Bulletin officiel n°45 du 6 décembre 2012

Vacances scolaires

Calendrier scolaire de l’'année 2013-2014
arrêté du 28-11-2012 - J.O. du 1-12-2012- NOR MENE1240571A

 Bulletin officiel n°43 du 22 novembre 2012

 Bulletin officiel spécial n°8 du 8 novembre 2012

 Bulletin officiel n°37 du 11 octobre 2012

Scolarisation des élèves

Organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés

circulaire n° 2012-141 du 2-10-2012- NOR REDE1236612C

Scolarisation et scolarité des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs
circulaire n° 2012-142 du 2-10-2012- NOR REDE1236611C

Organisation des Casnav

circulaire n° 2012-143 du 2-10-2012- NOR REDE1236614C

 Bulletin officiel n°35 du 27 septembre 2012

Livret personnel de compétences

Simplification pour l’'année 2012-2013

Note de service n°2012-154 du 24-09-2012 MENE123516ON

 Bulletin officiel n°34 du 20 septembre 2012

Actions éducatives

Concours des écoles fleuries 2012-2013

note de service n° 2012-110 du 4-7-2012- NOR MENE1226446N

Mets tes baskets et bats la maladie avec ELA

 Bulletin officiel n°26 du 26 juin 2012

Lettre à tous les personnels de l'éducation nationale

lettre du 22-6-2012 (NOR MENE1200269Y)

  Bulletin officiel n°24 du 14 juin 2012

Actions éducatives

Concours national de la Résistance et de la déportation - année 2012-2013

note de service n° 2012-094 du 7-6-2012 (NOR MENE1224404N)

Établissements publics locaux d'enseignement

Élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration - année scolaire 2012-2013

note de service n° 2012-091 du 31-5-2012 (NOR MENE1224105N)

  Bulletin officiel n°23 du 7 juin 2012

Programme Éclair

Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits : modification
arrêté du 9-5-2012 (NOR MENE1200204A)

Concours de recrutement

Personnels enseignants des premier et second degrés, conseillers principaux d’éducation et conseillers d’orientation-psychologues - session 2013
note de service n° 2012-090 du 23-5-2012 (NOR MENH1223815N)

  Bulletin officiel n°22 du 31 mai 2012

Relations école-famille

Opération « Ouvrir l’École aux parents pour réussir l’intégration » - année scolaire 2012-2013
circulaire n° 2012-081 du 19-4-2012 (NOR MENE1222040C)

Actions éducatives

Poursuivre le développement des pratiques musicales collectives à l’école, au collège et au lycée
circulaire n° 2012-083 du 9-5-2012 (NOR MENE1222559C)

Délégués départementaux de l'éducation nationale

Renouvellement quadriennal
circulaire n° 2012-082 du 7-5-2012 (NOR MENE1222062C)

  Bulletin officiel n°21 du 24 mai 2012

Programme Éclair

Complément à la liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme
arrêté du 26-4-2012 (NOR MENE1200172A)

Brevet informatique et internet pour adultes

Référentiel de compétences
arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 27-4-2012 (NOR MENE1205811A)

 Bulletin officiel n° 20 du 17 mai 2012

Actions éducatives
Journée nationale du sport scolaire
note de service n° 2012-040 du 9-5-2012 (NOR MENE1206147N)

  Bulletin officiel n°18 du 3 mai 2012

Enseignement de l'orthographe à l'école

Renforcement
circulaire n° 2012-067 du 27-4-2012 (NOR MENE1200155C)

Sections internationales dans les écoles, collèges et lycées d'enseignement général
Fonctionnement et modalités d’ouverture et de suivi
note de service n° 2012-079 du 2-5-2012 (NOR MENE1221379N)

Actions éducatives
Campagne « Pas d'éducation, pas d'avenir ! » 2012 (Quinzaine de l'école publique)
note de service n° 2012-058 du 3-4-2012 (NOR MENE1209105N)

Partenariat
Application de l’accord-cadre passé entre le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et l’Unicef France
note de service n° 2012-063 du 6-4-2012 (NOR MENE1200144N)

Partenariat
Convention de partenariat entre le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et la mutuelle « Union nationale des sociétés mutualistes régionales »
convention du 29-2-2012 (NOR MENE1200151X)

Vacances de postes
Conseillers en formation continue - rentrée scolaire 2012
avis du 6-4-2012 (NOR MENE1200145V)

Vacances de postes
Établissement public du Palais de la découverte et de la Cité des sciences et de l’industrie (Universcience) pour la rentrée scolaire 2012
avis du 6-4-2012 (NOR MENE1200146V)

 Bulletin officiel n° 16 du 19 avril 2012

Propriété intellectuelle
Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche
protocole d'accord du 1-2-2012 (NOR MENJ1200116X)

Échanges franco-allemands
Appel à candidatures pour les échanges entre la France et l’Allemagne de jeunes et d’adultes en formation professionnelle initiale et continue ainsi que des enseignants et formateurs impliqués dans ces échanges - campagne 2013
note de service n° 2012-049 du 26-3-2012 (NOR MENC1200121N)

Actions éducatives
Journée internationale du jazz
note de service n° 2012-061 du 4-4-2012 (NOR MENE1209438N)

Actions éducatives
Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions
note de service n° 2012-070 du 16-4-2012 (NOR MENE1210280N)

Traitement automatisé de données
Création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la consultation du livret personnel de compétences des élèves des établissements publics du second degré
arrêté du 27-2-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NOR MENE1206085A)

Séjours professionnels à l'étranger
Programme « Jules Verne » pour l’année scolaire 2012- 2013
circulaire n° 2012-060 du 12-4-2012 (NOR MENC1209414C)

 Bulletin officiel n° 14 du 5 avril 2012

Obligation scolaire

L'instruction dans la famille
rectificatif du 6-3-2012 (NOR MENE1135458Z)

Prévention et lutte contre les risques sectaires

Action de l’éducation nationale
circulaire n° 2012-051 du 22-3-2012 (NOR MENE1208599C)

Avancement

Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative pour les années 2012, 2013 et 2014

arrêté 29-2-2012 - J.O. du 6-3-2012 (NOR MENH1204852A)

Personnels de direction

Titularisation au 1er septembre 2012 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2011

note de service n° 2012-043 du 8-3-2012 (NOR MENH1203921N)

 Bulletin officiel n° 13 du 29 mars 2012

Orientations et instructions pour la préparation de la rentrée 2012

circulaire n° 2012-056 du 27-3-2012 (NOR MENE1209011C)

  Bulletin officiel n°12 du 22 mars 2012

Mouvement
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2012-2013
note de service n° 2012-032 du 29-2-2012 (NOR MENH1205919N)

  Bulletin officiel n°10 du 8 mars 2012

Liste d'aptitude
Accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale - année 2012
note de service n° 2012-024 du 14-2-2012 (NOR MENH1203335N)

  Bulletin officiel n°9 du 1er mars 2012

Mouvement

Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d’éducation et d’orientation relevant du ministère de l’éducation nationale
note de service n° 2012-028 du 21-2-2012 (NOR MENH1202587N)

 Bulletin officiel n°8 du 23 février 2012

Actions éducatives

Opération École ouverte pour l’année 2012 - appel à projets

circulaire n° 2012-017 du 10-1-2012 (NOR MENE1201966C)

Partenariat

Convention de coopération entre le MENJVA et l’Association pour le développement de la formation dans les industries des papiers et cartons

convention du 9-12-2011 (NOR MENE1200008X)

Partenariat

Convention de coopération entre le MENJVA et la Fédération française de la chaussure, l’Union française des industries de l'habillement et l’Union des industries textiles

convention du 11-1-2012 (NOR MENE1200018X)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Femmes ingénieurs »

arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200033A)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Langues en scène »

arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200034A)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Non-violence actualité »

arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200035A)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Unis-cité »

arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200036A)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Festival international du cinéma méditerranéen de Montpellier-France »

arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200037A)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Maison des écrivains et de la littérature »

arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200038A)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Union nationale des associations familiales »

arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200039A)

  Bulletin officiel n° 5 du 2 février 2012

Formation continue
Présentation des priorités du plan national de formation en direction des cadres pédagogiques et administratifs de l'éducation nationale
circulaire n° 2012-020 du 26-1-2012 (NOR MENE1132725C)

  Bulletin officiel n° 4 du 26 janvier 2012

Partenariat
Partenariat entre le MENJVA et la Croix-Rouge française
convention du 13-12-2011 (NOR MENE1200013X)

  Bulletin officiel n°3 du 19 janvier 2012

Enseignement en milieu pénitentiaire
Circulaire d'orientation
circulaire n° 2011-239 du 8-12-2011 (NOR MENE1135249C)

Propriété intellectuelle
Mise en œuvre dans les écoles du contrat sur la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements d’enseignement du premier degré
circulaire n° 2012-006 du 5-1-2012 (NOR MENE1200208C)

Actions éducatives
Introduction du jeu d’échecs à l’École
circulaire n° 2012-011 du 12-1-2012 (NOR MENE1135182C)

Actions éducatives
Développement des pratiques orchestrales à l’école et au collège
circulaire n° 2012-010 du 11-1-2012 (NOR MENE1200612C)

Actions éducatives
Concours des « Petits artistes de la mémoire, la Grande Guerre vue par les enfants » - année 2011-2012
note de service n° 2012-003 du 6-1-2012 (NOR MENE1200002N)

Partenariat
Convention de partenariat entre le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et l’association « Ingénieurs pour l’école »
convention 21-11-2011 (NOR MENE1100617X)

Personnels de direction
Inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l’année 2012
note de service n° 2012-007 du 6-1-2012 (NOR MENH1133422N)

Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD

Mobilité et recrutement par liste d’aptitude à la rentrée 2012
note de service n° 2011-235 du 15-12-2011 (NOR MENH1134090N)

  Bulletin officiel n° 2 du 12 janvier 2012

Actions éducatives
Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l’humanité - 27 janvier 2012
note de service n° 2012-002 du 5-1-2012 (NOR MENE1135460N)

Partenariats
Partenariats au service de l’éducation nationale dans le domaine du sport
note du 20-12-2011 (NOR MENE1100593X)

  Bulletin officiel n° 1 du 5 janvier 2012

École primaire

Programmes d’enseignement : modification

arrêté du 21-11-2011 - J.O. du 7-12-2011 (NOR MENE1131499A)

Annexe
Programmes d'enseignement de l'école primaire

Actions éducatives
Concours des écoles fleuries 2011-2012
note de service n° 2011-231 du 16-12-2011 (NOR MENE1133656N)

Commission centrale d'action sociale
Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d’elles : modification
arrêté du 6-12-2011 (NOR MENA1100575A)

  Bulletin officiel n° 47 du 22 décembre 2011

Actions éducatives

Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2012

note de service n° 2011-222 du 8-12-2011 (NOR MENE1133208N)

Actions éducatives

Opération « Pièces jaunes » 2012

note de service n° 2011-221 du 8-12-2011 (NOR MENE1133206N)

 Bulletin officiel n° 46 du 15 décembre 2011

Orientation
Politique éducative de santé dans les territoires académiques
circulaire n° 2011-216 du 2-12-2011 (NOR MENE1132801C)

  Bulletin officiel n° 45 du 8 décembre 2011

Élections
CAPN des instituteurs et des professeurs des écoles
arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100534A)

 Bulletin officiel n° 44 du 1er décembre 2011

Droit individuel à la formation
Mise en œuvre pour les personnels enseignants, d’éducation et d’orientation
circulaire n° 2011-202 du 14-11-2011 (NOR MENH1126440C)

 Bulletin officiel n° 43 du 24 novembre 2011

Actions éducatives
Journée mondiale de lutte contre le sida, 1er décembre 2011
circulaire n° 2011-203 du 14-11-2011 (NOR MENE1129365C)

  Bulletin officiel n° 41 du 10 novembre 2011

Éducation au développement durable
Troisième phase de généralisation
circulaire n° 2011-186 du 24-10-2011 (NOR MENE1128575C)

Actions éducatives
Prix des droits de l’homme - René Cassin 2011-2012
note de service n° 2011-185 du 25-10-2011 (NOR MENE1128504N)

Réseaux du MAEE
Postes et missions à l’étranger (hors AEFE et MLF) à pourvoir au titre de l’année 2012
note de service n° 2011-181 du 3-11-2011 (NOR MENH1127516N)

  Bulletin officiel spécial n°9 du 10 novembre 2011

Mises à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du 1er degré - rentrée 2012

note de service n° 2011-193 du 25-10-2011 (NOR MENH1128178N)

Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2012

note de service n° 2011-194 du 25-10-2011 (NOR MENH1128182N)

 Bulletin officiel n° 40 du 3 novembre 2011

Formation
Échanges et actions de formation à l'étranger - année 2012-2013
note de service n° 2011-183 du 27-10-2011 (NOR MENE1128223N)

  Bulletin officiel n°38 du 20 octobre 2011

Fin du cycle des apprentissages fondamentaux
Orientations pédagogiques faisant suite à l’évaluation CE1 en 2011
circulaire n° 2011-169 du 3-10-2011 (NOR MENE1100438C)

Actions éducatives
Journée franco-allemande du 22 janvier 2012
note de service n° 2011-171 du 30-9-2011 (NOR MENC1100446N)

Actions éducatives
23ème Semaine de la presse et des médias dans l'école®
circulaire n° 2011-177 du 17-10-2011 (NOR MENE1126601C)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « TaC - Together against Cybercrime (Ensemble contre la Cybercriminalité) »

arrêté du 21-9-2011 (NOR MENE1100436A)

 Bulletin officiel n°37 du 13 octobre 2011

Administration centrale du MENJVA

Suppression de l'Observatoire national de la lecture

arrêté du 9-9-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR MENE1121599A)

Actions éducatives

Concours « Trophée civisme et défense » et « Prix armées-jeunesse » - édition 2011-2012

circulaire n° 2011-168 du 8-9-2011 (NOR MENG1125245C)

Mutations

Candidatures à des postes dans les établissements d'enseignement français en Andorre au titre de l'année scolaire 2012-2013

note de service n° 2011-164 du 21-9-2011 (NOR MENE1100430N)

Commissions administratives

Commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de l’éducation nationale

décret n° 2011-1092 du 9-9-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR MENE1121579D)

  Bulletin officiel n°36 du 6 octobre 2011

Représentants des parents d'élèves

Modalités d’élection au conseil d’école

circulaire n° 2011-163 du 26-9-2011 (NOR MENE1125625C)

Hygiène et sécurité

Compte rendu synthétique de la réunion du CCHS compétent pour l’enseignement scolaire

réunion du 16-6-2011 (NOR MENH1100415X)

    Bulletin officiel n°35 du 29 septembre 2011

Échanges franco-allemands
Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à projets pour l'année scolaire 2011-2012
note de service n° 2011-170 du 27-9-2011 (NOR MENC1100445N)

    Bulletin officiel n°34 du 22 septembre 2011

Actions éducatives

Le chant choral à l’école, au collège et au lycée

circulaire n° 2011-155 du 21-9-2011 (NOR MENE1123235C)

Partenariat

Convention entre le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et la Maif

convention du 21-6-2011 (NOR MENE1100372X)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’« Association française contre les myopathies »

arrêté du 21-7-2011 (NOR MENE1100379A)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « e-Enfance »

arrêté 21-7-2011 (NOR MENE1100380A)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à la fédération « Patrimoine-environnement »

arrêté 21-7-2011 (NOR MENE1100381A)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « France Chine éducation »

arrêté du 21-7-2011 (NOR MENE1100382A)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Jets d’encre »

arrêté du 21-7-2011 (NOR MENE1100383A)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Réseau national des juniors association »

arrêté du 21-7-2011 (NOR MENE1100384A)

Partenariat

Partenariats au service de l’éducation nationale dans le domaine du sport

note du 25-8-2011 (NOR MENE1100389X)

    Bulletin officiel n°33 du 15 septembre 2011

Actions éducatives

Prix national lycéen du cinéma 2011
circulaire n° 2011-120 du 6-9-2011 (NOR MENE1120324C)

Comités et commissions

Commissions professionnelles consultatives et comité interprofessionnel consultatif institués auprès du ministre chargé de l’Éducation nationale : modification

décret n° 2011-973 du 16-8-2011 - J.O. du 18-8-2011 (NOR MENE1119999D )

Comités et commissions

Commissions professionnelles consultatives et comité interprofessionnel consultatif institués auprès du ministre chargé de l’Éducation nationale : modification

arrêté du 20-7-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR MENE1120180A)

    B.O n°32 du 8 septembre 2011

Conseil d'école

Modification

arrêté du 25-7-2011 - J.O. du 17-8-2011 (NOR MENE1119868A)

Actions éducatives

Commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance (22 octobre 2011)

note de service n° 2011-135 du 24-8-2011 (NOR MENE1120536N)

Échanges franco-allemands

Programme « Brigitte Sauzay » 2011-2012

note de service n° 2011-136 du 24-8-2011 (NOR MENC1100377N)

Échanges franco-allemands

Programme « Voltaire » - campagne 2012

note de service n° 2011-137 du 24-8-2011 (NOR MENC1100378N)

   B.O n°31 du 1^er septembre 2011

Relations école-famille

Opération « Ouvrir l’école aux parents pour réussir l’intégration » - année scolaire 2011-2012

circulaire n° 2011-123 du 11-7-2011 (NOR MENE1119849C)

Programme d'enseignement

Instruction morale à l’école primaire

circulaire n° 2011-131 du 25-8-2011 (NOR MENE1120471C)

Scolarité du socle commun

Continuité pédagogique

circulaire n° 2011-126 du 26-8-2011 (NOR MENE1120530C)

Actions éducatives
Actions en faveur de la langue française
circulaire n° 2011-125 du 29-8-2011 (NOR MENE1121055C)

    B.O Spécial n°5 du 25 août 2011

Organisation des élections professionnelles (du 13 au 20 octobre
2011) au CTM, aux CTA, CTAC, aux comités techniques spéciaux et
de proximité, à la CAPM, aux CAPN, aux CAP académiques et
départementales, aux CAP locales et aux CCP du MEN et du MESR

   B.O n°30 du 25 août 2011

Partenariats scolaires

circulaire n° 2011-116 du 3-8-2011- NOR MENE1118535C

Actions éducatives

note de service n° 2011-108 du 17-8-2011- NOR MENE1120434N

Formation continue des enseignants

circulaire n° 2011-113 du 25-7-2011- NOR MENE1120572C

Élections professionnelles

Bulletin officiel spécial n°5 du 25 août 2011

   B.O n°29 du 21 juillet 2011

Sections binationales

Liste des établissements proposant une section binationale Abibac
arrêté du 31-5-2011 - J.O. du 30-6-2011 (NOR MENE1115141A)

Établissements scolaires français à l'étranger
Liste
arrêté du 1-6-2011 - J.O. du 10-7-2011 (NOR MENE1115213A)

   B.O n°28 du 14 juillet 2011

Échanges franco-allemands

Échanges entre la France et l'Allemagne de jeunes et d'adultes en formation professionnelle initiale et continue ainsi que d'enseignants et formateurs impliqués dans ces échanges - campagne 2012
note de service n° 2011-097 du 24-6-2011 (NOR MENC1100281N)

Natation

Enseignement dans les premier et second degrés
circulaire n° 2011-090 du 7-7-2011 (NOR MENE1115402C)

    B.O n°27 du 07 juillet 2011

Programme Éclair
Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits - rentrée scolaire 2011
arrêté du 21-6-2011 (NOR MENE1100290A)

   B.O n°26 du 30 juin 2011

Élections
Modalités d'élection des représentants du personnel au conseil d'administration et au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance (Cned)
arrêté du 21-6-2011 (NOR MENF1100230A)

Conseils, comités et commissions
Nomination des présidents des commissions nationales chargées d'élaborer les sujets des concours de recrutement de professeurs des écoles - session 2012
arrêté du 26-5-2011 (NOR MENH1100246A)

Conseils, comités et commissions

Liste nominative des représentants du personnel et de la Mutuelle générale de l'Éducation nationale à la Commission nationale d'action sociale et à sa section permanente
arrêté du 30-5-2011 (NOR MENH1100252A)

    B.O n°25 du 23 juin 2011

Hygiène et sécurité
Compte rendu synthétique de la réunion du CCHS compétent pour l'enseignement scolaire
réunion du 30-3-2011 (NOR MENH1100228X)

Avancement de grade
Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'Éducation nationale
arrêté du 4-5-2011 - J.O. du 19-5-2011 (NOR MENH1112032A)

   B.O n°23 du 09 juin 2011

Actions éducatives
Concours national de la Résistance et de la déportation - année 2011-2012
note de service n° 2011-079 du 7-6-2011 (NOR MENE1112946N)

Commissions administratives paritaires
Adjoints techniques des établissements d'enseignement du ministère de l'Éducation nationale
arrêté du 15-4-2011 - J.O. du 7-5-2011 (NOR MENH1110150A)

    B.O n°22 du 02 juin 2011

Actions éducatives

Journée du sport scolaire
note de service n° 2011-077 du 10-5-2011 (NOR MENE1112856N)

Vacances de postes

Postes à l'UNSS à la rentrée 2011 - postes à temps plein à pourvoir par voie de détachement avis du 10-5-2011 (NOR MENE1100204V)

Vacance de poste

Conseiller(e) technique à l'association « Les Fauvettes » avis du 25-5-2011 (NOR MENA1100222V)

   B.O n°21 du 26 mai 2011

Communication numérique du ministère
Principes directeurs
circulaire n° 2011-066 du 23-5-2011

Partenariat
Convention entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, la délégation interministérielle à la sécurité routière et l'association Prévention Maif
convention du 23-2-2011

   B.O n°20 du 19 mai 2011

Enseignants et personnels d'éducation stagiaires
Dispositif d'accueil, d'accompagnement et de formation des enseignants stagiaires des premier et second degrés et des personnels d'éducation stagiaires
circulaire n° 2011-073 du 31-3-2011

Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des AAENES affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'ENJVA et de l'ESR
arrêté du 14-4-2011

   B.O n°19 du 12 mai 2011

Obligation scolaire
Dossier d'inscription au Centre national d'enseignement à distance
arrêté du 21-4-2011

Partenariat
Convention entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et l'institut Télémaque
convention du 16-3-2011

Concours de recrutement
Personnels enseignants des premier et second degrés, conseillers principaux d'éducation et conseillers d'orientation-psychologues - session 2012
note de service n° 2011

    B.O n°18 du 05 mai 2011

Préparation de la rentrée 2011
circulaire n° 2011-071 du 2-5-2011 (NOR MENE1111098C)

Obligation scolaire
Vaincre l'absentéisme
rectificatif du 20-4-2011 (NOR MENE1102847Z)

   B.O n°17 du 28 avril 2011

Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions

Actions éducatives
Campagne de la Quinzaine de l'école publique 2011

Enseignement privé
Conseil supérieur de l'Éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire

   B.O n°16 du 21 avril 2011

Programme d'activité
Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance

Conseils, comités et commissions
Nominations au Conseil supérieur de l'Éducation

   B.O n°15 du 14 avril 2011

Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Ligue nationale contre le cancer »

arrêté du 16-3-2011 (NOR MENE1100138A)

Actions éducatives

Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions

note de service n° 2011-059 du 6-4-2011 (NOR MENE1108666N)

Commission nationale d'action sociale

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles

arrêté du 9-3-2011 (NOR MENH1100136A)

Séjours professionnels à l'étranger

Programme Jules Verne pour l'année scolaire 2011-2012

circulaire n° 2011-058 du 23-3-2011 (NOR MENC1106349C)

    B.O n°13 du 31 mars 2011

Formation
Orientations pour la formation continue des personnels enseignants du ministère de l'Éducation nationale
circulaire n° 2011-042 du 22-3-2011

Mouvement
Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré du ministère de l'Éducation nationale

    B.O n°12 du 14 mars 2011

Activités éducatives

Prix de l'éducation 2011
note de service n° 2011-035 du 21-2-2011

    B.O n°11 du 17 mars 2011

Partenariat
Convention de coopération entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et l'association « Un stage, et après ? »
convention du 10-11-2010

    B.O n°10 du 10 mars 2011

Promotion des disciplines scientifiques et technologiques
« Une nouvelle ambition pour les sciences et les technologies à l'École »
circulaire n° 2011-038 du 4-3-2011

    B.O n°9 du 03 mars 2011

Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Action contre la faim »

Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'« Association française de promotion de la santé scolaire et universitaire »

    B.O n°8 du 24 février 2011

Liste d'aptitude

Accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale au titre de l'année 2011

note de service n° 2011-022 du 31-1-2011- NOR MEND1101810N

   B.O n°7 du 17 février 2011

Propriété intellectuelle
Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
protocole d'accord du 8-12-2010 (NOR MENJ1100017X)

Actions éducatives
Opération École ouverte pour l'année 2011 - appel à projets
circulaire n° 2011-011 du 19-1-2011 (NOR MENE1100014C)

Personnels de direction
Titularisation au 1-9-2011 des personnels de direction de 1ère et de 2ème classe stagiaires depuis le 1-9-2009 et des personnels de direction nommés après inscription sur la liste d'aptitude au titre de 2010
note de service n° 2011-014 du 18-1-2011 (NOR MEND1101720N)

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

   B.O n°5 du 03 février 2011

Obligation scolaire
Vaincre l'absentéisme
circulaire n° 2011-0018 du 31-1-2011 (NOR MENE1102847C)

Appel de candidatures
Recrutement d'inspecteurs généraux de l'Éducation nationale
avis du 26-1-2011 (NOR MENI1100033V)

Partenariat

Convention de coopération entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et la Fédération des entreprises de propreté

convention du 12-1-2011 (NOR MENE1001079X)

Document joint

   B.O n°3 du 20 janvier 2011

Renforcement des compétences orales des élèves
Stages d'anglais gratuits au lycée pendant les vacances scolaires
note de service n° 2010-248 du 31-12-2010 (NOR MENE1032020N)

    B.O n°2 du 13 janvier 2011

Échanges scolaires
Programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France » - année scolaire 2011-2012
note de service n° 2010-239 du 31-12-2010 (NOR MENC1001075N)

    B.O n°1 du 6 janvier 2011

Actions éducatives

Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité (27 janvier 2011)

note de service n° 2010-240 du 27-12-2010 (NOR MENE1031761N)

Actions éducatives

Concours des écoles fleuries 2010-2011

note de service n° 2010-230 du 13-12-2010 (NOR MENE1030316N)

   B.O n°46 du 16 décembre 2010

Actions éducatives
Prix des droits de l'homme-René Cassin 2010-2011

Formation
Échanges et actions de formation à l'étranger - année 2011-2012

    B.O n°45 du 09 décembre 2010

Brevets d'études professionnelles
« Maintenance des produits et équipements industriels », « production mécanique », « systèmes électroniques numériques » : modification

Établissements d'enseignement privés sous contrat
Modalités d'évaluation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire
arrêté du 19-10-2010 - J.O. du 10-11-2010 (NOR MENF1021450A)

Enquête PISA

    B.O n°44 du 2 décembre 2010

Actions éducatives

Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air

note de service n° 2010-220 du 12-11-2010 

Actions éducatives

Opération Pièces jaunes 2011

note de service n° 2010-221 du 12-11-2010

Formation continue

Actions destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d'enseignement français à l'étranger - session 2011

note de service n° 2010-214 du 12-11-2010

   B.O n°43 du 25 novembre 2010

Éducation à la santé

Journée mondiale de lutte contre le sida - 1er décembre 2010
circulaire n° 2010-213 du 12-11-2010

Personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
Mise en œuvre, pour l'année scolaire 2010-2011, du droit individuel à la formation

   B.O n° 41 : 11 novembre 2010

Réseaux « Ambition réussite »

Liste des établissements scolaires

arrêté du 7-10-2010 (NOR MENE1000967A)

Natation

Enseignement dans les premier et second degrés

circulaire n° 2010-191 du 19-10-2010 (NOR MENE1025841C)

Actions éducatives

Programme prévisionnel 2010-2011

note de service n° 2010-197 du 26-10-2010 (NOR MENE1022891N)

    B.O n°40 du 4 novembre 2010

Échanges franco-allemands

Programme « Brigitte Sauzay » 2010-2011

note de service n° 2010-153 du 13-10-2010 (NOR MENC1024888N)

Échanges franco-allemands

Programme « Voltaire » - campagne 2011

note de service n° 2010-192 du 19-10-2010 (NOR MENC1024892N)

Actions éducatives

Actions éducatives en faveur de la langue française

circulaire n° 2010-198 du 28-10-2010 (NOR MENE1026442C)

Actions éducatives

22ème Semaine de la presse et des médias dans l'École®

circulaire n° 2010-211 du 2-11-2010 (NOR MENE1026293C)

Baccalauréat professionnel et mentions complémentaires

Date de clôture des registres d'inscription à l'examen des spécialités du baccalauréat professionnel et des mentions complémentaires de niveau IV - session de juin 2011

avis du 19-10-2010 - J.O. du 19-10-2010 (NOR MENE1025778V)

    B.O n°39 du 28 octobre 2010

Sections binationales au lycée
Liste des établissements autorisés à ouvrir une section binationale Bachibac
arrêté du 9-9-2010 - J.O. du 28-9-2010 (NOR MENE1023414A)

Actions éducatives
Journée franco-allemande du 22 janvier 2011
note de service n° 2010-147 du 4-10-2010 (NOR MENC1000931N)

Actions éducatives
Appel à propositions spécifique relatif à l'action Comenius de mobilité individuelle des élèves - année scolaire 2011-2012
circulaire n° 2010-152 du 13-10-2010 (NOR MENC1024832C)

Document joint

Document joint

Document joint

   B.O n°38 21 octobre 2010

Relations école-famille

Reconduction et extension de l'opération « Ouvrir l'École aux parents pour réussir l'intégration »

circulaire n° 2010-146 du 23-9-2010 (NOR MENE1023678C)

Enseignement de prévention-santé-environnement

Référentiel d'épreuve pour les séries technologique et professionnelle du diplôme national du brevet

note de service n° 2010-144 du 22-9-2010 (NOR MENE1023948N)

Enseignement de prévention-santé-environnement

Orientations pédagogiques en classe de troisième des sections d'enseignement général et professionnel adapté (Segpa)

note de service n° 2010-143 du 22-9-2010 (NOR MENE1023949N)

    B.O n°37 du 14 octobre 2010

Enseignements artistiques

Programme d'enseignement de danse pour les classes à horaires aménagés danse
arrêté du 4-6-2010 - J.O. du 17-9-2010 (NOR MENE1010856A)

    B.O n° 36 : 7 octobre 2010

Actions éducatives
Concours « Trophée civisme et défense » et « Prix armées-jeunesse » - édition 2010-2011
circulaire n° 2010-138 du 13-9-2010 (NOR MENN1000874C)

Livret de compétences
Liste des établissements d'enseignement participant à l'expérimentation du livret de compétences prévu par l'article 11 de la loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
arrêté du 19-8-2010 - J.O. du 23-9-2010 (NOR MENE1022080A)

Portail mobilité, un nouvel espace à la disposition des enseignants
Vous vous interrogez sur les pistes d'évolution de votre carrière ? Vous cherchez à contacter un conseiller mobilité carrière dans votre académie ?...

    B.O n°35 du 30 septembre 2010

IGEN et IGAENR
Programme de travail pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011
lettre du 7-9-2010 (NOR MENI1000870X)

Nominations
Inspection générale de l'Éducation nationale
décret du 30-8-2010 - J.O. du 2-9-2010 (NOR MENI1021017D)

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

    B.O n°34 du 23 septembre 2010

Actions éducatives
Commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance
note de service n° 2010-137 du 10-9-2010 (NOR MENE1000875N)

Associations éducatives complémentaires de l'enseignement public Composition du dossier de demande d'agrément
arrêté du 24-8-2010 (NOR MENE1000833A)

IEN-ASH
Missions
circulaire n° 2010-135 du 6-9-2010 (NOR MEND1022089C)

Commission centrale d'action sociale

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles

arrêté du 20-8-2010 (NOR MENA1000831A)

Document joint

   B.O n°33 du 16 septembre 2010

Liste des établissements scolaires français à l'étranger

arrêté du 4-6-2010 - J.O. du 10-7-2010- NOR MENE1014951A

Conseils, comités et commissions

Présidence du Conseil supérieur de l'Éducation

arrêté du 6-9-2010- NOR MENJ1000859A

Participer à la consultation nationale sur les rythmes scolaires
La consultation nationale sur les rythmes scolaires est lancée et le site national qui lui est dédié vient d'ouvrir : www.rythmes-scolaires.fr. Cette consultation est ouverte à tous : acteurs, usagers, partenaires de l'École en France, citoyens. Chacun peut exprimer son avis et ses... [+]

    B.O n°32 du 09 septembre 2010

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Personnels civils de l'État

Règlement des frais occasionnés par leurs déplacements temporaires

circulaire n° 2010-134 du 3-8-2010- NOR MENF1016204C

Enseignements primaire et secondaire

Outils numériques

Le cahier de textes numérique

circulaire n° 2010-136 du 6-9-2010- NOR MENE1020076C

    B.O n°31 du 2 septembre 2010

Rémunération
Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales
note de service n° 2010-120 du 26-7-2010 (NOR MENF1000739N)

Activités sportives et éducatives

Développement du sport scolaire

circulaire n° 2010-125 du 18-8-2010 (NOR MENE1020201C)

Activités sportives et éducatives

Expérimentation « Cours le matin, sport l'après-midi »

note de service n° 2010-126 du 18-8-2010 (NOR MENE1000792N)

Activités sportives et éducatives

Journée du sport scolaire - 22 septembre 2010

note de service n° 2010-127 du 18-8-2010 (NOR MENE1020345N)

Actions éducatives

Parlement des enfants 2010-2011

note de service n° 2010-121 du 2-8-2010 (NOR MENE1000756N)

Programme Clair

Expérimentation - année scolaire 2010-2011

rectificatif du 27-7-2010 (NOR MENE1017616Z)

   B.O n°30 du 26 août 2010

Partenariat
Partenariat entre le ministère de l'Éducation nationale, la délégation interministérielle à la sécurité routière et l'association Prévention routière
convention du 24-6-2010 (NOR MENE1000714X)

Formation continue des enseignants
Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2010-2011
circulaire n° 2010-097 du 7-7-2010 (NOR MENE1000679C)

   B.O n°29 du 22 juillet 2010

Modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs des écoles stagiaires

arrêté du 12-5-2010 - J.O. du 18-7-2010 (NOR MENH1012586A)

Modalités d'évaluation et de titularisation de certains personnels stagiaires de l'enseignement du second degré relevant du ministre chargé de l'Éducation

arrêté du 12-5-2010 - J.O. du 18-7-2010 (NOR MENH1012593A)

Modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré stagiaires

arrêté du 12-5-2010 - J.O. du 18-7-2010 (NOR MENH1012594A)

Organisation de stages pour les étudiants en master se destinant aux métiers de l'enseignement

circulaire n° 2010-102 du 13-7-2010 (NOR MENH1012605C)

Missions des maîtres formateurs et des maîtres d'accueil temporaire

circulaire n° 2010-104 du 13-7-2010 (NOR MENE1013103C)

Bourses

Bourses de collège

Circulaire n° 2010-095 du 5-7-2010 (NOR MENE1017673C)

Convention cadre

Partenariat entre le ministère de l'Éducation nationale et le Comité national olympique et sportif français

convention du 25-5-2010 (NOR MENE1000693X)

Bourses

Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée - année scolaire 2010-2011

arrêté du 18-6-2010 - J.O. du 16-7-2010 (NOR MENF1014812A)

Vie de l'élève

Extension du dispositif la « Mallette des parents »

circulaire n° 2010-106 du 15-7-2010 (NOR MENE1000704C)

Programme « Clair »

Expérimentation - année scolaire 2010-2011

circulaire n° 2010-096 du 7-7-2010 (NOR MENE1017616C)

   B.O n°28 du 15 juillet 2010

Établissements de réinsertion scolaire
Ouverture durant l'année scolaire 2010-2011
circulaire n° 2010-090 du 29-6-2010 (NOR MENE1015823C)

Scolarisation des élèves handicapés
Dispositif collectif au sein d'un établissement du second degré
circulaire n° 2010-088 du 18-6-2010 (NOR MENE1015813C)

    B.O n°27 du 8 juillet 2010

Évaluation

Livret personnel de compétences

arrêté du 14-6-2010 - J.O. du 1-7-2010 (NOR MENE1015788A)

Évaluation

Mise en œuvre du livret personnel de compétences

circulaire n° 2010-087 du 18-6-2010 (NOR MENE1015809C)

   B.O n°26 du 1er juillet

Le dispositif d'évaluation des acquis des élèves en CE1 et CM2
Les résultats des évaluations des élèves de CE1 sont en ligne...

   B.O n°25 du 24 juin 2010

Concours

Modalités d'organisation des concours de recrutement des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat du premier degré

arrêté du 3-5-2010 - J.O. du 21-5-2010 (NOR MENF1008933A)

Tableaux d'avancement et listes d'aptitude

Accès à l'échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe et de professeur de chaires supérieures des maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat

note de service n° 2010-070 du 25-5-2010 (NOR MENF1011635N)

Tableaux d'avancement

Maîtres contractuels ou agréés du second degré des établissements d'enseignement privés sous contrat

note de service n° 2010-069 du 25-5-2010 (NOR MENF1011642N)

Personnels enseignants du premier degré

Obligations de service

circulaire n° 2010-081 du 2-6-2010 (NOR MENH1011722C)

    B.O n°24 du 17 juin 2010

Enseignements primaire et secondaire

Activités éducatives

Opération « Un livre pour l'été »

circulaire n° 2010-067 du 26-5-2010- NOR MENE1000505C

Diplôme de compétence en langue

Création

décret n° 2010-469 du 7-5-2010 - J.O. du 11-5-2010- NOR MENE1005182D

Diplôme de compétence en langue française professionnelle de premier niveau

Référentiel de certification et definition de l'épreuve

arrêté du 7-5-2010 - J.O. du 11-5-2010- NOR MENE1005166A

Diplôme de compétence en langue étrangère professionnelle

Référentiel de certification et définition de l'épreuve

arrêté du 7-5-2010 - J.O. du 11-5-2010- NOR MENE1005163A

Certificat d'aptitude professionnelle

« Agent de sécurité » : conditions de délivrance

arrêté du 21-4-2010 - J.O. du 12-5-2010- NOR MENE1010908A

École primaire

Accompagnement en sciences et technologie - Présentation du dispositif et modalités de mise en œuvre

circulaire n° 2010-083 du 8-6-2010- NOR MENE1000474C

    B.O n°23 du 10 juin 2010

La réflexion sur les rythmes scolaires
Luc Chatel a installé le comité de pilotage de la conférence nationale sur les rythmes scolaires le 7 juin 2010. Cette conférence doit aborder la question de l’équilibre entre le temps de l’école, le temps de repos, les vacances, les activités sportives et culturelles...

    B.O n° 20 du 20 mai 2010

Organisation générale

Programme d'activité (RLR : 120-1)

Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance

note de service n° 2010-058 du 5-5-2010 (NOR > MENP1009857N)

Enseignements primaire et secondaire

Activités éducatives (RLR : 554-9)

Concours national de la Résistance et de la déportation - année 2010-2011

note de service n° 2010-057 du 28-4-2010 (NOR > MENE1000409N)

Activités éducatives (RLR : 554-9)

Manifestation « À vous de lire ! » - diffusion du jeu « Mon livre préféré » aux classes de CM1 et CM2

circulaire n° 2010-064 du 11-5-2010 (NOR > MENE1000444C)

   B.O n°18 du 6 mai 2010

Enseignements primaire et secondaire

Classes de première et terminale ES et S RLR : 524-6 ; 524-7

Programmes d’enseignement de mathématiques

arrêté du 8-4-2010 - J.O. du 27-4-2010- NOR MENE1007259A

Baccalauréat professionnel RLR : 543-0a

Épreuve orale de contrôle - session 2010

note de service n° 2010-049 du 1-4-2010- NOR MENE1009154N

Activités éducatives RLR : 554-7

Opération École ouverte pour l’année 2010 - appel à projets

circulaire n° 2010-054 du 22-2-2010- NOR MENE1009385C

    B.O n° 17 du 29 avril 2010

Enseignements primaire et secondaire

Éducation à la santé (RLR : 505-7 ; 554-1 ; 100-8)

Déplacements à l’étranger dans le contexte d’épidémie de grippe A/H1N1

circulaire n° 2010-046 du 2-4-2010 (NOR > MENE1004531C)

Aides aux élèves et aux familles (RLR : 510-3 ; 572-0)

Fournitures scolaires

circulaire n° 2010-045 du 2-4-2010 (NOR > MENE1006112C)

Activités éducatives (RLR : 554-9)

Mémoires de la traite négrière, de l’esclavage et de leurs abolitions

note de service n° 2010-048 du 9-4-2010 (NOR > MENE1008782N)

Activités éducatives (RLR : 554-9)

Campagne de la Quinzaine de l’école publique

note de service n° 2010-050 du 8-4-2010 (NOR > MENE1000347N)

   B.O n°13 du 1er avril 2010

Personnels

Formation continue (RLR : 631-1)

Présentation des priorités du programme national de pilotage de la formation continue des corps d’inspection territoriaux et des personnels de direction

circulaire n° 2010-036 du 12-3-2010 (NOR > MENE1004077C)

Liste d’aptitude (RLR : 631-1)

Accès au corps des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l’année 2010

note de service n° 2010-033 du 8-3-2010 (NOR > MEND1004575N)

Enseignants et personnels d’éducation stagiaires (RLR : 726-2 ; 807-0 ; 830-0)

Dispositif d’accueil, d’accompagnement et de formation des enseignants stagiaires des premier et second degrés et des personnels d’éducation stagiaires

circulaire n° 2010-037 du 25-2-2010 (NOR > MENH1005426C)

   B.O n°12 du 25 mars 2010

Enseignements primaire et secondaire

Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-5)

Contribution de l’État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d’association - année scolaire 2009-2010

arrêté du 16-2-2010 - J.O. du 27-2-2010 (NOR > MENF1004515A)

Aide à la scolarité (RLR : 575-0)

Conditions et modalités d’attribution et de paiement des bourses nationales, pour les élèves inscrits dans une classe de niveau collège ou dans une classe de second degré de lycée du CNED
arrêté du 18-1-2010 - J.O. du 20-2-2010 (NOR > MENE1001544A)

   B.O n°11 du 18 mars 2010

Encart n°2 du 18 mars 2010

Préparation de la rentrée 2010 (RLR : 520-0)

circulaire n° 2010-38 du 16-3-2010 (NOR > MENE1006812C)

   B.O n°7 du 18 février 2010

Enseignements primaire et secondaire

Programme d’enseignement de mathématiques (RLR : 524-5)

Classe de seconde de la série technologique « techniques de la musique et de la danse »

arrêté du 21-12-2009 - J.O. du 20-1-2010 (NOR > MENE0923950A)

Actions éducatives (RLR : 554-9)

Concours national de la Résistance et de la déportation

arrêté du 21-12-2009 - J.O. du 21-1-2010 (NOR > MENE0930528A)

Personnels

Comités techniques paritaires (RLR : 610-3)

Modalités de la consultation des personnels pour déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées aux CTP d’établissements publics nationaux à caractère administratif du MEN

arrêté du 13-1-2010 (NOR > MENF1000043A)

   B.O n°6 du 11 février 2010

Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat général et technologique (RLR : 544-0a)

Organisation dans les centres ouverts à l’étranger - session 2010

note de service n° 2010-005 du 19-1-2010 (NOR > MENE0930715N)

Activités éducatives (RLR : 554-9)

Prix de l’éducation 2010

note de service n° 2010-019 du 5-2-2010 (NOR > MENE1001369N)

Personnels

Séjours professionnels à l’étranger (RLR : 601-3)

Programme « Jules Verne » pour l’année scolaire 2010-2011

circulaire n° 2010-007 du 28-1-2010 (NOR > MENC0929460C)

   B.O n° 5 du 4 février 2010

Propriété intellectuelle (RLR : 180-1)

Accord sur l’utilisation des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche

accord du 4-12-2009 (NOR > MENJ0901120X)

Propriété intellectuelle (RLR : 180-1)

Accord sur l’interprétation vivante d’oeuvres musicales, l’utilisation d’enregistrements sonores d’oeuvres musicales et l’utilisation de vidéo-musiques à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche

accord du 4-12-2009 (NOR > MENJ0901121X)

   B.O n°4 du 28 janvier 2010

Enseignements primaire et secondaire

Section internationale de russe (RLR : 501-0 ; 520-9b)

Création au lycée international de Valbonne (académie de Nice)

arrêté du 22-12-2009 - J.O. du 12-1-2010 (NOR > MENC0928860A)

Section internationale de russe (RLR : 501-0 ; 520-9b)

Création au lycée des Pontonniers de Strasbourg (académie de Strasbourg)

arrêté du 22-12-2009 - J.O. du 12-1-2010 (NOR > MENC0928898A)

Actions éducatives (RLR : 554-9)

Prix de l’Éducation nationale « Cannes 2010 »

circulaire n° 2010-001 du 14-1-2010 (NOR > MENE1000037C)

    B.O n°3 du 21 janvier 2010

Enseignements primaire et secondaire

Diplôme initial de langue française (RLR : 549-6)

Publication du calendrier des sessions de l’examen conduisant à la délivrance du DILF pour l’année 2010

circulaire n° 2009-203 du 21-12-2009 (NOR > MENE0931539C)

   B.O n°2 du 14 janvier 2010

Enseignements primaire et secondaire

Examens (RLR : 549-9)

Brevet d’initiation aéronautique (BIA) et certificat d’aptitude à l’enseignement aéronautique (CAEA)

note de service n° 2009-201 du 21-12-2009 (NOR > MENE0931098N)

Activités éducatives (RLR : 554-9)

Concours des écoles fleuries 2009-2010

note de service n° 2009-202 du 21-12-2009 (NOR > MENE0901109N)

   B.O n° 1 du 7 janvier 2010

Enseignements primaire et secondaire

Éducation à la santé (RLR : 505-7 ; 100-8)

Dispositif de vaccination dans les établissements scolaires à compter de janvier 2010

circulaire n° 2009-189 du 23-12-2009 (NOR > MENG0930958C)

Livret de compétences (RLR : 520-3)

Expérimentation d’un livret de compétences en application de l’article 11 de la loi n° 2009-1437 du 24-11-2009 relative à l’orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie

circulaire n° 2009-192 du 28-12-2009 (NOR > MENE0901112C)

Activités éducatives (RLR : 554-9)

Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l’humanité (27 janvier)

note de service n° 2009-194 du 21-12-2009 (NOR > MENE0901093N)

    B.O n° 48 du 24 décembre 2009

Organisation générale

Administration centrale du MEN (RLR : 122-0)

Observatoire national de la lecture

arrêté du 16-11-2009 - J.O. du 25-11-2009 (NOR > MENE0925243A)

Enseignements primaire et secondaire

Activités éducatives (RLR : 554-9)

Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au Plein Air

note de service n° 2009-183 du 18-12-2009 (NOR > MENE0901062N)

Personnels

Hygiène et sécurité (RLR : 610-8)

Compte rendu synthétique de la réunion du comité central d’hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l’enseignement scolaire

réunion du 31-8-2009 (NOR > MENH0901059X)

Mutations et listes d’aptitude (RLR : 804-0 ; 810-0)

Directeurs d’EREA et d’ERPD - année 2010-2011

note de service n° 2009-187 du 10-12-2009 (NOR > MEND0928110N)

Certification complémentaire (RLR : 826-0)

Création dans le secteur disciplinaire « enseignement en langue des signes française »

note de service n° 2009-188 du 17-12-2009 (NOR > MENH0929050N)

   B.O n° 47 du 17 décembre 2009

Enseignements primaire et secondaire

Échanges scolaires (RLR : 557-0)

Programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France » - année scolaire 2010-2011

note de service n° 2009-184 du 7-12-2009 (NOR > MENC0901004N)

   B.O n°46 du 10 décembre 2009

Enseignements primaire et secondaire

Bourses (RLR : 573-1)

Conditions et modalités d’attribution de primes et avantages complémentaires à la bourse nationale de second degré de lycée

arrêté du 19-10-2009 - J.O. du 14-11-2009 (NOR > MENF0917924A)

    B.O n°45 du 3 décembre 2009

Enseignements primaire et secondaire

Élèves intellectuellement précoces (RLR : 501-9b)

Guide d’aide à la conception de modules de formation pour une prise en compte des élèves intellectuellement précoces

circulaire n° 2009-168 du 12-11-2009 (NOR > MENE0900994C)

Socle commun de connaissances et de compétences (RLR : 514-5)

Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet

rectificatif du 26-11-2009 (NOR > MENE09008191)

Orientation et examens (RLR : 523-0 ; 541-1a ; 544-0a ; 544-1)

Reconquête du mois de juin - calendrier 2010 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats général, technologique et professionnel et des brevets de technicien

note de service n° 2009-174 du 25-11-2009 (NOR > MENE0925198N)

Rénovation de la voie professionnelle (RLR : 543-0)

Abrogation d’arrêtés de création de brevets d’études professionnelles

arrêté du 20-10-2009 - J.O. du 4-11-2009 (NOR > MENE0924602A)

   B.O n°44 du 26 novembre 2009

Enseignements primaire et secondaire

Éducation à la santé (RLR : 505-7)

Journée mondiale de lutte contre le sida - 1er décembre 2009

circulaire n° 2009-163 du 5-11-2009 (NOR > MENE0925616C)

Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-5)

Montant, pour l’année scolaire 2008-2009, de la contribution de l’État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d’association

arrêté du 15-10-2009 - J.O. du 29-10-2009 (NOR > MENF0922805A)

Actions éducatives (RLR : 554-9)

Prix des droits de l’homme-René Cassin 2009-2010

note de service n° 2009-169 du 17-11-2009 (NOR > MENE0900959N)

   BO n°43 19 novembre 2009

Enseignements primaire et secondaire

Obligation scolaire (RLR : 503-1)

Demandes de certificats médicaux en milieu scolaire

note de service n° 2009-160 du 30-10-2009 (NOR > MENE0924735N)

Certifications en allemand, anglais et espagnol (RLR : 520-9b)

Calendrier des épreuves orales et écrites de la session 2010

note de service n° 2009-159 du 30-10-2009 (NOR > MENE0923504N)

Certificat d’aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)

Spécialité « maintenance et hygiène des locaux »

arrêté du 1-10-2009 - J.O. du 20-10-2009 (NOR > MENE0922803A)

Accidents scolaires (RLR : 560-1 ; 562-0 ; 563-0)

Information des parents lors des accidents scolaires

circulaire n° 2009-154 du 27-10-2009 (NOR > MENE0915926C)

B.O n°42 du 12 novembre 2009

Enseignements primaire et secondaire

Éducation à la santé (RLR : 505-7 ; 100-8)

Organisation de la campagne de vaccination contre le virus A (H1/N1) 2009 des enfants d’âge scolaire

Circulaire n°2009-166 du 9-11-2009 (NOR > MENG0926431C)

Socle commun de connaissances et de compétences (RLR : 514-5)

Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet

rectificatif du 4-11-2009 (NOR > MENE0900819Z)

Activités éducatives (RLR : 554-9)

20ème anniversaire de la Convention internationale des droits de l’enfant

note de service n° 2009-162 du 5-11-2009 (NOR > MENE0925079N)

   B.O spécial n°10 du 5 novembre 2009

Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2010 (RLR : 804-0)

note de service n° 2009-155 du 28-10-2009 (NOR > MENH0924146N)

Mouvement national à gestion déconcentrée : dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration -second degré - rentrée 2010 (RLR : 804-0)

arrêté du 28-10-2009 (NOR > MENH0900949A)

Mouvement national à gestion déconcentrée : règles et procédures - second degré - rentrée 2010 (RLR : 804-0)

note de service n° 2009-158 du 28-10-2009 (NOR > MENH0924151N)

Affectation des personnels enseignants du second degré, d’éducation et d’orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon et des personnels d’éducation et d’orientation à Mayotte - rentrée 2010 (RLR : 804-0)

note de service n° 2009-156 du 28-10-2009 (NOR > MENH0924225N)

Mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d’éducation, d’information et d’orientation de l’enseignement du second degré - rentrée 2010 (RLR : 804-0)

note de service n° 2009-157 du 28-10-2009 (NOR > MENH0924238N)

   B.O n°41 du 5 novembre 2009

Activités éducatives (RLR : 554-9)
Opération Pièces jaunes 2010
note de service n° 2009-147 du 15-10-2009 (NOR > MENE0923337N)

    B.O n°40 du 29 octobre 2009

Propriété intellectuelle (RLR : 180-1)
Mise en œuvre dans les écoles du contrat du 25 septembre 2008 sur la reproduction par reprographie d’ouvres protégées
circulaire n° 2009-142 du 8-10-2009 (NOR > MENE0915294C)

Indemnités (RLR : 211-3)
Taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d’enseignement
arrêté du 23-9-2009 - J.O. du 3-10-2009 (NOR > MENF0909658A)

Actions éducatives (RLR : 554-9)
Journée franco-allemande du 22 janvier 2010
note de service n° 2009-144 du 13-10-2009 (NOR > MENC0900890N)

Actions éducatives (RLR : 554-9)
Actions éducatives en faveur de la langue française
circulaire n° 2009-139 du 6-10-2009 (NOR > MENE0900880C)

Actions éducatives européennes (RLR : 557-2)
Appel à propositions spécifique relatif à l’action Comenius de mobilité individuelle des élèves, année scolaire 2010-2011
circulaire n° 2009-146 du 15-10-2009 (NOR > MENC0923941C)

   B.O n° 38 du 15 octobre 2009

Baccalauréat professionnel (RLR : 543-1b)

Création de la spécialité « bio-industries de transformation » et conditions de délivrance

arrêté du 1-9-2009 - J.O. du 19-9-2009 (NOR > MENE0917481A)

Échanges franco-allemands (RLR : 557-0)

Programme « Brigitte Sauzay »

note de service n° 2009-136 du 5-10-2009 (NOR > MENC0900748N)

    B.O n°37 du 8 octobre 2009

Éducation à la santé (RLR : 505-7 ; 554-1 ; 100-8)

Déplacements à l’étranger dans le contexte d’épidémie de grippe A/H1N1

circulaire n° 2009-132 du 30-9-2009 (NOR > MENE0921827C)

Instructions pédagogiques (RLR : 525-0)

Éducation au développement et à la solidarité internationale

note de service n° 2009-131 du 29-9-2009 (NOR > MENE0900812N)

Actions éducatives (RLR : 554-9)

Parlement des enfants 2009-2010

note de service n° 2009-130 du 23-9-2009 (NOR > MENE0900825N)

   B.O n°36 du 1er octobre 2009

Enseignements élémentaire et secondaire

Plan Espoir banlieues (RLR : 506-3)

Mise en place d’une banque de stages dans chaque académie en 2009-2010

note de service n° 2009-127 du 17-9-2009 (NOR > MENE0920987N)

Enseignements élémentaire, secondaire et supérieur

Activités éducatives (RLR : 554-9)

Concours « Trophée Civisme et Défense » et « Prix armées jeunesse » édition 2009-2010

circulaire n° 2009-124 du 2-9-2009 (NOR > MENN0900796C)

   B.O n°35 du 24 septembre 2009

Actions éducatives (RLR: 554-9)
22 octobre : commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance
note de service n° 2009-125 du 16-9-2009 (NOR MENE0900668N)

   B.O n°34 du 17 septembre 2009

Propriété intellectuelle (RLR: 180-1)
Protocole d'accord transitoire sur l'utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des ouvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
protocole du 15-6-2009 (NOR MENJ0900756X)