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Sorties scolaires

Textes officiels pour les sorties scolaires

Vous trouverez en lien les textes qui régissent les sorties scolaires à l’école.

  • Le BO n°7 hors série du 23 septembre 1999. 
  • Annexes à joindre: Les annexes de ce BO qui constituent les formulaires à utiliser en fonction du type de sortie (régulière, occasionnelle, de proximité, avec nuitées).
  • Le BO n°2 du 13 janvier 2005 dans lequel la circulaire n° 2005-001 du 5 janvier 2005 clarifie les séjours courts et les classes de découvertes dans le premier degré.

Pour tout complément d’information, prendre contact avec le Conseiller ou la Conseillère Pédagogique EPS de la circonscription.

Sorties avec nuitées 

L'équipe EPS 37 propose un formulaire départemental "type". Ce document a pour but de faciliter la rédaction et d'aider l'enseignant à réunir toutes les pièces justificatives nécessaires à la validation par le Dasen.

 

Structures d'hébergement en Indre et Loire

Répertoire 2015 / 2018

 

Dérogation possible, prévue au BO n°7

Le BO hors série n°7 du 23/09/1999 propose une disposition dérogatoire possible (à utiliser de façon très exceptionnelle) pour se rendre sur un lieu d’activités ou de rassemblement. Précautions à prendre !!!

Modèle de courrier ainsi que des conseils/recommandations/éléments de réflexion.

Hébergement en famille d'accueil

Une demande d'autorisation parentale pour l'hébergement en famille d'accueil est proposé par l'équipe EPS 37.

  • Spécificités liées au département d'accueil

- Le courrier du Recteur de l’Académie de Paris qui demande d’utiliser un formulaire spécial pour un séjour avec nuitée(s) dans l’académie de Paris.

 - Démarche spécifique pour les classes de neige en Haute-Savoie (74). [Télécharger les pièces du dossier].

- La Direction académique des services départementaux de la Vendée demande que l'on consulte son site avant de constituer le dossier, et elle a établi une liste récapitulative (format Word) des pièces à fournir.

- Interdiction d'accès aux groupes scolaires de certains sites du département du Puy de Dôme, à compter du 1er septembre 2013.

Voir le communiqué du 20/08/2013.

- Le département de la Savoie propose un outil pédagogique pour bâtir un projet de classe de neige. [télécharger]

  • Séjour à l'étranger

- Formulaire d'Autorisation de sortie de territoire pour tout mineur voyageant sans être accompagné de ses parents - Note d'informations

Fiches synthétiques à destination des adjoints

 Activités EPS à taux d'encadrement renforcé :  

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