C)

 

Bulletin officiel n°3 du 21 janvier 2010

 

Enseignements primaire et secondaire

 

 

Diplôme initial de langue française (RLR : 549-6)

Publication du calendrier des sessions de l’examen conduisant à la délivrance du DILF pour l’année 2010

circulaire n° 2009-203 du 21-12-2009 (NOR > MENE0931539C)

 

Bulletin officiel n°2 du 14 janvier 2010

 

Enseignements primaire et secondaire

 

Examens (RLR : 549-9)

Brevet d’initiation aéronautique (BIA) et certificat d’aptitude à l’enseignement aéronautique (CAEA)

note de service n° 2009-201 du 21-12-2009 (NOR > MENE0931098N)

 

Activités éducatives (RLR : 554-9)

Concours des écoles fleuries 2009-2010

note de service n° 2009-202 du 21-12-2009 (NOR > MENE0901109N)

 

Bulletin officiel n°1 du 7 janvier 2010

 

Enseignements primaire et secondaire

 

Éducation à la santé (RLR : 505-7 ; 100-8)

Dispositif de vaccination dans les établissements scolaires à compter de janvier 2010

circulaire n° 2009-189 du 23-12-2009 (NOR > MENG0930958C)

 

Livret de compétences (RLR : 520-3)

Expérimentation d’un livret de compétences en application de l’article 11 de la loi n° 2009-1437 du 24-11-2009 relative à l’orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie

circulaire n° 2009-192 du 28-12-2009 (NOR > MENE0901112C)

 

Activités éducatives (RLR : 554-9)

Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l’humanité (27 janvier)

note de service n° 2009-194 du 21-12-2009 (NOR > MENE0901093N)

 

Bulletin officiel n°48 du 24 décembre 2009

 

Organisation générale

 

Administration centrale du MEN (RLR : 122-0)

Observatoire national de la lecture

arrêté du 16-11-2009 - J.O. du 25-11-2009 (NOR > MENE0925243A)

 

Enseignements primaire et secondaire

 

Activités éducatives (RLR : 554-9)

Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au Plein Air

note de service n° 2009-183 du 18-12-2009 (NOR > MENE0901062N)

 

Personnels

 

Hygiène et sécurité (RLR : 610-8)

Compte rendu synthétique de la réunion du comité central d’hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l’enseignement scolaire

réunion du 31-8-2009 (NOR > MENH0901059X)

 

Mutations et listes d’aptitude (RLR : 804-0 ; 810-0)

Directeurs d’EREA et d’ERPD - année 2010-2011

note de service n° 2009-187 du 10-12-2009 (NOR > MEND0928110N)

 

Certification complémentaire (RLR : 826-0)

Création dans le secteur disciplinaire « enseignement en langue des signes française »

note de service n° 2009-188 du 17-12-2009 (NOR > MENH0929050N)

 

 

   Bulletin officiel n°47 du 17 décembre 2009

 

Enseignements primaire et secondaire

 

Échanges scolaires (RLR : 557-0)

Programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France » - année scolaire 2010-2011

note de service n° 2009-184 du 7-12-2009 (NOR > MENC0901004N)

 

   Bulletin officiel n°46 du 10 décembre 2009

 

Enseignements primaire et secondaire

 

Bourses (RLR : 573-1)

Conditions et modalités d’attribution de primes et avantages complémentaires à la bourse nationale de second degré de lycée

arrêté du 19-10-2009 - J.O. du 14-11-2009 (NOR > MENF0917924A)

 

    Bulletin officiel n°45 du 3 décembre 2009

 

Enseignements primaire et secondaire

 

Élèves intellectuellement précoces (RLR : 501-9b)

Guide d’aide à la conception de modules de formation pour une prise en compte des élèves intellectuellement précoces

circulaire n° 2009-168 du 12-11-2009 (NOR > MENE0900994C)

 

Socle commun de connaissances et de compétences (RLR : 514-5)

Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet

rectificatif du 26-11-2009 (NOR > MENE09008191)

 

Orientation et examens (RLR : 523-0 ; 541-1a ; 544-0a ; 544-1)

Reconquête du mois de juin - calendrier 2010 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats général, technologique et professionnel et des brevets de technicien

note de service n° 2009-174 du 25-11-2009 (NOR > MENE0925198N)

 

Rénovation de la voie professionnelle (RLR : 543-0)

Abrogation d’arrêtés de création de brevets d’études professionnelles

arrêté du 20-10-2009 - J.O. du 4-11-2009 (NOR > MENE0924602A)

 

   Bulletin officiel n°44 du 26 novembre 2009

 

Enseignements primaire et secondaire

 

Éducation à la santé (RLR : 505-7)

Journée mondiale de lutte contre le sida - 1er décembre 2009

circulaire n° 2009-163 du 5-11-2009 (NOR > MENE0925616C)

 

Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-5)

Montant, pour l’année scolaire 2008-2009, de la contribution de l’État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d’association

arrêté du 15-10-2009 - J.O. du 29-10-2009 (NOR > MENF0922805A)

 

Actions éducatives (RLR : 554-9)

Prix des droits de l’homme-René Cassin 2009-2010

note de service n° 2009-169 du 17-11-2009 (NOR > MENE0900959N)

 

   Bulletin officiel n°43 du 19 novembre 2009

 

Enseignements primaire et secondaire

 

Obligation scolaire (RLR : 503-1)

Demandes de certificats médicaux en milieu scolaire

note de service n° 2009-160 du 30-10-2009 (NOR > MENE0924735N)

 

Certifications en allemand, anglais et espagnol (RLR : 520-9b)

Calendrier des épreuves orales et écrites de la session 2010

note de service n° 2009-159 du 30-10-2009 (NOR > MENE0923504N)

 

Certificat d’aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)

Spécialité « maintenance et hygiène des locaux »

arrêté du 1-10-2009 - J.O. du 20-10-2009 (NOR > MENE0922803A)

 

Accidents scolaires (RLR : 560-1 ; 562-0 ; 563-0)

Information des parents lors des accidents scolaires

circulaire n° 2009-154 du 27-10-2009 (NOR > MENE0915926C)

 

Bulletin officiel n°42 du 12 novembre 2009

 

Enseignements primaire et secondaire

 

Éducation à la santé (RLR : 505-7 ; 100-8)

Organisation de la campagne de vaccination contre le virus A (H1/N1) 2009 des enfants d’âge scolaire

Circulaire n°2009-166 du 9-11-2009 (NOR > MENG0926431C)

 

Socle commun de connaissances et de compétences (RLR : 514-5)

Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet

rectificatif du 4-11-2009 (NOR > MENE0900819Z)

 

Activités éducatives (RLR : 554-9)

20ème anniversaire de la Convention internationale des droits de l’enfant

note de service n° 2009-162 du 5-11-2009 (NOR > MENE0925079N)

 

 

Bulletin officiel spécial n°10 du 5 novembre 2009

 

Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2010 (RLR : 804-0)

note de service n° 2009-155 du 28-10-2009 (NOR > MENH0924146N)

 

Mouvement national à gestion déconcentrée : dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration -second degré - rentrée 2010 (RLR : 804-0)

arrêté du 28-10-2009 (NOR > MENH0900949A)

 

Mouvement national à gestion déconcentrée : règles et procédures - second degré - rentrée 2010 (RLR : 804-0)

note de service n° 2009-158 du 28-10-2009 (NOR > MENH0924151N)

 

Affectation des personnels enseignants du second degré, d’éducation et d’orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon et des personnels d’éducation et d’orientation à Mayotte - rentrée 2010 (RLR : 804-0)

note de service n° 2009-156 du 28-10-2009 (NOR > MENH0924225N)

 

Mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d’éducation, d’information et d’orientation de l’enseignement du second degré - rentrée 2010 (RLR : 804-0)

note de service n° 2009-157 du 28-10-2009 (NOR > MENH0924238N)

 

Bulletin officiel n°41 du 5 novembre 2009

 

Activités éducatives (RLR : 554-9)
Opération Pièces jaunes 2010
note de service n° 2009-147 du 15-10-2009 (NOR > MENE0923337N)

 

Bulletin officiel n°40 du 29 octobre 2009

 

Propriété intellectuelle (RLR : 180-1)
Mise en œuvre dans les écoles du contrat du 25 septembre 2008 sur la reproduction par reprographie d’ouvres protégées
circulaire n° 2009-142 du 8-10-2009 (NOR > MENE0915294C)

 

Indemnités (RLR : 211-3)
Taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d’enseignement
arrêté du 23-9-2009 - J.O. du 3-10-2009 (NOR > MENF0909658A)

 

Actions éducatives (RLR : 554-9)
Journée franco-allemande du 22 janvier 2010
note de service n° 2009-144 du 13-10-2009 (NOR > MENC0900890N)

 

Actions éducatives (RLR : 554-9)
Actions éducatives en faveur de la langue française
circulaire n° 2009-139 du 6-10-2009 (NOR > MENE0900880C)

 

Actions éducatives européennes (RLR : 557-2)
Appel à propositions spécifique relatif à l’action Comenius de mobilité individuelle des élèves, année scolaire 2010-2011
circulaire n° 2009-146 du 15-10-2009 (NOR > MENC0923941C)

 

Bulletin officiel n°38 du 15 octobre 2009

 

Baccalauréat professionnel (RLR : 543-1b)

Création de la spécialité « bio-industries de transformation » et conditions de délivrance

arrêté du 1-9-2009 - J.O. du 19-9-2009 (NOR > MENE0917481A)

 

Échanges franco-allemands (RLR : 557-0)

Programme « Brigitte Sauzay »

note de service n° 2009-136 du 5-10-2009 (NOR > MENC0900748N)

 

Bulletin officiel n°37 du 8 octobre 2009

 

Éducation à la santé (RLR : 505-7 ; 554-1 ; 100-8)

Déplacements à l’étranger dans le contexte d’épidémie de grippe A/H1N1

circulaire n° 2009-132 du 30-9-2009 (NOR > MENE0921827C)

 

Instructions pédagogiques (RLR : 525-0)

Éducation au développement et à la solidarité internationale

note de service n° 2009-131 du 29-9-2009 (NOR > MENE0900812N)

 

Actions éducatives (RLR : 554-9)

Parlement des enfants 2009-2010

note de service n° 2009-130 du 23-9-2009 (NOR > MENE0900825N)

 

Bulletin officiel n°36 du 1er octobre 2009

 

Enseignements élémentaire et secondaire

 

Plan Espoir banlieues (RLR : 506-3)

Mise en place d’une banque de stages dans chaque académie en 2009-2010

note de service n° 2009-127 du 17-9-2009 (NOR > MENE0920987N)

 

Enseignements élémentaire, secondaire et supérieur

 

Activités éducatives (RLR : 554-9)

Concours « Trophée Civisme et Défense » et « Prix armées jeunesse » édition 2009-2010

circulaire n° 2009-124 du 2-9-2009 (NOR > MENN0900796C)

 

Bulletin officiel n°35 du 24 septembre 2009

 

Actions éducatives (RLR: 554-9)
22 octobre : commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance
note de service n° 2009-125 du 16-9-2009 (NOR MENE0900668N)

 

Bulletin officiel n°34 du 17 septembre 2009

 

Propriété intellectuelle (RLR: 180-1)
Protocole d'accord transitoire sur l'utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des ouvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
protocole du 15-6-2009 (NOR MENJ0900756X)

 

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