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Quoi de neuf au B.O ?

Bulletin officiel spécial n°2 du 26 mars 2015

 

Programme d'enseignement de l'école maternelle
arrêté du 18-2-2015 - J.O. du 12-3-2015 (NOR MENE1504759A)

 

Bulletin officiel n°13 du 26 mars 2015

 

Formation des enseignants
Modalités d'évaluation du stage et de titularisation des personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement public
note de service n° 2015-055 du 17-3-2015 (NOR MENH1506379N)

 

Bulletin officiel n°12 du 19 mars 2015

 

Liste d'aptitude
Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2015
note de service n° 2015-045 du 11-3-2015 (NOR MENH1506269N)

 

Bulletin officiel n°11 du 12 mars 2015

 

CHSCT du réseau Canopé
Création
arrêté du 10-2-2015 - J.O. du 19-2-2015 (NOR MENH1503197A)

 

Bulletin officiel spécial n°1 du 5 mars 2015

 

Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale - 2015
circulaire n° 2015-015 du 3-2-2015 (NOR MENP1501298C)

 

Bulletin officiel n°10 du 5 mars 2015

 

Actions éducatives
Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions (10 mai 2015)
note de service n° 2015-026 du 4-3-2015 (NOR MENE1502954N)

 

Bulletin officiel n°9 du 26 février 2015

 

Tableau d'avancement

Promotions à la hors-classe des professeurs des écoles - année 2015
note de service n° 2015-032 du 10-2-2015 (NOR MENH1503451N)

 

Bulletin officiel n°8 du 19 février 2015

 

Scolarisation des élèves en situation de handicap

Projet personnalisé de scolarisation

arrêté du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015 (NOR MENE1502766A)

 

Scolarisation des élèves en situation de handicap

Guide d'évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation (GEVA-Sco)

arrêté du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015 (NOR MENE1502719A)

 

CHSCT

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel

arrêté du 14-1-2015 - J.O. du 25-1-2015 (NOR MENH1500194A)

 

Tableau d'avancement

Inscription et nomination au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2015

arrêté du 22-1-2015 (NOR MENH1500078A)

 

Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD

Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2015

note de service n° 2015-029 du 9-2-2015 (NORMENH1501379N)

 

Commission centrale d'action sociale

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants : modification

arrêté du 19-12-2014 (NOR MENA1500060A)

 

Commission centrale d'action sociale

Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale

arrêté du 20-1-2015 (NOR MENA1500061A)

 

Conseils, comités, commissions

Nomination à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de l'éducation nationale

arrêté du 30-1-2015 (NOR MENH1500067A)

 

Bulletin officiel n°7 du 12 février 2015

 

Commission nationale d'action sociale
Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel
arrêté du 21-1-2015 (NOR MENH1500068A)

 

Bulletin officiel n°6 du 5 février 2015

 

Écoles et établissements scolaires publics

Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP à la rentrée scolaire 2015

arrêté du 30-1-2015 (NOR MENE1500057A)

 

Écoles et établissements scolaires publics

Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ à la rentrée scolaire 2015

arrêté du 30-1-2015 (NOR MENE1500059A)

 

Actions éducatives

Instruction relative au déploiement de l'éducation au développement durable dans l'ensemble des écoles et établissements scolaires pour la période 2015-2018

circulaire n° 2015-018 du 4-2-2015 (NOR MENE1501684C)

 

Bulletin officiel n°5 du 29 janvier 2015

 

Actions éducatives
Le plan d'accompagnement personnalisé
circulaire n° 2015-016 du 22-1-2015 (NOR MENE1501296C)

 

IA-Dasen et IA-Daasen

Modalités de participation aux opérations 2015 de mobilité ou de nomination sur les emplois fonctionnels supérieurs d'inspecteurs d'académie-directeurs académiques des services de l'éducation nationale et d'inspecteurs d'académie-directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale et rappel des conditions d'accès et des règles de nomination dans ces emplois

note de service n° 2015-005 du 19-1-2015 (NOR MENG1500559N)

 

Inspecteurs de l'éducation nationale

Opérations de mutation - année scolaire 2015-2016

note de service n° 2015-017 du 23-1-2015 (NOR MENH1501641N)

 

Bulletin officiel n°4 du 22 janvier 2015

 

Actions éducatives
Mise en œuvre de la politique éducative en faveur de l'égalité entre les filles et les garçons à l'École
circulaire n° 2015-003 du 20-1-2015 (NOR MENE1500237C)

 

CHSCT

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel

arrêté du 24-12-2014 (NOR NORMENA1500019A)

 

Détachement

Procédures et calendrier relatifs aux détachements de personnels de direction, enseignants des premier et second degrés, d'éducation et d'orientation du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche dans le réseau des établissements d'enseignement français à l'étranger (hors réseau AEFE) - année scolaire 2015-2016

note de service n° 2015-010 du 16-1-2015 (NOR MENH1500909N)

 

Liste d'aptitude

Accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l'année 2015

note de service n° 2015-007 du 16-1-2015 (NOR NORMENH1500783N)

 

Personnels de direction

Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2015

note de service n° 2015-008 du 16-1-2015 (NOR MENH1500771N)

 

Personnels de direction

Titularisation au 1er septembre 2015 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2014

note de service n° 2015-009 du 16-1-2015 (NOR MENH1500777N)

 

Bulletin officiel n°3 du 15 janvier 2015

 

Actions éducatives

Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité - 27 janvier 2015

note de service n° 2015-002 du 14-1-2015 (NOR MENE1500201N)

 

Partenariat

Avenant à la convention du 8 décembre 2011 entre le ministère de l'éducation nationale et le ministère de la justice sur l'organisation de l'enseignement en milieu pénitentiaire

avenant du 16-12-2014 (NOR MENE1500001X)

 

Formation

L'université d'hiver - BELC 2015, les métiers du français dans le monde

note du 9-1-2015 (NOR MENY1400762X)

 

Bulletin officiel n°2 du 8 janvier 2015

 

Actions éducatives
Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2015
note de service n° 2014-187 du 31-12-2014 (NOR MENE1430647N)

 

Actions éducatives
Convention cadre
convention du 3-10-2014 (NOR MENE1400729X)

 

CHSCT
Création de CHSCT ministériels
décret n° 2014-1560 du 22-12-2014 - J.O. du 24-12-2014 (NOR MENH1417971D)

 

CHSCT ministériel et CHSCT des services déconcentrés relevant du ministère chargé de l'éducation nationale

Création : modification

arrêté du 22-12-2014 - J.O. du 24-12-2014 (NOR MENH1427436A)

 

Concours

Concours externe supplémentaire de personnels enseignants du premier degré de l'enseignement public au titre de l'académie de Créteil - session 2015

note de service n° 2014-185 du 31-12-2014 (NOR MENH1428766N)

 

Bulletin officiel n°1 du 1er janvier 2015

 

Obligation scolaire

Circulaire interministérielle relative à la prévention de l'absentéisme scolaire

circulaire n° 2014-159 du 24-12-2014 (NOR MENE1427925C)

 

Écoles maternelles et élémentaires

Instruction pour la promotion de la généralisation des projets éducatifs territoriaux sur l'ensemble du territoire

circulaire n° 2014-184 du 19-12-2014 (NOR MENE1430176C)

 

Bulletin officiel n°47 du 18 décembre 2014

 

Scolarisation des élèves en situation de handicap

Dispositions diverses

décret n° 2014-1485 du 11-12-2014 - J.O. du 12-12-2014 (NOR MENE1423779D)

 

Relations école-famille

Dispositif Ouvrir l'École aux parents pour la réussite des enfants - année scolaire 2014-2015

circulaire n° 2014-165 du 14-11-2014 (NOR MENE1428228C)

 

Mouvement

Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation et d'orientation relevant du ministère de l'éducation nationale

note de service n° 2014-175 du 16-12-2014 (NOR MENH1427062N)

 

Bulletin officiel spécial n°7 du 11 décembre 2014


Référentiel métier des directeurs d'école

circulaire n° 2014-163 du 1-12-2014 (NOR MENE1428315C)


Organisation de la formation des directeurs d'école
arrêté du 28-11-2014 - J.O. du 9-12-2014 (NOR MENE1428278A)


Formation des directeurs d'école
circulaire n° 2014-164 du 1-12-2014 (NOR MENE1428321C)

 

Déjà publiée au Bulletin officiel n° 41 de l'éducation nationale du 6 novembre 2014 : Directeurs d'école primaire - Protocoles de simplification des tâches - circulaire n° 2014-138 du 23-10-14 (NOR MENG1424757C)

 

Bulletin officiel n°45 du 4 décembre 2014

 

Indemnités exceptionnelles
Indemnité de départ volontaire : modalités de versement
circulaire n° 2014-156 du 27-11-2014 (NOR MENH1417817C)

 

Actions éducatives
Journée franco-allemande du 22 janvier 2015
note de service n° 2014-155 du 26-11-2014 (NOR NORMENC1426320N)

 

Bulletin officiel n°44 du 27 novembre 2014

 

Obligation scolaire

Prévention de l'absentéisme

décret n° 2014-1376 du 18-11-2014 - J.O. du 20-11-2014 (NOR MENE1416551D)

 

Suivi et accompagnement pédagogique des élèves

Évaluation des acquis, accompagnement pédagogique des élèves, dispositifs d'aide et redoublement : modification

décret n° 2014-1377 du 18-11-2014 - J.O. du 20-11-2014 (NOR MENE1418381D)

 

Actions éducatives

Journée anniversaire de la loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Églises et de l'État - 9 décembre 2014

circulaire n° 2014-158 du 25-11-2014 (NOR MENE1427806C)

 

Bulletin officiel n°43 du 20 novembre 2014

 

Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré

Fixation des taux, modalités de calcul, conditions d'éligibilité et modalités de versement des aides : modification

décret n° 2014-1205 du 20-10-2014 - J.O. du 21-10-2014 (NOR MENF1420241D)

 

Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré

Extension du bénéfice des aides

décret n° 2014-1206 du 20-10-2014 - J.O. du 21-10-2014 (NOR MENF1424467D)

 

Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré

Taux des aides : modification

arrêté du 20-10-2014 - J.O. du 21-10-2014 (NOR MENF1424476A)

 

Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré

Taux des aides : modification

arrêté du 23-10-2014 - J.O. du 26-10-2014 (NOR MENF1425198A)

 

Bulletin officiel n°42 du 13 novembre 2014

 

Organisation

Instances pédagogiques dans les écoles et les collèges
décret n° 2014-1231 du 22-10-2014 - J.O. du 24-10-2014 (NOR MENE1414544D)


Actions éducatives
Opération « Pièces jaunes » 2015
note de service n° 2014-149 du 7-11-2014 (NOR MENE1426129N)


Diplôme de compétence en langue
Calendrier des sessions 2014-2017
note de service n° 2014-143 du 4-11-2014 (NOR MENE1425182N)


Mobilité
Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2015
note de service n° 2014-144 du 6-11-2014 (NOR MENH1424492N)

 

Bulletin officiel n°41 du 6 novembre 2014

 

Directeurs d'école primaire
Protocoles de simplification des tâches
circulaire n° 2014-138 du 23-10-2014 (NOR MENG1424757C)

 

Bulletin officiel n°40 du 30 octobre 2014

 

Tableau d'avancement
Propositions d'inscription à la hors-classe des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2015
note de service n° 2014-134 du 13-10-2014 (NOR MENH1423397N)

 

Nomination
Délégué académique au numérique de l'académie d'Orléans-Tours
arrêté du 7-10-2014 (NOR MENH1400566A)

 

Bulletin officiel n°38 du 16 octobre 2014

 

Actions éducatives

Prix des droits de l'homme - René Cassin 2014-2015

note de service n° 2014-128 du 7-10-2014 (NOR MENE1423081N)

 

Actions éducatives

Commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale - année scolaire 2014-2015

note de service n° 2014-133 du 15-10-2014 (NOR MENE1423904N)

 

Formation

Échanges et actions de formation à l'étranger - année 2015-2016

note de service n° 2014-129 du 9-10-2014 (NOR MENE1422492N)

 

Personnels enseignants du premier degré

Dispositif de récupération des heures d'enseignement en dépassement des obligations de service hebdomadaires

note de service n° 2014-135 du 10-9-2014 (NOR MENH1423676N)

 

Bulletin officiel n°37 du 9 octobre 2014

 

Actions éducatives
Concours d'affiches « Agis pour tes droits » 2014
note de service n° 2014-125 du 29-9-2014 (NOR MENE1422646N)

 

Bulletin officiel n°36 du 2 octobre 2014

 

Actions éducatives
Parlement des enfants 2014-2015
note de service n° 2014-124 du 29-9-2014 (NOR MENE1422608N)

 

Mutations
Candidatures à des postes dans les établissements d'enseignement français en Andorre au titre de l'année scolaire 2015-2016
note de service n° 2014-123 du 23-9-2014 (NOR MENE1422302N)

 

Bulletin officiel n°35 du 25 septembre 2014

 

Activités éducatives
25e anniversaire de la Convention des droits de l'enfant : 20 novembre 2014
note de service n° 2014-122 du 22-9-2014 (NOR MENE1422043N)

 

Bulletin officiel n°34 du 18 septembre 2014

 

Réunions d'information syndicale

Modalités de mise en œuvre pendant le temps de service pour les personnels relevant du ministère de l'éducation nationale

circulaire n° 2014-120 du 16-9-2014 (NOR MENH1417839C)

 

Élections professionnelles

Organisation des élections professionnelles du 27 novembre au 4 décembre 2014 au comité technique ministériel de l'éducation nationale, aux comités techniques académiques, au comité technique d'administration centrale, aux comités techniques spéciaux et de proximité, aux commissions administratives paritaires, aux commissions consultatives spéciales académiques et aux commissions consultatives paritaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, ainsi qu'au comité consultatif ministériel des maîtres de l'enseignement privé sous contrat et aux commissions consultatives mixtes académiques, départementales ou interdépartementales des maîtres des établissements d'enseignement privé sous contrat

circulaire n° 2014-121 du 16-9-2014 (NOR MENH1421652C)

 

Bulletin officiel n°33 du 11 septembre 2014

 

Actions éducatives

26e semaine de la presse et des médias dans l'École®

circulaire n° 2014-119 du 10-9-2014 (NOR MENE1421244C)

 

Actions éducatives

Programme prévisionnel 2014-2015

note de service n° 2014-117 du 9-9-2014 (NOR MENE1420855N)

 

Bulletin officiel n°32 du 4 septembre 2014

 

Directeurs d'école
Décharges de service
circulaire n° 2014-115 du 3-9-2014 (NOR MENH1416702C)


Enseignants du premier degré
Travail à temps partiel des personnels enseignants du premier degré exerçant dans les écoles
circulaire n° 2014-116 du 3-9-2014 (NOR MENH1416699C)


Mouvement

Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du premier degré spécialisés - rentrée de février 2015
note de service n° 2014-108 du 14-8-2014 (NOR MENH1419562N)


Mouvement
Mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du premier degré spécialisés - rentrée d'août 2015
note de service n° 2014-109 du 14-8-2014 (NOR MENH1419568N)


CHSCT du MEN
Orientations stratégiques - année scolaire 2014-2015
réunion du 10-7-2014 (NOR MENH1400386X)


Liste d'aptitude
Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2014
arrêté du 12-8-2014 (NOR MENH1400378A)


Nominations
Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires - session 2014
arrêté du 12-8-2014 (NOR MENH1400373A)

 

Titularisation

Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires

arrêté du 19-8-2014 (NOR MENH1400396A)

 

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